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Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 1 octobre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
1°’
octobre
2021
Le
conseil
municipal
se
tient
dans
la
grande
salle
de
la
mairie.
Des
précautions
particulières
de
distanciation
ont
été
prises
par
rapport
à
la
crise
sanitaire
de
la
COVID-19.
Chaque
membre
dispose
d’une
table
individuelle.
KA
EEK
Date
de
convocation
: 24
septembre
2021
À
18h33,
la séance
est
déclarée
ouverte.
Présents :
Aleksandar
CENIC,
Olivier
NICOLAS,
Angélique
METIVET,
Stéphane
HAMELIN,
Jeanne
ROMERO,
Marc
MEUNIER,
Karine
MEGE,
Éric
NICOLI,
Emmanuelle
BOUYER,
Didier
GUERRY,
Olivier
STOJANOVIC
Excusés
:
David
MARTEL,
donne
son
pouvoir
à Stéphane
HAMELIN
Paul
RITZO-DAOUT,
donne
son
pouvoir
à
Éric
NICOLI
Armand
PLISSON,
donne
son
pouvoir
à
Olivier
STOJANOVIC
Stéphane
COULEBEAU,
donne
son
pouvoir
à
Didier
GUERRY
La
secrétaire
de
mairie
Émilie
MARIN
est
également
présente.
Le
Quorum
étant
atteint,
la
séance
peut
commencer.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
MEGE
A AK
HRK
4
Le
maire
indique
en
préambule
qu’un
administré
est
décédé
ce
jour
et
demande
au
conseil
d'observer
une
minute
de
silence.
L'ensemble
du
conseil
se
lève
pour
se
recueillir.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
septembre
2021
Lecture
du
courrier
de
M.
Paul
RITZO-DAOUT
adressé
à
Monsieur
le
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
les
informant
qu’il
reste
conseiller
municipal
dans
l'opposition.
Le
Conseil
Municipal
a
délibéré
les
points
suivants :
e
Transfert
du
paiement
des
factures
de
fournitures
d'électricité
et
d’eau
de
la
municipalité
au
café
associatif
«
le
Postillon
Vu
l'accord
de
17
octobre
2020
entre
Monsieur
le
Maire
Stéphane
HAMELIN,
M.
Éric
NICOLI,
à
l’époque
1°
adjoint
au
Maire
et
M.
Paul
RITZO-DAOUT,
Président
du
café
associatif
«
le
Postillon
»
il avait
été
convenu
que
la
commune
prenait
en
charge
les
factures
de
fournitures
d'électricité
et
d’eau
pendant
une
durée
d’1
an
afin
d'aider
l’association
dans
le
démarrage
de
leur
activité
et
au
vu
de
la
situation
sanitaire. L'échéance
arrivant
à son
terme,
il est
demandé
au
conseil
municipal
s’ils
sont
d'accord
pour
que
le
transfert
du
paiement
se
fasse
à compter
du
1°
novembre
2021.
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote
à main
levée :
Pour :
2 voix
(Olivier
STOJANOVIC,
Marc
MEUNIER)
Contre
:
8
voix Abstention:
5 voix
(Éric
NICOLI,
Didier
GUERRY,
Paul
RITZO-DAOUT,
Stéphane
COULEBEAU,
Armand
PLISSON)
Le
conseil
municipal
n’est
pas
favorable
pour
que
le
transfert
des
factures
de
fournitures
d'électricité
et
d’eau
se
fasse
à
partir
du
novembre
2021.
Après
des
échanges,
Monsieur
le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
la
date
du
1°
janvier
2022
pour
le
transfert
de
fournitures
d'électricité
et
d’eau.
il est
procédé
au
vote
à main
levée :
Pour :
11
voix
Contre
:
0 voix
Abstention:
4
voix
(Éric
NICOLI,
Didier
GUERRY,
Paul
RITZO-DAOUT,
Stéphane
COULEBEAU)
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
que
le
transfert
des
factures
de
fournitures
d'électricité
et
d’eau
se
fasse
à
partir
du
1°
janvier
2022.
°
Présentation
et
vote
du
plan
de
financement
concernant
le
jardin
du
jardin
des
souvenirs
et
du
colombarium
pour
le
nouveau
cimetière
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
le
projet
de
réaliser
un
jardin
du
souvenir
et
un
colombarium
dans
le
nouveau
cimetière.
Celui-
ci
est
éligible
par
le
Fonds
de
Concours
4Ÿ"°
Génération
de
BOURGES
PLUS.
