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Ordre du Jour - 20180619 ordre du jour cm juin 2018
Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Bernay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20180619 ordre du jour cm juin 2018)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Famille,
Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 25 juin 2018 à 20h00
1) Règlement intérieur du conseil municipal,
2) Budget – Approbation des comptes de gestion 2015 pour le budget principal de la ville et les budgets annexes : service éducation jeunesse, service des eaux, service assainissement,
3) Budget – Affectation définitive du résultat 2015 pour le budget principal de la ville et les budgets annexes : service éducation jeunesse, services des eaux, service assainissement,
4) Budget – Approbation des comptes de gestion 2017 budget principal et budgets annexes,
5) Budget – Approbation des comptes administratifs 2017 budget principal et budgets annexes,
6) Budget – Affectation définitive du résultat 2017 budget principal et budgets annexes,
7) Fixation des tarifs 2019 : Taxe Locale Enseignes et Publicités Extérieures (TLPE),
8) Règlement de mise à disposition d’un emplacement gratuit pour les associations lors du marché hebdomadaire,
9) Don de matériels à des associations,
10) Régularisation de la prime annuelle « COS » versée aux agents de la Ville de Bernay,
11) Approbation du règlement et de la tarification de location des salles municipales,
12) Subventions de fonctionnement aux associations,
13) Attribution de subventions aux associations d’accès au droit (AVEDE-ACJE, ADIL et CIDFF),
14) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Animation Bernay Cœur de Normandie (ABCN) » pour l’organisation du « Village Normand »,
15) Mise en place du dispositif « Participation citoyenne »,
16) Convention de partenariat entre la Ville de Bernay et la Maison des Jeunes et de la Culture 2018/2020,
17) Renouvellement du projet social et pédagogique de la structure petite enfance (multi-accueil « Les Premiers Pas ») 2018/2019,
18) Tarif de l’animation Pool Party dans le cadre de « Un été à Bernay » et convention de partenariat avec l’Intercom Bernay Terres de Normandie,
19) Présentation du rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement,
20) Règlement du concours « Jardins, balcons, fenêtres et terrasses fleuris » 2018,
21) Désignation du coordonnateur communal de recensement de la population,
22) Désignation du correspondant « Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL) »,
23) Attribution d’une subvention pour restauration de façade à Normandie Gestion pour l’immeuble à usage d’habitation sis n° 43 rue du Général de Gaulle,
24) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’UNSS antenne du Lycée Fresnel,
25) Attribution de subvention de fonctionnement aux associations sportives.