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Compte-Rendu - crcm 2009 09 30
Document publié le Dimanche 4 janvier 2009 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2009 09 30)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Affiché en mairie le 3 octobre 2009
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 30 SEPTEMBRE 2009
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L'AN DEUX MILLE NEUF, le 30 septembre À VINGT HEURES TRENTE MINUTES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M. le maire le 18 septembre 2009, s'est assemblé sous la présidence de M me Marie-José Ruel. Étaient présents : M me RUEL, M lles TORRAILLE, DIOT, M. RANC, adjoints, M me GÉRARD, BOUVIER, CORNEVIN, maires-délégués, DEHAN, DELIN, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, DE SA, GOUSSET, LOGEROT, GRATAROLI, WEHRUNG, FLORIOT, conseillers municipaux. Excusé : M. GALLISSOT, maire.
M me Marie-José Ruel , 1 er adjoint, ouvre la séance à 20 heures. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
Approbation de la participation au groupement de commandes de la Ccel « Entretien de la voirie 2010/2011/2012 » ; Approbation du marché Aménagement de la salle de convivialité de Tronchoy ; Approbation de la réalisation d’une micro-crèche à Rolampont. Demande d’aides ; Questions diverses.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 27 août 2009.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Approbation de la participation au groupement de commandes de la Communauté de communes de l’Étoile de Langres, Entretien de la voirie 2010/2011/2012.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2 Approbation du marché Aménagement de la salle de convivialité de Tronchoy. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Approbation de la réalisation d’une micro-crèche à Rolampont. demande d’aides. Adopté par 17 voix POUR & 1 CONTRE.
N°4 Approbation de la destination des coupes en FC de Rolampont. Massif de Rolampont. Exercice 2010. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Report de la destination des coupes en FC de Rolampont. Massif de Charmoilles-Tronchoy. Exercice 2010. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°6 Approbation de la destination des coupes en FC de Rolampont. Massif de Lannes-Tronchoy. Exercice 2010. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M me le 1 er ADJOINT LÈVE LA SÉANCE LE 30 SEPTEMBRE 2009 À 22 HEURES 10 MINUTES.
Pour le maire empêché, le 1 er adjoint,
Marie-José Ruel