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Compte-Rendu - CR Conseil 2003 05 12
Document publié le Lundi 12 mai 2003 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2003 05 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 mai 2003
Présents : M.L. Dubois, R. Dassonville, L. Rossetti, J.J. Roche, G. Bellaton, Y. Béard,
L. Bourgeois, J.M. Chanal, I. Passot, B. Riboreau, J.P. Soulier.
Représentés : A. Bunet pouvoir à J.J. Roche, C. Janin pouvoir à L. Bourgeois.
Absents : A. Cachot, M. Jannin.
Secrétaire de séance : J.P. Soulier.
Le Maire ouvre la séance et rappelle les délibérations prises lors de la réunion du 31 mars 2003. Le compte rendu de cette réunion est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibérations :
Modifications des statuts du S.I.V.U. du bassin de la Basse Vallée de l’Ain : le siège du S.I.V.U. sera désormais situé sur la commune de BLYES.
Délibération approuvée à l’unanimité.
Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal d’électricité de l’Ain :
Une modification des statuts concernant la communication électronique permettant d’intégrer les " réseaux haut débit " est proposée (modification déjà votée par l’assemblée générale du Syndicat le 30 mars 2003).
Délibération approuvée à l’unanimité.
Le conseil Municipal charge le Syndicat d’Electricité de recouvrer la redevance d’occupation du sol en matière d’électricité et de reverser la somme correspondante à la commune.
Cadencement de l’amortissement des deux pompes de relevage, station de l’Aviation : après une brève discussion, il est proposé d’amortir sur 5 ans le coût des deux pompes (6218 €) à compter de 2003.
Délibération approuvée à l’unanimité. Aménagement de la maison de la Place, maîtrise d’œuvre :la signature des documents concernant l’achat de la maison de la Place est prévue le 15 mai 2003. Trois cabinets d’architectes ont été consultés pour effectuer une étude de faisabilité de restauration de la maison. Il est proposé de confier la maîtrise d’œuvre au " moins disant ", le cabinet Leblanc d’Ambérieu.
Délibération approuvée à l’unanimité.
Réaménagement de la Place, maîtrise d’œuvre : 3 cabinets ont été contactés par la commission concernée qui propose de retenir le cabinet Projet Action 2000 (Paulin) (le moins disant) et qui respecterait plus le " côté village ". Après discussion, il est précisé que le maître d’œuvre retenu doit savoir que son projet sera susceptible d’être modifié après concertation avec les habitants de Douvres.
La proposition de la commission est approuvée par 12 voix pour et une abstention.
Etude pour la restructuration du cimetière communal : suite à une visite sur le site,
Mme Blum, spécialiste dans ce domaine, propose dans une première étape et pour une somme forfaitaire de 3200 € HT de réaliser une étude concernant l’implantation des tombes, l’accès aux tombes, la création de nouvelles concessions et la recherche d’entreprises compétentes dans ce domaine.
Délibération approuvée à l’unanimité.
Une seconde étape pourrait consister en une étude (coût 3600 € HT) de faisabilité d’une extension et d’un accès pour des engins de terrassement.
Questions diverses :
- Information importante : les 23 et 24 mai, vérification des débits des bornes à incendie :
RISQUES DE COUPURES D’EAU
- Madame le Maire adresse ses remerciements et ses félicitations à tous les organisateurs et participants qui ont su fêter, dans une ambiance chaleureuse et émouvante, les 100 ans de Monsieur GEOFFROY. Elle tient aussi à remercier très sincèrement Monsieur GEOFFROY pour le don important qu’il vient de faire à la Commune. Ne serait-ce pas une aide précieuse pour la renaissance de la Diane des Grangeons ?
- Le site Internet de la Commune avance à grands pas.
- Les bouteilles en verre ne sont plus acceptées à la déchetterie.
- Info-conseil le10 juin à 20 h 30
- Réunion du Conseil Municipal le 7 juillet à 20 h 30
- G. Bellaton signale qu’une inspection télévisuelle du réseau d’eaux pluviales en direction d’Ambronay a montré que 80% de celui-ci est à refaire. J.M. Chanal souhaiterait que tous les travaux (enfouissement des lignes électriques, réseaux d’eau etc...) soient faits en même temps mais cela ne semble pas toujours possible.
- Les travaux de la zone de loisirs doivent commencer mi-juin.
- I. Passot signale que certains anciens habitants de la Commune s’inquiètent des travaux de
remblaiement effectués actuellement au lieu dit " les Mattes " : risques de coulées de boues. Aux dires des anciens, une coulée aurait eu lieu, mais on ne sait pas quand...cela se serait passé avant 1900 !
- J.J. Roche pose le problème des " relais douvrois " : il ne semble pas qu’il y ait une dynamique dans ce domaine. Doit-on persévérer ? A discuter lors de la réunion de juin.
Fin de séance 22 h 20
Questions du public :
- M. Tardy regrette que ses " poubelles jaunes " placées dans un container n’aient pas été ramassées ce lundi.
- M. Charvolin signale un problème d’eaux usées dans son quartier. G. Bellaton ira voir.
- M. Bocaccio signale la présence de cartons remplis de bouteilles vides a côté des containers. De plus, il souhaiterait que les ébats nautiques et bruyants de la race canine ne soient plus organisés au centre du village.