Ordre du Jour - odj 28 06 2021

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Déliberation - notice 28 06 2021

Ordre du Jour - odj 28 06 2021 Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Vire Normandie. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 28 06 2021)Thèmes du document : Jeunesse, Ruralité, Consommateurs,

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VIRE, le 22 juin 2021

M. ANDREU SABATER M. MARY Mme DESMOTTES M. MALOISEL Mme ROSSI M. PICOT Mme MADELAINE M. VELANY

Mme LEMARCHAND M. CHENEL Mme OLLIVIER M. BAZIN

Mme MOREL M. DROULLON M. GALLIER M. GOETHALS

Mme BALLE Mme COIGNARD M. DUMONT M. LEFEBVRE

M. LELARGE Mme MAINCENT M. MALLEON M. RENAULT

Mme ROBBES M. BINET Mme CORDIER M. GOSSMANN

Mme LE DREAU Mme LETELLIER Mme BEDEL M. COURTEILLE

Mme FOUBERT Mme GOULHOT Mme MASSE Mme VIGIER

M. MARTIN Mme PIGAULT M. COUASNON Mme DUVAUX

M. FAUDET Mme DUBOURGUAIS Mme RENAULT M. TOULUCH Mme LABROUSSE

Mme BAUDRON M. DATIN

Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,

C h e r (e ) C ol l è g u e ,

Je v ou s s e r a i s r e c on n a i s s a n t d e b i e n v ou l oi r a s s i s t e r à l a r é u n i on

d u C on s e i l M u n i c i p a l q u i a u r a l i e u S a l l e d u Va ud e v i l l e R u e d u Vi e u x

C ol l è g e à VI R E N O R M AN DI E

 Le l un di 2 8 J uin 202 1 à 18 he ure s

Je vous rappelle que le port du masque est OBLIGATOIRE dans l’enceinte de la mairie. Un gel hydro alcoolique sera également à votre disposition à l’entrée de la salle de r é u n i o n a f i n d e v o u s d é s i n f e c t e r l e s m a i n s

Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales les séances des Conseils Municipaux peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle.

Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que cette séance est retransmise au public en direct sur le réseau INTERNET. Aucun enregistrement vidéo n’est conservé. Le responsable de ce traitement est Monsieur le Maire de VIRE NORMANDIE.

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COMMUNE DE VIRE NORMANDIE

Rapporteur : Annie ROSSI

Thématique Finances

1. Taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E) – Tarification pour l’année 2022

2. Budget principal – Décision modificative n° 1

3. SPANC – Décision modificative N° 1

4. Remboursement des arrhes pour les locations des salles des fêtes pour l’année 2021.

5. Demande de subvention : mise en place des serres maraichères

6. Subvention FEADER Médiation numérique et tactile au musée

7. Demande de lancement de campagnes de mécénat pour 5 églises de Vire Normandie.

8. Avenant pacte d’associé – Parc photovoltaïque

9. Clôture du budget annexe « la Mahère » à Saint-Germain de Tallevende

10. Clôture du budget annexe « Le Fay » à Vaudry

Rapporteur : Marie-Claire LEMARCHAND

Thématique Culture :

Les Virevoltés

11. AP un été culturel en 2021

Conservatoire

12. Conservatoire : Tarification

13. Chorales / ateliers vocaux / pratiques collectives : facturation annuelle

Rapporteur : Nadine LETELLIER

Thématique Education/Jeunesse

14. Présentation sur le bilan financier des TAP réalisés par la MJC sur 2018-2019 et 2019-2020

Rapporteur : Cindy COIGNARD

15. Signature d’une charte pour le dispositif Territoire Educatif Rural

Rapporteur : Valérie OLLIVIER

16. Approbation de l’avenant n°1 de prolongation de la convention de partenariat avec l’APAEI du

Bocage Virois

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Rapporteur : Régis PICOT

17. Création d’un emploi de professeur d’enseignement artistique

18. Création d’un emploi à temps non complet d’un professeur de flûte

19. Création d’un emploi auprès du musée

20. Création d’un emploi d’assistant socio-éducatif en charge de la CTG

21. Création d’un emploi saisonnier pour la Halle

22. Création d’un emploi d’adjoint technique

23. Création d’un emploi d’apprenti RGPD

Rapporteur : Nicole DESMOTTES

Habitat

24. Action n°1 du Programme Local de l’Habitat (PLH) : Opération Programmée d’Amélioration de

l’Habitat (OPAH) - subventions aux particuliers

25. OPAH Classique et OPAH RU 2020-2025 : subventions aux particuliers

26. OPAH/OPAH RU : Aide à l’accession à la propriété (dans l’ancien) et à la transformation d’usage

– subventions aux particuliers

27. Action n°15 du PLH : Accession à la propriété – Subventions aux particuliers

Patrimoine

28. Opportunité d’acquisition foncière – Parcelles AN81 AN84 AN85 AN86 AN551 - 9 rue de la

redettiere – Vire Normandie

Rapporteur : Lucien BAZIN

29. Demande d’avis au conseil municipal de Vire Normandie à l’enregistrement d’une installation

classée pour la protection de l’environnement : extension du plan d’épandage sur le territoire

de Vire Normandie par le GAEC BLOUIN situé à Noues De Sienne

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COMMUNES DÉLÉGUÉES

COMMUNE DÉLÉGUÉE DE VIRE

Rapporteur : Annie ROSSI

30. Exonération des droits de terrasse pour les restaurants, bar, brasserie pour la période du 19 mai

au 31 décembre 2021

31. Demande de subvention : Travaux Ecole André Malraux

Rapporteurs : Philippe MALLÉON/Marie-Noëlle BALLÉ

32. Attributions de subventions aux associations

Rapporteur : Lucien BAZIN

33. Désaffectation et déclassement du local d’hébergement d’urgence

34. Proposition de cession du local d’hébergement d’urgence – 7 bis rue aux Teintures

COMMUNE DÉLÉGUÉE de ROULLOURS

Rapporteur : Nicole DESMOTTES

35. Adhésion de la commune à Ingé’EAU Calvados

36. Création d’un cimetière - Signature d’une convention avec le département du Calvados pour une

assistance à maîtrise d’ouvrage

37. Lancement d’une étude pour la création d’un cimetière

38. Aménagement d’un parc (demande de subvention)

39. Demande de subvention – Réhabilitation d’une ancienne maison en bâtiment communal voué

aux activités scolaires et périscolaires

40. Demande de subvention d’une association - Vélo Club du Bocage

41. Octroi d’une aide financière exceptionnelle

42. Réhabilitation du petit patrimoine rural – Pavillon de chasse du Bois du parc

43. Effacement de réseaux La Croix de l’Auverre – Etude préliminaire

44. Effacement de réseaux Mabon – Etude préliminaire

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COMMUNE DÉLÉGUÉE de SAINT GERMAIN DE TALLEVENDE

Rapporteur : Gérard MARY

45. Mise à disposition d’une portion du domaine public pour l’installation d’un site radioélectrique à

ST GERMAIN

COMMUNE DÉLÉGUÉE de TRUTTERMER LE GRAND

Rapporteur : Pierre-Henri GALLIER

46. Elargissement VC n° 2 entre « La Bréardière » et « La Renaudière »

Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.