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Déliberation - 98292
Document publié le Jeudi 18 juin 1998 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 98292)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 18 Juin 1998
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 30 Juin 1998
SEANCE DU 29 juin 1998
Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Pierre GUERIT donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
M. Claude VITELLINI donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
M. Michel RIVALLIN donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Excusés :
Adjoints :
M. Jean-Robert BEJUGE
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA
DELIBERATION D98280
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 1998 Affaires Scolaires Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
La directrice de l'école primaire Ferdinand Buisson nous a informé de ses projets de Classes de Découverte et sollicite une participation de la Ville de Niort.
En conséquence, la Ville de Niort versera à l'école la participation suivante.
Ecoles Projet
Participation
par élève et
par jour
Nbre
de
jours
Nbre
d'en-
fants
Montant
de la
participation
Coop. Scolaire
Ecole F.Buisson
Classe de
découverte 50 F 3 23 3 450 F
Rue Ferdinand Buisson
79000 NIORT
Classe de
découverte 50 F 3 27 4 050 F
Total ..................... 7 500 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser cette participation de la Ville à la Coopérative de l'école. Les crédits seront à prélever sur le Budget 1998 à la sous fonction 921 113 sur les 480 000 F inscrits à l'article 6574, ce qui portera le reliquat de crédit de cet article à la somme de 194 665 F.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour