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Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune d'Hohengœft.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 5)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCES ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 JUILLET 2023
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
DELIBERATIONS
N° OBJET
DECISION DU
CONSEIL
MUNICIPAL
19/23 RENOVATION DU CALVAIRE RUE DE ZEHNACKER ET RESTAURATION DU
BAPTISTERE DE L’EGLISE
APPROUVEE
20/23 PROJET PYLONE DE TELEPHONIE MOBILE APPROUVEE 21/23 ACQUISITION PARCELLE GOEFTBERG APPROUVEE 22/23 MISE EN PLACE ET DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS APPROUVEE 23/23 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 APPROUVEE 24/23 PERSONNEL :
a) Instauration du Compte Epargne Temps APPROUVEE b) CDD – Agent des services techniques APPROUVEE c) Mise à disposition de services : besoins occasionnels –
convention SIVU APPROUVEE