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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Pin.
Lien du pdf (Déliberation - seance du conseil municipal du 16.12.2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Bois et produits du bois,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2024 Le 16 décembre 2024, à 18h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en Mairie de Saint Jean du Pin, en séance publique, so us la présidence de Mme Julie LOPEZ DUBREUIL, Maire de Saint Jean du Pin. Etaient présents : Julie LOPEZ DUBREUIL, Didier LAURIOL, Sarah GAGNERON, Didier GAZILHOU, Karine LOPEZ BOULANGER, Michaël DANIEL, Marie-Claude LANISTA, Bernard MOTTO-ROS, Agnès NOEL, Claudie CHASTANG, Karine BELOTTI ROUCAUTE, Céline BORELY, Florian BOUCHET, Melvin SADOUDI Philippe FAGES, Gérard BERTHIÉ-DONNADIEU, Catherine GRANDJEAN, Daniel SALAVERT, Armand MANTOVANI. Secrétaire de séance : Mme Karine LOPEZ BOULANGER Ordre du jour de la séance (convocation : 11/12/2024) : D-24-33 Budget Commune : décision modificative 2024/01 Adopté à l’unanimité D-24-34 Convention de partenariat avec ONF Adopté à l’unanimité D-24-35 Convention de servitudes de passage souterrains des réseaux et des câbles sur chemin rural n°38 Adopté à la majorité Pour 18 Contre 1 (Motto Ros) Abs 0 D-24-36 Convention avec la Fondation d’entreprise CLARA du Groupe SACPA - Stérilisation des chats errants dans les lieux publics de la commune - Année 2025 Adopté à l’unanimité Date de transmission à Mme la Préfète du Gard : 20/12/2024 Date de mise en ligne de la liste des délibérations sur le site internet de la Commune : 20/12/2024