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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 128 2023 Adm. generale SMICTOM Election representant
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 128 2023 Adm. generale SMICTOM Election representant)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Exploration spatiale,
Communauls
du communes
onlivent
et
oleoux
do
Praymns
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
11
décembre
2023
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à l'ouverture)
: 43
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage :
05/12/2023 05/12/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
onze
décembre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Cours,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°128-2023
— Administration
générale
/ Gouvernance
SMICTOM
LGB
-
Election
d'un
représentant
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture:
15/12/23
Publication:
15/12/23
O|
:
Commune
Nom
- Prénom
£
9
à
Observation
8
5
G|
à
>
O0
&|2|8
di
A0
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
GIE
BIDET Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à
PEDURAND
Michel
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
x
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
x
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
128-2023
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1282023-DE Reçu le
15/12/2023 MONHEURT
ARMANEJbsÉ
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
SEIGNOURET
Jacqueline!
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
X
ARCAS
Elisabeth
X
[Pouvoir
à
GENTILLET
Jean-Pierre
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI
Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
Arrivée
à
17h50
- Délibération
130-2023
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
42
|2
2
A
été
nommée
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nathalie
BUGER
Délibération
n°128-2023
- Administration
générale
/ Gouvernance
SMICTOM
LGB
- Election
d'un
représentant
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
:
15/12/23
Publication:
15/12/23
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
délibérations
m°54-2020,
n°46-2021
et
n°05-2023
désignant
les
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
au
SMICTOM
LGB,
Considérant
la
nécessité
de
procéder
au
remplacement
du
délégué
suppléant
de
Monsieur
Philippe
LAGARDE
au
SMICTOM
LGB
suite
au
décès
de
Monsieur
Jean
Pierre
DESPERIERE
Monsieur
le
Président
précise
que
l'organe
délibérant
d'un
EPCI
peut
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
des
délégués
au
sein
des
syndicats
mixtes
mentionnées
à
l'article
L5711-1,
dont
le
SMICTOM
LGB.
En
conséquence,
Monsieur
le Président
propose
aux
membres
du
conseil
communautaire
de
ne
pas
procéder
par
vote
à
bulletin
secret,
Après
appel
à
candidature,
Monsieur
Christophe
DE
HAUTEFEUILLE
se
porte
candidat.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
43
Voix
pour
— 0
Voix
contre
— 0 Abstention
1-
Ne
procède
pas
par
Un
vote
à
bulletin
secret ;
2-
Déclarer
élu
comme
délégué
suppléant
du
SMICTOM
LGB
Monsieur
Christophe
DE
HAUTEFEUILLE
Délibération
128-2023
/3
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1282023-DE Reçu le
15/12/2023 .
#
+
COCO
ETTÉE
TETE TES
COTE
COTES
CT
SMICTOM
LGB :
Titulaires
Suppléants
GENTILLET
Jean-Pierre
BERNEDE
Viviane
PALADIN
Alain
MOULUCOU
Alain
LEBON
Georges
REYNES
Olivier
JEANNEY
Patrick
ADAMSON
Marie-Fabienne
COLLADO
François
LAMBERT
Bernard
GIRARDI
Christian
MELON
Christophe
LAFOUGERE
Christian
BUGER
Nathalie
MASSET
Michel
MAILLE
Alain
TEULLET
Daniel
YON
Patrick
LAGARDE
Philippe
DE
HAUTEFEUILLE
Christophe
RUGGERI
Aldo
BOE
Jean-Marie
LLORCA
Jean-Marc
RIEUCROS
Martine
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Préside
José
Arma
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
128-2023
3/3
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1282023-DE Reçu le
15/12/2023