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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations
Document publié le Mercredi 19 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité,
e LA RIVIERA DU LEVANT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Direction Générale des Services Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 19 JUILLET 2023
7ème séance de l’année 2023
1 | N°2023-BC-7S-DAJA-57 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023
Adoptée à l'unanimité des voix
exprimées par 9 voix pour
dont 1 pouvoir
2 | N° 2023-BC-7S-PSDT-58 Attribution de subvention à l'association Ressource Inclusion Diversité (RID)
Adoptée à l'unanimité des voix
exprimées par 9 voix pour
dont 1 pouvoir
3 [| N° 2023-BC-7S-PICV-59
Apptobation de la convention de mise à
disposition des déchetteries dans le cadre du
transfert de la compétence “collecte et
traitement des déchets ménagers et assimilés”
des communes membres à la CARL
Adoptée à l'unanimité des voix
exprimées par 9 voix pour
dont 1 pouvoir
4 | N° 2023-BC-7S-PICV-60
Partenatiat avec la Marina de Bas-du-Fott -
Karunautik
Adoptée à l'unanimité des voix
exprimées par 10 voix pour
dont 1 pouvoir
5 | N° 2023-BC-7S-PSDT-61 Création de fonds d’aide aux jeunes de la CARL
Adoptée à l'unanimité des voix
exprimées par 11 voix pour
dont 1 pouvoir
ttps: tivi l
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site Internet
La secrétaire de séance
Myriam BROSIUS
Gosier, le 19 juillet 2023
Le Président
Cédric CORNET