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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations BC 18062024
Document publié le Mardi 18 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations BC 18062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Télécommunications et internet,
_ LA RIVIERA Direction Générale des Services DU ÉEVANT Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 18 JUIN 2024
4ème séance de l’année 2024
Adoptée à l'unanimité des voix 1 | N°2024-BC-4S-DAJA-11 | Approbation du procès-verbal du bureau 7 16 voi
communautaire du 14 mai 2024 SXPERCES, Par 79 VOIX pour
> | N° 2024-BC-4S-PSDT:12 AHibuten de ÉNEIQR Le Adoptée à Nha des voix
associations - Comité d’Animations | exprimées, par 16 voix pour
Sportives et Culturelles (C.A.S.C.)
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site Internet
https://www.rivieradulevant.fr.
Gosiet, le 18 juin 2024
La secrétaire de séance Le Président
Olivia JEAN Epse RAMOUTAR-BADAL Loïc TONTON
COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION LE GOSIER’/SAINTE-ANNE SRE FRANÇOIS /LA DÉSHILADE
F3. bouteveart du Général de Gaulle 97190 LE GOSIER - Sianmciard : 0590 48 47 47 Fax : 0590 48 47 49 / OS 90 93 08 97