Il a
été
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
le
solliciter,
d'approuver
le
plan
de
financement
ci-
dessous
et
d'accorder
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à
cette
demande
Dépenses
Montant
Recettes
Montant
|
Pourcentage
HT
HT
Achat
et
réalisation
du
4
804.17€
Fonds
de
Concours
2 402.08
€
50
%
jardin
du
souvenir
aime
Génération
(Bourges
Plus)
Commune
Arçay
2
402.08
€
50%
TOTAL
|
4804.17€
TOTAL.
4804.17€
|
100%
Tva
20%
960.83
€
Montant
TTC
5
765
€ Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote :
Pour :
11
voix.
Contre :
0 voix.
Abstention
:
4
voix
(Éric
NICOLI,
Didier
GUERRY,
Paul
RITZO-DAOUT,
Stéphane
COULEBEAU)
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
de
le
solliciter
Fonds
de
Concours
4?"°
Génération
de
BOURGES
PLUS,
ce
plan
de
financement
et
accorde
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à cette
demande.
e
Présentation
et
vote
du
plan
de
financement
concernant
les
jouets
extérieurs
pour
l’école
.le
1%
adjoint
au
maire,
M.
Olivier
NICOLAS
explique
au
Conseil
municipal
le
projet
d'achat
de
jouets
extérieurs
pour
l’école.
Celui-
ci
est
éligible
par
le
Fonds
de
Concours
4è"€
Génération
de
BOURGES
PLUS.
Il a
été
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
le
solliciter,
d'approuver
le
plan
de
financement
ci-
dessous
et
d'accorder
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à
cette
demande.
Dépenses
Montant
Recettes
Montant
|
Pourcentage
HT
HT
Achat
de
jouets
extérieurs
|
2
642.
40
€ |
Fonds
de
Concours
1321.20
€
50%
4îme
Génération
(Bourges
Plus)
Commune
Arçay
1321.20
€
50%
TOTAL
2
642.40
€
TOTAL
2
642.40
€
100
%
Tva
20%
660.60
€
Montant
TTC
3
303
€
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote :
Pour
:
11
voix
Contre
:
0
voix
Abstention
:
4
voix
(Éric
NICOLI,
Didier
GUERRY,
Paul
RITZO-DAOUT,
Stéphane
COULEBEAU)
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
de
le
solliciter
Fonds
de
Concours
4?"°
Génération
de
BOURGES
PLUS,
ce
plan
de
financement
et
accorde
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à cette
demande. +
Présentation
et
vote
du
plan
de
financement
concernant
les
huisseries
du
café
«
le
Postillon
»
M.
le
Maire
explique
que
suite
au
retrait
de
la
subvention
de
la
DSIL,
il
est
donc
proposé
le
plan
de
financement
actualisé.
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
le
projet
de
changer
les
huisseries
du
café
«
le
Postillon
»
Celui-
ci
est
éligible
par
le
Fonds
de
Concours
4"
Génération
de
BOURGES
PLUS.
Il a
été
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
le
solliciter,
d'approuver
le
plan
de
financement
ci-
dessous
et
d'accorder
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à
cette
demande.
Dépenses
Montant
HT
Recettes
Montant
Pourcentage
HT
Remplacement
des
10
322.50€
Fonds
de
Concours
5161.25
€
50
%
huisseries
du
bar
et
la
4ème
Génération
sécurisation
des
(Bourges
Plus)
ouvertures
Commune
Arçay
5161.25
€
50
%
TOTAL
10
322.50
€
TOTAL
10
322.50
€
100%
Tva
20%
2
064.50€
Montant
TTC
12
387
€
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote
à main
levée :
Pour
:
5
voix
(Didier
GUERRY,
Paul
RITZO-DAOUT,
Éric
NICOLI,
Stéphane
COULEBEAU,
David
Martel
Contre
:
9
voix.
Abstention:
1 voix
(Olivier
NICOLAS)
Le
conseil
municipal
n’approuve
pas
le plan
de
financement
concernant
le changement
des
Huisseries
du
café
«
le Postillon
»
l'est
néanmoins
proposé
de
le
représenter
en
2022
après
l'avoir
intégré
dans
le
budget
de
l’année
2022.
Questions
diverses
-
Démarrage
des
travaux
pour
la
sécurisation
des
voiries
entre
le
25
octobre
et
le
7
novembre
2021.
À 19h47
la séance est levée.