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Compte-Rendu - CR CM 04.03.2020
Document publié le Mercredi 4 mars 2020 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04.03.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
—}Bassussarry
./Ongi
Etorri
COMPTE-RENDU
— CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
MARS
2020
-
L'an
deux
mille
vingt,
le
4
mars
à
19h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
27
février
2020,
conformément
à
l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
NOUS
PS
Os Pi
Po 1e
Etaient
présents
:M.
Paul
BAUDRY,
Maire
&
Ms
Claude
YAOUANC,
Francis
DAVRIL,
Michel
LAHORGUE,
Hugues
BIGÉ,
Michel
KLISZ,
Philippe
BIGOTEAU,
Michel
GONY.
Mmes
Dominique
GALLOT,
Brigitte
ETCHEVERRY,
Valérie
RECART,
Emmanuelle
DALLET
(arrivée
à
19h08).
PE
M
PP
lu
lé de
Absents
excusés
:Ms
Frédéric
ETCHEGARAY
(pouvoir
à
M.
Michel
LAHORGUE),
Pierre
SORHAITS
&
Mmes
Annie
UHALDEBORDE,
Marie-Dominique
GAY,
Sophie
DELETTRE,
Chantal
BONZON
(pouvoir
à
M.
Claude
YAOUANC),
Dominique
VIGIER.
Pd
De Ps
Pi
Pi
9
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
DAVRIL.
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h00.
#7
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
12
DECEMBRE
2019
Pour
:
13
(dont
2
pouvoirs)
Abstention
:
0
—+
Adopté
à l’unanimité
Contre :
0
ORDRE
DU
JOUR
:
>
SociAL
:
1.
Mise
à
jour
des
tarifs
du
camp
ski
à
Candanchu,
Espagne
—
Rapporteur
:
Mme
Dominique
GALLOT; Pour :
13
(dont
2
pouvoirs)
Abstention
:
0
Contre :
0
+
Adopté
à
l’Unanimité
CR
Conseil
Municipal
du
04/03/2030
- Page
1 sur
4 >
PERSONNEL
:
2.
Création
de
dix
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
et
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
—
Rapporteur
: Mme
Dominique
GALLOT
;
Pour :
14
(dont
2 pouvoirs)
Abstention :
0
Contre
:
0
nu
Adopté
à l’Unanimité
3.
Signature
d’une
convention
et
fixation
de
l'indemnité
dans
le
cadre
d’une
rupture
conventionnelle
— Rapporteur
: Mme
Dominique
GALLOT;
Pour :
14
(dont
2 pouvoirs)
Abstention
:
0
Contre :
0
—
Adopté
à l’Unanimité
>
FINANCES
:
4.
Avenant
au
protocole
d'accord
avec
les
Centres
Musicaux
Ruraux
(C.M.R)
—
Rapporteur
: Mme
Dominique
GALLOT ;
Pour :
14
(dont
2
pouvoirs)
Abstention :
0
Contre
:
0
ne
Adopté
à
lUnanimité
5.
Lutte
contre
les
inondations:
soutien
financier
aux
administrés
souhaitant
s’équiper
en
systèmes
de
protection
contre
les
inondations
(batardeau
ou
barrière
anti-inondation)
—
Rapporteur: Monsieur
Le
Maire ;
Pour
:
14
(dont
2
pouvoirs)
Abstention :
0
Contre
:
0
ne
Adopté
à l’Unanimité
6.
n°6.1
- Approbation
compte
de
gestion
2019
Budget
général
—
Adopté
à l’Unanimité
n°6.2
- Approbation
compte
de
gestion
BA
du
Golf
+
Adopté
à l’Unanimité
n°6.3
- Approbation
compte
de
gestion
BA
Ur
Geldi
+
Adopté
à l’Unanimité
n°6.4
- Approbation
compte
de
gestion
BA
Igeldia
ne
Adopté
à l’Unanimité
n°6.5
- Approbation
compte
de
gestion
BA
du
Cimetière
ne
Adopté
à
l’Unanimité
CR
Conseil
Municipal
du
04/03/2020
- Page
2 sur
4 10. 11.
n°6.6
- Approbation
compte
de
gestion
BA
du
CLSH
n°6.7
- Approbation
compte
de
gestion
BA
cantine
scolaire
Election
du
Président
de
séance
;
Pour
:
14
(dont
2 pouvoirs)
Abstention
:
0
Contre :
0
—
Adopté
à l’'Unanimité
+ —
Adopté
à
l’Unanimité
Adopté
à l’Unanimité
Monsieur
Le
Maire
quitte
la salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote
des
comptes
administratifs
n°8.1
- Approbation
cpte
adm.
2019
Budget
général
0°8.2
- Approbation
cpte
adm.
2019
BA
du
Golf
n°8.3
- Approbation
cpte
adm.
2019
BA
Ur
Geldi
n°8.4
- Approbation
cpte
adm.
2019
BA
Igeldia
n°8.5
- Approbation
cpte
adm.
2019
BA
Cimetière
0°8.6
- Approbation
cpte
adm.
2019
BA
CLSH
n°8.7
- Approbation
cpte
adm.
2019
BA
cantine
scolaire
Affectation
des
résultats
2019
Budget
général
;
Pour
:
14
(dont
2
pouvoirs)
Abstention :
0
Contre
:
0
>
Adopté
à l’Unanimité
Affectation
des
résultats
2019
Budget
annexe
du
Golf;
Pour :
14
(dont
2
pouvoirs)
Abstention :
0
Contre
:
0
nu
Adopté
à
l’Unanimité
INTERCOMMUNALITE
:
Adopté
à l’Unanimité
Adopté
à l’Unanimité
Adopté
à l’Unanimité
Adopté
à l’Unanimité
Adopté
à l’Unanimité
Adopté
à
l’Unanimité
Adopté
à
l’Unanimité
Procédure
d'enregistrement
des
meublés
de
tourisme
— Rapporteur
: Monsieur
Le
Maire
;
Pour :
14
(dont
2
pouvoirs)
Abstention :
0
Contre :
0
+
Adopté
à l’Unanimité
CR
Conseil
Municipal
du
04/03/2020
- Page
3
sur
4 >
URBANISME
:
12.
Dénomination
d’une
rue
et d’un
espace
public
— Rapporteur: Monsieur
Le
Maire
;
Pour :
14
(dont
2
pouvoirs)
Abstention:
0
Contre
:
0
né
Adopté
à l’Unanimité
13.
Acceptation
d’une
offre
de
concours
en
vue
de
la
rétrocession
de
la voirie
de
lImpasse
Cattun
—
Rapporteur: M.
Michel
LAHORGUE
;
Pour :
14
(dont
2
pouvoirs)
Abstention:
O
Contre
:
0
ne
Adopté
à l'Unanimité
14.
Acquisition
d’un
terrain
pour
la
création
d’un
carrefour
giratoire
—
Rapporteur:
M.
Michel
LAHORGUE. Pour
:
14
(dont
2
pouvoirs)
Abstention:
©
Contre
:
0
—
Adopté
à l’Unanimité
>
QUESTIONS
DIVERSES :
Les
débats
seront
retranscrits
dans
le procès-verbal
de
séance.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
Le
Maire
lève
la séance
à 20h10.
Fait
à
Bassussarry,
le
5
mars
2020.
Le
Maire,
Paul
BAUDRY
CR
Conseil
Municipal
du
04/03/2020
- Page
4 sur
4