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Convocation - 20240527 CM Convocation ODJ
Convocation - 20241216 CM Convocation ODJ
Ordre du Jour - ODJ 20250519
Ordre du Jour - 20250519 CM ODJ
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250519 CM ODJ)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation de la séance précédente
2. Compte-rendu des décisions du Maire
POINT D’INFORMATION
Présentation, par un membre du Conseil de Développement de Grenoble-Alpes Métropole, des travaux menés sur l’avenir de la forêt métropolitaine
TRANSITION VILLE DURABLE
3. Engagement en faveur du patrimoine arboré - Déclaration des droits de l’arbre 4. Avis du Conseil municipal sur le projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope des falaises du Vercors, du Moucherotte au col de l’Arc
FINANCES
5. Approbation du compte de gestion 2024
6. Approbation du compte administratif 2024
7. Adhésion au service commun d’expertise fiscale proposé par Grenoble Alpes Métropole 8. Exercice 2025 - Admission en non-valeur
9. Exercice 2025 - Créances éteintes
10. Marché de prestations de service d’assurances
RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des emplois
12. Modification du tableau des emplois saisonniers pour accroissement temporaire d’activité
TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13. Signature de la convention relative à l’acquisition-amélioration d’un appartement pour la création d’un logement social sis 10 avenue de la République avec AIH (ex SAPONE) et au versement d’une subvention d’équilibre
14. Transfert de propriété à Grenoble Alpes Métropole des patrimoines eau et assainissement – régularisations foncières
PETITE ENFANCE
15. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le Relais Petite Enfance
SPORTS - CULTURE
16. Aide à l’adhésion des enfants seyssinettois à la culture et au sport - 2025
CULTURE
17. Augmentation des droits de scolarité du Conservatoire Musique et Danse de 2% 18. Réponse à l’Appel à projets diffusé par le Conseil Départemental « Enseignements artistiques, publics et territoires »
19. Tarifs saison culturelle « Les Vagabondes » 2025-2026
20. Convention de partenariat avec Seyssins pour la saison culturelle commune « Les Vagabondes » 21. Embauche des techniciens intermittents du spectacle saison 2025-2026 22. Réponse à l’Appel à projets TRIO(S) de l’Office National de Diffusion Artistique (ONDA) pour l’accueil de deux spectacles de la Cie Lamento sur la saison 2025-2026 « Les Vagabondes »
DEMOCRATIE-PROXIMITE
23. Charte d’engagement - Dispositif métropolitain « Demandez Angela » - Prévention harcèlement de rue
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du
19 mai 2025