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Arrêté - 1843025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bellegarde-en-Forez.
Lien du pdf (Arrêté - 1843025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE N° 1237/2023
OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DU CALVAIRE — RUE DE LA SALLE DES FETES
Le Maire de la commune de Bellegarde-en-Forez (Loire)
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les dispositions du Code de la Route,
Vu la demande de l’entreprise COLAS France TPCF, (M. BOITUZAT 04.77.90.77.22), ZA des Bergères, 42210 Montrond-Les-Bains, chargée d’effectuer des travaux de réfection de voirie du chantier des ombrières, rue du Calvaire et rue de la Salle des Fêtes, à Bellegarde-En-Forez, à l’intérieur de l’agglomération,
Considérant que pour permettre le bon déroulement du chantier, il convient de réglementer temporairement la circulation des véhicules, à l’intérieur de l’agglomération et estimant qu’il y a lieu de prendre toutes mesures pour assurer la sécurité et éviter toute gêne à la circulation,
ARRETE
Article 1 : La circulation des véhicules sera interdite rue du Calvaire et rue de la Salle des Fêtes (du début de la place du Clos Meiller à l’intersection avec la rue du Calvaire), du 12 au 19 Novembre 2024.
Article 2 : Une déviation pour les véhicules sera mise en place par l’entreprise COLAS France TPCF. Un cheminement piéton sera laissé libre rue du Calvaire.
Article 3 : Le stationnement des véhicules sera interdite rue du Calvaire et rue de la Salle des Fêtes (du début de la place du Clos Meiller à l’intersection avec la rue du Calvaire), du 12 au 19 Novembre 2024.
Article 4 : La signalisation appropriée sera mise en place, entretenue et déposée par l’entreprise COLAS France TPCEF.
Article 5 : La gendarmerie de Montrond-les-Bains est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Article 6: Ampliation du présent arrêté sera adressée à l’entreprise COLAS France TPCF, à la Gendarmerie de Montrond-les-Bains, au SDIS de Montrond-Les-Bains, Il sera affiché en mairie.
Fait en Mairie le 08 Novembre 2024
Le Maire,
Jacques LAFFONT,
Certifié exécutoire
Publié ou notifié le: ©3141 do &