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Conseil Municipal - 11 Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils décole
Document publié le Mercredi 12 mai 2021 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils décole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
République Française
Département de Loire-Atlantique Sainte-Luce
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 12 MAI 2021
L'an deux mil vingt et un, le mercredi 12 mai, à 18 h 30, le conseil municipal s'est
réuni au théâtre Ligéria, sous la présidence de M. Anthony DESCLOZIERS, Maire, à la
suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le mardi 4 mai 2021.
Étaient présents :
Anthony DESCLOZIERS, Catherine CORBES, Franck STEINMETZ, Michel
DACULSI, Magali COUSIN, Marc DAVID, Yolande DREANO, Lionel SALVAYRE, Geneviève HALLOPE, Arnaud DENIEL, Véronique CADIEU, Julien FOUSSARD, Laure CHARPENTIER, Clémence MORTIER, Patrick COTREL, Vincent GROUSSIN, Delphine ROSSARD, Michel LE CLANCHE, Edwige TOUGERON, Denis POILLERAT, Marie
GRENAPIN, Loïc LEROUX, Sonia GRUAND, Henri SAMOYEAU, Marie-Chantal PICHON, Philippe BOURGEOLET, Laurent DANIEL, Philippe BRASSELET, Stéphanie PREVOST. Ana-Sophia LECLERC .
Avaient donné pouvoir :
Jean LE GOVIC à Anthony DESCLOZIERS
Marianne BESSEMOULIN à Edwige TOUGERON
Meriem ABKOUI à Philippe BOURGEOLET
Était absent :
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice qui
sont au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'une secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. Mme Delphine ROSSARD a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a acceptée.
Accusé de réception en préfecture
044-214401721-20210517-11-DE
Date de réception préfecture : 17/05/2021 Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
Cabinet / GE
[2 Délibération 12/05/2021 — ail
(ÉDUCATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL. AUX]
CONSEILS D'ECOLE
M. DESCLOZIERS EXPOSE :
Les collectivités territoriales sont représentées au sein des conseils d'école.
L'article D 411 du code de l'éducation prévoit que les conseils d'école sont
composés, en autres, de deux élus : Le Maire, ou son représentant, et un conseiller
municipal désigné par le conseil municipal.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
VU l'avis de la commission Ressources, Organisation et Vie citoyenne du 29 avril
2021,
DÉCIDE la désignation des élus dans les conseils d'école selon la répartition sui-
vante :
CONSEIL D'ÉCOLE LA CERISAIE : Mme Geneviève HALLOPE
CONSEIL D'ÉCOLE LES TILLEULS : Mme Marianne BESSEMOULIN
CONSEIL D'ÉCOLE LES POMMES DE PIN : Mme Delphine ROSSARD
CONSEIL D'ÉCOLE FELIX TESSIER : Mme Marianne BESSEMOULIN
CONSEIL D'ÉCOLE REINETIERE élémentaire : Mme Marianne BESSEMOU- LIN
CONSEIL D'ÉCOLE REINETIERE maternelle : Mme Delphine ROSSARD
ADOPTE PAR 26 VOIX POUR
NE PRENNENT PAS PART AU VOTE ( Ana-Sofia LECLERC, Stéphanie PRE- VOST, Philippe BRASSELET, Meriem ABKOUI, Laurent DANIEL, Marie-Chantal PICHON, Philippe BOURGEOLET)
Sainte-Luce-sur-Loire, le 12 mai 2021
POUR COPIE CONFORME FN
ET «
Er | Fe Maire je
LRU 1 Am ér ? )
MEOPBOLOZIERS
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu :
- de sa réception en Préfecture le À 7 MAI eo
-et de sa publication le O8a 21440721 20210817 1 DE { 8 M A 9001 Date de réception préfecture: 17/05/2021