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Compte-Rendu - CR CM 19.09.2018
Document publié le Mercredi 19 septembre 2018 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 19.09.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
—}Bassussarry
e
/RONngI
Etorri
COMPTE-RENDU
—
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
SEPTEMBRE
2018
-
L’an
deux
mille
dix-huit,
le
19
septembre
à
19h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
14
septembre
2018,
conformément
à
l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
es Le
Lt
ne
Etaient
présents
:
M.
Paul
BAUDRY,
Maire
&
Ms
Claude
YAOUANC,
Francis
DAVRIL,
Michel
LAHORGUE,
Frédéric
ETCHEGARAY,
Philippe
BIGOTEAU,
Hugues
BIGÉ,
Michel
KLISZ,
Pierre
SORHAITS,
Michel
GONY
Mmes
Chantal
BONZON,
Valérie
RECART,
Dominique
GALLOT,
Marie-Dominique
GAY,
Emmanuelle
DALLET,
Sophie
DELETTRE,
Brigitte
ETCHEVERRY,
Dominique
VIGIER.
D
nt
Pod Ps
ou
ne
Se
de
Le
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
DAVRIL.
ne
ls
em
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h00.
>
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
24
JUILLET
2018
Pour :
18
(dont
1 pouvoir)
Abstention :
0
+
Adopté
à
l’unanimité
Contre :
0
—
Arrivée
de
Mme
Emmanuelle
DALLET
à
19h03
ORDRE
DU
JOUR
:
>
PERSONNEL
:
1.
Création
d'un
poste
d’adjoint
technique :
Pour :
16
(dont
1 pouvoir)
Abstention
:
3
(M.
GONY,
Mme
VIGIER,
M.
SORHAITS)
Contre :
0
—
Adopté
à la majorité
CR
Conseil
Municipal
du
19/09/2018
- Page
l sur
3 >
URBANISME
:
2.
Sollicitation
de
l'EPFL
Pays
Basque :
Pour :
19
(dont
1 pouvoir)
Abstention
:
0
Contre :
0
+
Adopté
à l’unanimité
nn
ee ln
>
FINANCES :
3.
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
dotation
de
solidarité
en
faveur
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
groupements
touchés
par
des
évènements
climatiques
ou
géologiques
:
Pour :
19
(dont
1 pouvoir)
Abstention :
0
Contre :
0
+
Adopté
à l’unanimité
4.
Création
d’une
commission
pour
les
demandes
d'indemnisation
des
commerçants
du
bourg
:
Pour :
19
(dont
1 pouvoir)
Abstention
:
0
Contre :
0
+
Adopté
à l’unanimité
S.
Décision
modificative
:
Pour :
19
(dont
1 pouvoir)
Abstention
:
0
Contre :
0
+
Adopté
à l'unanimité
CT
Po
D
Ph
CT MS
Lot
>
MARCHES
PUBLICS
:
6.
Avenant
n°|
au
Marché
de
travaux
du
centre
bourg
:
Pour :
19
(dont
1 pouvoir)
Abstention
:
0
Contre :
0
né
Adopté
à l’unanimité
D
Ps
D
Pod
Pt
CR
Conseil
Municipal
du
19/09/2018
- Page
2
sur
3 >
SOCIAL :
7.
Renouvellement
de
la
convention
d'occupation
de
la
maison
pour
tous
avec
l’association
Biez
Bat
Ikastola :
Pour
:
19
(dont
1 pouvoir)
Abstention :
0
Contre :
0
+
Adopté
à l’unanimité
ne
ee
ue
er
>
INTERCOMMUNALITE
:
8.
Adoption
des
nouveaux
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
de
la
Nive
Maritime :
Pour :
19
(dont
1 pouvoir)
Abstention :
0
Contre :
0
un
Adopté
à l’unanimité
Co LS
0
Ds
Ps Ti
tn
>
QUESTIONS
DE
L'OPPOSITION
:
Les
débats
seront
retranscrits
dans
le procès-verbal
de
séance
L'ordre
du jour
étant épuisé,
Monsieur
Le Maire
lève la séance
à 20h10.
Fait
à Bassussarry,
le
20
septembre
2018.
Le
Maire,
Paul
BAUDRY.
CR
Conseil
Municipal
du
19/09/2018
- Page
3 sur
3