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Déliberation - crcm 2003 06 06
Document publié le Samedi 4 janvier 2003 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 2003 06 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Affiché en mairie le 10 juin 2003
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE RENDU
SÉANCE DU 6 JUIN 2003
-----------
L'AN DEUX MILLE TROIS, LE 6 JUIN A VINGT & UNE HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 31 mai 2003, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire, Mme RUEL, MM. PELLETIER, DELIN, Patrick GALLISSOT, adjoints ; Mme GÉRARD, MM. BALLAND, BOUVIER, maires-délégués ; Mmes ROBIN, RANC, DUCRET, Mlles DIOT, MM. RACLOT, DEHAN, HERBERT, VOILLEQUIN, M. THOMASSIN (sauf délibérations n°1 à 5), conseillers municipaux.
Excusé : M. THOMASSIN, conseiller municipal (procuration à M. le maire, délibérations n°1 à 5).
Absente : Mlle BROCHOT, conseiller municipal.
M. le Maire ouvre la séance à 21 heures.
INTERVENTIONS
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme Gérard ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2003.
Adopté à l’UNANIMITÉ
Liste préparatoire du jury d’assises 2004 - Tirage au sort -
Page 33, ligne 6 : M Jean Fourot,
Page 81, ligne 5 : M Éric Jean Marie Thierry
Page 38, ligne 2 : Mlle Stéphanie Aline Gérard
N°1 Demande d’aide départementale. Cour de l’école. Travaux supplémentaires. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2 Tableau indicatif des emplois communaux. Ouvertures de postes d’avancement. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Régime indemnitaire des agents communaux. Complément des délibération n°2003-09, 2003-10 & 2003-11 du 3 mars 2003.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°4 Aménagement d’une salle de convivialité à Lannes. Approbation des offres. Lots 7 & 8. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Bail précaire par la commune de Rolampont à M. Richard Perret. Adopté par 16 voix POUR & 1 CONTRE
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 6 JUIN 2003 A VINGT-TROIS HEURES VINGT MINUTES.
Le maire,