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Conseil Municipal - OJ CM 12.10.2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 12.10.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
[ Nhr Châtenois, le 6 octobre 2023 r
AU CŒUR DE L'ALSACE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 OCTOBRE 2023
Par la présente, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le 12 octobre 2023 à 19 H 00 en Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel des conseillers
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023
4. Grands travaux — Aménagement urbain — Voirie et réseaux — Urbanisme -
Patrimoine — Services techniques
4.1. Projet d'aménagement d’une aire de covoiturage à Châtenois : Déclaration
de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Approbation de la mise en compatibilité
4.2. Elargissement Neuerweg: Protocole d'accord transactionnel consorts
Wanner et traité d'adhésion à ordonnance d’expropriation
5. Patrimoine foncier — Environnement — Cours d’eau et Forêt — Chasse — Voirie
rurale — Développement durable — Sport — ELT : Suivi Technique, salles sportives
5.1. Chasse communale: Mise en location de la chasse pour la période 2024- 2033
6. Budget — Finances - Développement économique — Elections — Personnel
administratif - Tourisme
6.1. DM n°6 rectificative
6.2. Convention de gestion avec le CDG67
7. Délégations d’attribution au Maire
8. Divers
8.1. Droit de préemption : Délégation à l’EPF pour le compte de la Communauté
de Communes de Sélestat — 36 route de Sainte-Marie-Aux-Mines - section
30 n° 134 et section 32 n° 121, 190 et 191
Luc ADONETH:
Maire /.