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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Solange.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 1 11 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
novembre
2021
Le
conseil
municipal,
lors
de
sa
réunion,
a pris
les
décisions
suivantes
:
- Accepte
de
vendre
à la
société
Maisons
BATEC
une
superficie
d'environ
28
200
m2
à La
Carmerie
à 3.90
€HT,
issue
de
la parcelle
C 884,
et
correspondant
aux
zones
à urbaniser
du
PLU,
1 AU
et
2 AU.
- Vote
une
motion
relative
au
maintien
des
soins
par
le Centre
Hospitalier
Jacques
Coeur