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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations BC 15 JUIN 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations BC 15 JUIN 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Télécommunications et internet,
æ LA RIVIERA DU LEVANT CORMALNALTÉ D'AGGLOMÉRAON Ra RS A OA ASIE Direction Générale des Services Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 15 JUIN 2023
6ème séance de l’année 2023
4 3 ur :
1 | N°2023-BC-6S-DGS-41 | Approbation du procès-verbal du 26 avril 2023 [Adopté à l'unanimité des voix exprimées par 13 voix pour
Où or .
2 |N°2023-BC-6S-DGS-42 | Approbation du procès-verbal du 16 mai 2023 |dopté à l'unanimité des voix exprimées par 13 voix pour
Approbation de la convention de mise à
disposition des locaux des bureaux Adopté à l'unanimité des voix 3 | N° 2023-BC-6S-PICV-43 d’information touristique dans le cadre du pre : h « . exprimées par 13 voix pour transfert de la compétence “promotion du
tourisme” à la CARL
Attribution de subvention à lassociation APF Adopté à l'unanimité des voix 4 | N°2023-BC-6S-PSD'T-44 | France Handicap Pôle Guadeloupe autonomie pie . ; . . . exprimées par 13 voix pour pour lorganisation de la nuit du Handicap
5 | N° 2023-BC-6S PSDT45 Attribution de subvention à l’association Gwada Adopté à l'unanim ité des voix
douvan exprimées par 13 voix pour
de pb . np x . 6 | N° 2023-BC-6S-PSDT46 Attribution de subvention à l'association Adopté à 1! unanimité des voix
ANASA exprimées par 13 voix pour
7 | N° 2023 BC-6S-PSDT 47 Attribution de subvention à l'association Espoir Adopté à l'unanimité des voix
de Vivre exprimées par 13 voix pour
+ . . s ; 5 £ >: 0 = ax . 8 | N° 2023-BC-6S-PSDT.48 Attribution de subvention à lassociation Adopté à unanimité des voix
L'amour du marin exprimées par 13 voix pour
4 D . L On sex : 9 | N° 2023-BC-6S-PSDT:49 Attribution de subvention à l'association Adopté à 1 unanimité des voix
Maris-Stella exprimées par 13 voix pour
11 | N° 2023-BC-6S-PSDT:50 Attribution de subvention à l'association Riviera Adopté à l'unanimité des voix en mouvement exprimées par 13 voix pour
. one à D : 7 ue ns . 9 | N° 2023-BC-6S-PSDT:51 Attribution de subvention à l’association Ka Adopté à 1! unanimité des voix
Contes et Comptines exprimées par 13 voix pour 7 | N° 2023-BC-6S-PSDT-52 Attribution de subvention à l'association Adopté a ! unanimité des voix
LATCHMI exprimées par 13 voix pour
Attribution de subvention à l'association Comité | Adopté à l'unanimité des voix Oo
10 | N° 2023-BC-6S-PSDT-SS d’Animations Sportives et Culturelles (CASC) exprimées par 13 voix pour
Adhésion de la CARL à lInterco outremer 8 à | imité i 14 | N° 2023-BC-6S-PICV-54 cs ) Adopté à ! unanimité des voix
(Urbanisme et Aménagement) exprimées par 13 voix pour
o Signature de la convention d’accompagnement | Adopté à l'unanimité des voix
15 | N°2025-BC-6S-PICVSS | CAUE pour le compte de la CARI. exprimées par 13 voix pour
Validation de l'autorisation d'occupation
temporaire (AOT) de Routes de Guadeloupe 6 à imité i 16 | N° 2023 BC-6S-PPI-56 po (AOT) ou uadeloupe | Adopté à l'unanimité des voix
pour l'implantation de la bannière touristique de
la ville de Sainte-Anne
exprimées par 13 voix pour
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sut notre site Internet https:/ /www.rivieradulevant.fr.
La secrétaire de séance
Gosier, le ? { JUIN 2073
Cédric CORNET