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Compte-Rendu - CR CM du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Bonchamp-lès-Laval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
25, rue du Maine - 53960 Bonchamp - Tél.02 43 90 31 88 - Fax 02 43 90 32 54 Courriel : mairie@bonchamp.fr - Site internet : www.bonchamp.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2024 à 20H30
Décisions du Maire L’Assemblée a pris acte de l’information
2024-12-01 Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à démission Adopté à l’unanimité
2024-12-02 Modification RIFSEEP : modalités de maintien en cas d’absence Adopté à l’unanimité
2024-12-03 Tarifs 2025 restauration scolaire-Graines de Malice- activités maison des Sports et de la Jeunesse Adopté à la majorité : 4 abstentions
2024-12-04 Tarification des camps 2025 Adopté à l’unanimité
2024-12-05 Provision sur créances Adopté à l’unanimité
2024-12-06 Décision modificative n°2 Adopté à l’unanimité
2024-12-07 Vente propriété 2, rue de la Faux Adopté à l’unanimité
2024-12-08 Dénomination de rue « chemin de Galbé » Adopté à l’unanimité
2024-12-09 Dérogation exceptionnelle au repos dominical Adopté à l’unanimité
2024-12-10 Signature d’une convention communale avec POLLENIZ pour 2024 Adopté à l’unanimité
2024-12-10 Désignation de 2 membres à l’association l’Atelier du Patrimoine Adopté à l’unanimité