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Document publié le Vendredi 4 janvier 2013 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2013 09 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Affiché le 5 septembre 2013
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 4 SEPTEMBRE 2013
-----------
L'AN DEUX MILLE TREIZE, le 10 JUILLET à VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 28 août 2013, s'est assemblé sous la présidence de M me Marie-José Ruel. Étaient présents : Mme RUEL, maire, Mlles TORRAILLE, DIOT, MM. RANC, adjoints ; Mme GÉRARD, MM. CORNEVIN (procuration), BOUVIER, maires-délégués ; M me DE SA, MM. MARTY, FLORIOT, DEHAN, GOUSSET, GRATAROLI, LOGEROT, LE BOURVA, conseillers municipaux.
Excusée : M. WEHRUNG, adjoint (procuration à M. Cornevin) ; DELIN, conseiller municipal, Absents : M. PELLETIER, , conseiller municipal.
Mme le maire ouvre la séance à 20 heures. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Mme le maire demande une minute de silence à la mémoire de M me Lucette Bruschet , conseiller municipal, du 21 mars 1971 au 24 mars 1983, 1er adjoint au maire de Rolampont, du 24 mars 1989 au 23 juin 1995, décédée le 1 er septembre dernier.
Ordre du jour
- Marché pour la restauration et le renfort du clocher de Charmoilles. Approbation de l’offre et engagement de l’entreprise ; - Marché pour le levé topographique pour l’assainissement de Lannes. Approbation de l’offre et engagement de l’entreprise ; - Fixation du prix de vente de tuiles-violon ;
- Fixation du prix de vente d’une tondeuse ; question reportée ;
- Modifications des périmètres d’entrée et de sortie des l’agglomérations de Rolampont et de Lannes ; question reportée en ce qui concerne Lannes ;
- Subvention au bénéfice de l’association Gask arts ;
- Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2013.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2013-31 Marché pour la restauration et le renfort du clocher de Charmoilles. Approbation de l’offre et engagement de l’entreprise Marché pour le levé topographique pour l’assainissement de Lannes. Approbation de l’offre et engagement de l’entreprise..
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2013-32
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2013-33 Fixation du prix de vente de tuiles-violon.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2013-34 Modification des périmètres d’entrée et de sortie de l’agglomération de Rolampont. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2013-35 Subvention au bénéfice de l’association Gask arts.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
Décisions municipales
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M me LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 4 SEPTEMBRE 2013 À 21 heures 00.
Le maire,