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Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr07012025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Famille, Culture et patrimoine,
1
Commune de Pfulgriesheim
Compte-rendu de la séance du conseil municipal
du 7 janvier 2025 à 19 h
Membres présents : M. André JACOB, Maire, M. Claude AFFOLTER, Mme Liliane BAUER, M. Gérard DURINGER Adjoints au Maire, Mme Marie-Madeleine MARTIN, M. Paul LOSSEL, M. Bertrand MEYER, Mme Valérie WANK- MULLER, M. Sébastien DURST, Mme Stéphanie MESSMER, Mme Anne-Gaëlle SCHOTT.
Absents : Mme Corinne ZEISSLOFF, M. Alexandre FRIESS et Mme Elodie GAST.
Madame Liliane BAUER, Adjointe au Maire, assurera les fonctions de secrétaire de séance et cosignera avec le Maire les délibérations adoptées à l’issue des débats.
Les comptes rendus des séances du 8 novembre et du 6 décembre 2024 sont adoptés à l’unanimité.
TRAVAUX CONNEXES DE REMEMBREMENT : CLASSEMENT PROVISOIRE DES OFFRES SUITE A L’OUVERTURE DES PLIS
Le Maire présente à l’assemblée le tableau du classement provisoire des offres. Dans le cadre du marché public en procédure adaptée des travaux connexes de remembrement à réaliser sur le territoire communal, cinq offres de prix ont été réceptionnées le 13 décembre 2024. Un premier classement a été établi par le maître d’œuvre à la suite duquel il est proposé d’engager une négociation financière avec les candidats des 3 premiers rangs. Pour rappel, le marché consiste en des travaux de restructuration du réseau des chemins communaux devant démarrer à la fin de la procédure de remembrement.
DEMANDE DE SUBVENTION A LA CEA POUR LE PROJET D’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LA TOITURE DU CLUB HOUSE
Une demande de subvention relative au projet de rénovation des équipements sportifs rue Principale et rue de la Colline a été faite le 6 janvier 2025 auprès des services de la Collectivité Européenne Alsace au titre du Fonds Communal Alsace. Un second projet de travaux pourrait être présenté pour bénéficier du solde de l’enveloppe financière de 100 000 € susceptible d’être attribuée à la commune dans le cadre du Contrat de Territoire Ouest pour la période 2022 à 2025. Le Maire propose de solliciter une aide financière au titre du Fonds Communal Alsace pour le projet de pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture du Club House. Ce point est adopté à l’unanimité.
REVISION DU RIFSEEP
Pour rappel, le nouveau régime indemnitaire tenant compte des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel, nommé RIFSEEP, a été mis en place par délibération avec effet au 1er janvier 2020 pour les agents communaux des cadres d’emploi des rédacteurs, adjoints administratifs, adjoints techniques et ATSEM. Au regard des dernières instructions, la délibération comporte des dispositions non conformes et pourrait être étendue aux agents du cadre d’emploi des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques. En conséquence, le Maire propose de soumettre, pour avis au Comité Social Territorial du Centre de Gestion du Bas-Rhin, un projet de délibération relatif à la révision du régime indemnitaire en vue de son adoption lors d’une prochaine séance du conseil municipal. Ce point est adopté à l’unanimité.
RECEPTION DU NOUVEL AN
La réception du Nouvel An et des nouveaux arrivants est programmée vendredi 10 janvier 2025 à 19 h à la salle des fêtes (cf PV du 6 décembre 2024). Les entraineurs de l’Association Sportive de Pfulgriesheim et le nouveau Président M. Geoffrey SORG seront mis à l’honneur ainsi que Messieurs Alain et Jordan MEYER, passionnés de course automobile. A l’issue des discours et des remises de cadeaux, un vin chaud accompagné de la traditionnelle galette des rois sera servi. 2
DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER AU 9 RUE DES COQUELICOTS
Le 16 décembre 2024, une déclaration d’intention d’aliéner pour le terrain à bâtir sis au 9 rue des Coquelicots a été reçue en Mairie. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de renoncer à exercer son droit de préemption urbain sur ce bien immobilier.
DIVERS
Départ en retraite de Mme Sophie HECKEL
Le Maire informe l’assemblée du départ à la retraite au 1er janvier 2026 de Mme Sophie HECKEL. Il propose de rencontrer l’intéressée en vue d’organiser la relève et le renouvellement de l’équipe des bénévoles. Dans cette optique, un appel au bénévolat pourra être lancé dans le prochain Bulletin d’Informations Communal de juillet 2025. A ce stade, le principe de l’engagement d’un nouvel agent assurant la reprise des fonctions de Mme HECKEL a été acté avec le Président de la Communauté de communes du Kochersberg en charge du fonctionnement des médiathèques sur le territoire intercommunal.
Nomination d’une nouvelle conseillère aux décideurs locaux
Le Maire annonce la nomination définitive de Mme Esther JOSEPH remplaçant M. Pierre BARDON dans la fonction de conseil aux décideurs locaux sur le secteur du Kochersberg et du Pays de la Zorn. Mme JOSEPH devient donc la nouvelle référente en matière fiscale et budgétaire en lien avec le comptable communal auprès des élus et des secrétaires de Mairie.
BIC de Noël
Un flyer reproduisant l’article de l’association Pfulgriesheim Loisirs sera distribué à chaque foyer. A la suite d’un
malencontreux oubli, cet article n’est pas paru dans le BIC de Noël. Afin de rattraper cet impair, le flyer sera imprimé
avec la mention « erratum page manquante du BIC de décembre 2024 n° 133 ».
TOUR DE TABLE
M. Claude AFFOLTER annonce que les travaux de peinture intérieure ont débuté au Club House. Les fournitures seront prises en charge par la commune et les travaux réalisés par les membres de l’Association Sportive de Pfulgriesheim.
Pendant la durée du congé de maladie de Madame Olivia SCHLEIFFER, enseignante et directrice de l’école maternelle, les remplacements seront assurés les lundis, mardis et jeudis. Face à l’incertitude quant au remplacement du vendredi, les parents des enfants de la classe de Mme SCHLEIFFER sont tenus informés de l’évolution de la situation. Le conseil municipal souhaite un prompt rétablissement à Mme SCHLEIFFER.
La séance est levée à 20 h 21. 3
Nom - Prénom Fonction Emargement
JACOB André Maire
AFFOLTER Claude 1er Adjoint
BAUER Liliane 2e Adjoint
DURINGER Gérard 3e Adjoint
MARTIN Marie-Madeleine Conseillère municipale
LOSSEL Paul Conseiller municipal
ZEISSLOFF Corinne Conseillère municipale absente excusée
MEYER Bertrand Conseiller municipal
SCHNEIDER Christian Conseiller municipal Décédé le 9.10.2023
WANKMULLER Valérie Conseillère municipale
DURST Sébastien Conseiller municipal
MESSMER Stéphanie Conseillère municipale
SCHOTT Anne-Gaëlle Conseillère municipale
FRIESS Alexandre Conseiller municipal absent excusé
GAST Elodie Conseillère municipale absente excusée