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Déliberation - Fléchage audio Conseil municipal du 11 12 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Avertin.
Lien du pdf (Déliberation - Fléchage audio Conseil municipal du 11 12 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
Plan de fléchage pistes audio
Conseil municipal du 11 décembre 2024
Introduction :
0’01 → 2’06
Délibération 1 : Attribution d’une subvention à l’association de sauvegarde du parc de la grande Babinière 2’07 → 4’32
Délibération 2 : Versement d'une avance sur subvention par anticipation au vote du budget primitif 2025 au CCAS de Saint-Avertin
4’33 → 5’37
Délibération 3 : Versement d'un fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire 5’38 → 6’34
Délibération 4 : Décision modificative n°2/2024
6’35 → 11’02
Délibération 5 : Actualisation du tableau des autorisations de programmes et crédits de paiement 11’03 → 12’44
Délibération 6 : Rapports annuels 2022 et 2023 sur le prix et la qualité des services publics 12’45 → 33’20
Délibération 7 : Cession de parcelles du 30-32 rue du Petit Bois
33’21 → 35’39
Délibération 8 : Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols à l’échelle communale 35’40 → 58’25
Délibération 9 : Convention de collaboration entre la ville de Saint-Avertin et l’association Patrimoine Végétal pour la plantation expérimentale de mûriers blancs
58’26 → 1’04’05
Délibération 10 : Appel à manifestation d’intérêt concurrent suite à manifestation d’intérêt spontanée dans le cadre de la demande d’installation de panneaux photovoltaïques au boulodrome 1’04’06 → 1’06’42
Délibération 11 : Refonte du régime indemnitaire de la police municipale 1’06’43 → 1’12’52
Délibération 12 : Transformations de postes
1’12’53 → 1’14’09
Délibération 13 : Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion 37 pour couvrir les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel 1’14’10 → 1’18’29
Délibération 14 : Créations d’emplois permanents
1’18’30 → 1’19’51
Délibération 15 : Créations d’emplois non permanents
1’19’52 → 1’21’28
Délibération 16 : Créations d’emplois saisonniers
1’21’29 → 1’23’09 Délibération 17 : Rémunération des assistants maternels
1’23’10 → 1’25’28
Délibération 18 : Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT » Charte d’utilisation des systèmes d’information 1’25’29 → 1’26’38
Délibération 19 : Charte d’utilisation des systèmes d’information
1’26’39 → 1’28’48
Délibération 20 : Retrait du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et de services et la réalisation de travaux dans les domaines de l'informatique et des télécommunications 1’28’49 → 1’29’20
Délibération 21 : Protocole de participation citoyenne - Impasse quai Carnot 1’29’21 → 1’30’59
Délibération 22 : Dérogation collective au repos dominical des salariés des commerces de détail - Année 2025
1’31’00 → 1’32’39
Délibération 23 : Convention de reversement entre la Ville et Saint-Avertin Sports
1’32’40 → 1’34’20
Délibération 24 : Convention d’objectifs 2025/2027 entre la Ville et Saint-Avertin Sports
1’34’21 → 1’36’09
Délibération 25 : Dénomination de la salle de tennis de table « Patrick Quetin »
1’36’10 → 1’36’59
Délibération 26 : Conventions entre la Ville et des SESSAD – DEAJ
1’37’00→ 1’38’30
Délibération 27 : Convention entre la Ville et des SESSAD – EAJE
1’38’31 → 1’39’13
Délibération 28 : Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil départemental pour un portail commun de ressources numériques - Convention Nom@ade
1’39’14 → 1’40’41
Délibération 29 : Intime Festival - tarification de la soirée du 23 janvier 2024 1’40’42 → 1’41’44
Délibération 30 : Ecole Municipale de Musique : Convention de partenariat - Korian - Organisation de rencontre intergénérationnelles
1’41’45 → 1’42’55
Question diverse : 1’41’46 → 1’54’43