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Compte-Rendu - CR CM 14.06.2018
Document publié le Jeudi 14 juin 2018 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 14.06.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
—)}Bassussarry
./
Etorri
COMPTE-RENDU
—
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
JUIN
2018
-
L’an
deux
mille
dix-huit,
le
14 juin
à
19h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
le
8 juin
2018,
conformément
à l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
nm
Etaient
présents
: M.
Paul
BAUDRY,
Maire
&
Ms
Claude
YAOUANC,
Francis
DAVRIL,
Michel
LAHORGUE,
Frédéric
ETCHEGARAY,
Philippe
BIGOTEAU,
Hugues
BIGÉ
Mmes
Chantal
BONZON,
Valérie
RECART,
Dominique
GALLOT,
Marie-Dominique
GAY,
Sophie
DELETTRE,
Brigitte
ETCHEVERRY,
Dominique
VIGIER.
eo
ne
on
ot
Pod
Absents
excusés
:
Ms
Michel
KLISZ
(pouvoir
à
M.
Francis
DAVRIL),
Michel
GONY,
Pierre
SORHAITS
&
Mmes
Annie
UHALDEBORDE
(pouvoir
à
Mme
Dominique
GALLOT),
Emmanuelle
DALLET.
ne
ne
nn
D
D
To
ln
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
DAVRIL.
ot
Pt
DE
dt
on
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h30.
>
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
12
AVRIL
2018
Pour:
15
(dont
2 pouvoirs)
.
A
Abstention
: 1 (Mme
Dominique
VIGIER)
n
Adopté à la majorité
ORDRE
DU
JOUR :
>
PERSONNEL
:
1.
Avancement
de
grade
: création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
1°
classe
:
ne
Adopté
à l’unanimité
2.
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs :
ne
Adopté
à l’unanimité
3.
Autorisation
de
signer
une
convention
de
mise
à
disposition
d'un
adjoint
technique :
+
Adopté
à l’unanimité
CR
Conseil
Municipal
du
18/06/2018
- Page
1 sur
3 Nomination
d’un
coordonnateur
communal
pour
les
opérations
de
recensement
de
la
population
2019 :
+
Adopté
à l'unanimité
Signature
d'une
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
pour
l'expérimentation
de
la
médiation
préalable
obligatoire
:
+
Adopté
à l’unanimité
Autorisation
de
recruter
des
agents
contractuels
saisonniers
:
+
Adopté
à l'unanimité
RG
om
rs
URBANISME
:
Acquisition
de
parties
de
terrains
pour
l'aménagement
du
Chemin
de
Mongay
:
Pour:
15
(dont
2 pouvoirs)
Abstention
: 1 (Mme
Dominique
VIGIER)
nu
Adopté
à la
majorité
sd
SOCIAL
:
Subventions
allouées
aux
associations
pour
l’année
2018 :
-
Association
Harri
Zaharrak
:
Monsieur
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote
—
Adopté
à l’unanimité
-
Association
Adin
Eder
:
Ms
BIGE
&
LAHORGUE
ne prennent
pas
part
au
vote
—
Adopté
à l’unanimité
-
Association
Thistarriak :
M.
ETCHEGARAY
ne
prend
pas
part
au
vote
—
Adopté
à l’unanimité
-
Association
Les
Mots
s’animent
:
Mmes
RECART
&
ETCHEVERRY
ne
prennent
pas
part
au
vote
—
Adopté
à l’unanimité
-
Association
Biez
Bat
Euskara
:
Mme
GAY
ne
prend
pas
part
au
vote
—
Adopté
à l’unanimité
-
Les
subventions
proposées
pour
les
autres
associations figurant
sur
le
tableau
annexé
à
la
délibération,
ont
toutes
été
votées
à
l'unanimité
des
voix.
CR
Conseil
Municipal
du
18/06/2018
- Page
2 sur
3 >
POPULATION
:
9.
Création
d’un
nouveau
bureau
de
vote :
+
Adopté
à l’unanimité
>
QUESTIONS
DE
L'OPPOSITION
:
Les
débats
seront
retranscrits
dans
le procès-verbal
de
séance
L'ordre
du jour
étant épuisé,
Monsieur
Le Maire
lève la séance
à 20h25.
Fait
à Bassussarry,
le
18 juin
2018.
Le
Maire,
Paul
BAUDRY.
CR
Conseil
Municipal
du
18/06/2018
- Page
3 sur
3