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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Listes des délibérations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Listes des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Banque,
E% & Direction Générale des Services
LA RIVIERA Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées DU LEVANT COMMUNAUTE D'ASGLOMERATON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2024
2ème séance de l’année 2024
Approbation du procès-verbal du Conseil | Adopté à la majorité, par 20 voix pour, oO 1 N°2024-CC2S-DATA OS | nmunautaire du 6 février 2024 2 voix contre, 6 abstentions
N°2024-CC-2S-PSDT-06 Approbation du protocole d’accord | Adopté à la majorité, transactionnel avec la SARL J2C Antilles par 22 voix pour, 8 voix contre
Approbation du protocole d’accord Adopté à la majorité,
N°2024-CC-2S-PSDT-07 transactionnel avec la société RP Gwada par 22 voix pour, 8 voix contre
Approbation de la convention de gestion . Ajourné à une assemblée ultérieure pour les piscines en eau de mer 3 | N°2024-CC-2S-DAJA-08
Information relative aux projet Le Conseil communautaire prend acte libre service sur le territoire de la
Communauté d'Agglomération la Riviera
du Levant
4 | N°2024-CC-2S-PICV-09
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet https://www.rivieradulevant.fr.
Le secrétaire de séance
Cédric CORNET