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Convocation - 20240708 CM Convocation ODJ
Ordre du Jour - 20251215 CM ODJ
Déliberation - 20240527 CM Liste des deliberations
Convocation - 20240527 CM Convocation ODJ
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Convocation - 20240527 CM Convocation ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
? SEYSSINET PARISET
Seyssinet-Pariset, le 17 mai 2024
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N/REF : GL/ML
Affaire suivie par Martial LEROY —- DGS —
Tél. 04.76.70.53.52 — m.leroy@seyssinet-pariset.fr
Objet : Conseil municipal public du 27 mai 2024
Madame, Monsieur, Chu cAijun /
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 27 mai 2024
A 19H00
Salle André FAURE
Place André Balme
38170 SEYSSINET-PARISET
Retransmission de la séance en direct
sur Facebook et le site internet
http://www.ville-seyssinet-pariset.fr/
@@@e@@@4 SEYSSINET PARISET
En ouverture de séance, remise de documents historiques à la ville de Seyssinet- Pariset par la famille d'Albert et Emile Desaire, résistants seyssinettois et martyrs du nazisme
RESSOURCES
e ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation de la séance précédente
- Compte-rendu des décisions du Maire
e FINANCES
- Compte administratif
- Compte de gestion
- Accord-cadre à bons de commande : architecte urbaniste, paysagiste, coordinateur
et expertises associées pour la requalification du secteur cœur de ville Fauconnière
- Avenant pour télétransmission des marchés publics en Préfecture via @CTES
- Remises gracieuses CRC
e RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois
- Création des emplois non permanents saisonniers
- Service commun de protection des données avec GAM
URBANISME — TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
e URBANISME
- Bilan de la concertation Coeur de Ville — Fauconniére
- Avenant n°2 au mandat d'études préalables pour la définition du projet de renouvellement urbain et de la stratégie opérationnelle du site de la Fauconnière avec la SPL SAGES
- Signature de la convention relative à l’acquisition-amélioration d'un appartement
pour la création d'un logement social sis 4 avenue de la République avec AIH (ex
MELI) et au versement d'une subvention d'équilibree TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Tarifs occupation du domaine public
DEMOCRATIE-PROXIMITE — PARTICIPATION CITOYENNE
-_ Tarifs cimetière
-__ Tarifs location salles communales
- Convention avec l'INSEE — Enquête familles 2024
EMANCIPATION
e ACTION CULTURELLE - SPECTACLE VIVANT
- Avenant à la convention avec Seyssins
- _Embauches des techniciens intermittents — Saison 2024-2025
- Tarifs spectacles — Saison 2024-2025
e C.R.C.
- Tarifs 2024-2025
e JEUNESSE
- Tarifs
e SPORTS
- Aide à l'adhésion des enfants seyssinettois à la culture et au sport
TRANSITION — VILLE DURABLE
- Approbation de la charte du parc naturel régional du Vercors 2024-2039
5 im ni VUE Le Maire, AA] NS
ES & Tous. Guillaume LISSY fan A
À
PJ : