Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 126 2023 Adm generale Approbation PV 161123
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 126 2023 Adm generale Approbation PV 161123)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
ommunaulé
de
communes
no
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
11
décembre
2023
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à la réunion
(à
l'ouverture)
: 43
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
; 24
Date
convocation
:
05/12/2023
Date
d'affichage
:
05/12/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
onze
décembre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Cours,
sur
la
convocation
qui
leur
à
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°126-2023
— Administration
générale
/ Gouvernance
|
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
procès-verbal
de
la
séance
du
16
novembre
2023 |
après
le dépôt
en
Annexe
| : PV
séance
du
16
novembre
2023
Préfecture:
15/12/23
Publication:
15/12/23
Commune
Nom-Prénom
|E|®
5
Observation
815
$l8 2
ë2
ë| 23
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
x
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AISÉE
BIDET Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à
PEDURAND
Michel
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
x
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
126-2023
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1262023-DE Reçu le
15/12/2023 ONE EEE
psé
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
SEIGNOURET
Jacqueline!
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
ARCAS
Elisabeth
X
[Pouvoir
à
GENTILLET
Jean-Pierre
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI
Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
Arrivée
à
17h50
- Délibération
130-2023
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
42
|2
2
À
été
nommée
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nathalie
BUGER
Délibération
n°126-2023
- Administration
générale
/ Gouvernance
|
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
procès-verbal
de
la
séance
du
16
novembre
2023 |
après
le dépôt
en
Annexe
| : PV
séance
du
16
novembre
2023
Préfecture:
15/12/23
Publication:
15/12/23
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
16
novembre
2023,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
43
Voix
pour
— 0
Voix
contre
— 0 Abstention
Adopte
le procès-verbal
de
la séance
du
16
novembre
2023,
ci-joint en
annexe.
Pour
copie
certifiée conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
126-2023
2/2
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1262023-DE Reçu le
15/12/2023