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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 27 mars 2024
Convocation - convocation ordre du jour conseil municipal du 27 mars 2025
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Lien du pdf (Convocation - convocation ordre du jour conseil municipal du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
= = Ville de
Pont-du-Château
— RE CONVOCATION Département du Puy-de-Dôme
LE . DU CONSEIL MUNICIPAL CS 90002 63430 Pont-du-Château
Cher(e) collègue,
Le Conseil Municipal se réunira,
Le jeudi 27 mars 2025
à 18 heures
en Mairie - Salle Michel BROSSON
Je vous saurais gré de bien vouloir y assister.
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation.
La séance sera ouverte au public selon les règles sanitaires en vigueur.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
À Pont-du-Château, le 20 mars 2024
Le Maire, ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
I – DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II – APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
III – APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DE LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2024
IV – DÉCISIONS DU MAIRE DEPUIS LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2024
V - AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
2. Modification des membres des différentes commissions ;
3. PLH : réforme de la demande et des attributions du logement social – révision du plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur (PPGDID)
VI – FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – ASSURANCES
4. Convention d'engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques 5. Fixation des taux d’imposition 2025
6. Demande de subvention aux partenaires, plan de financement projet Côte de la Mines – phase 2 7. Convention de partenariat avec l’association Concordia pour l’organisation du chantier international de jeunes – été 2025
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle au secours populaire
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle au tennis de table castelpontin 10. Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de badminton
VII - URBANISME - ENVIRONNEMENT – TRAVAUX
11. Restitution par la métropole d’un équipement communautaire de proximité – espace culturel le Caméléon 12. Bilans annuel 2024 des cessions et acquisitions de la commune
13. Désaffectation d’emprises du domaine public – Route de Vichy
14. Cession à titre onéreux d’une partie de parcelle secteur de « Bande Basse Ouest » YI20 en partie 15. Rapport annuel 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimiles géré par Clermont Auvergne Métropole
VIII - ANIMATION DE LA VILLE (ACTION CULTURELLE, ECOLE DE MUSIQUE, VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET EVENEMENTIELS)
16. Dénomination de l’Espace sports et Loisirs : Laëtitia Guapo IX - EDUCATION – ENFANCE – JEUNESSE
17. Convention d’adhésion aux FRANCAS
18. Convention de mise à disposition de locaux avec la médiathèque « Alain Rey », pour le collège Mortaix et le collège Saint Joseph afin d’animation des ateliers à destination des jeunes
X – RESSOURCES HUMAINES
19. Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une
procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé.
20. Modification du tableau des effectifs
XI – MOTION
21. Motion contre le désengagement de l’État pour l’emploi des AESH
XII - QUESTIONS ORALES
XIII - COMMUNICATION DE MONSIEUR LE MAIRE
Recrutements intervenus depuis le dernier Conseil Municipal ;
Situation Trésorerie.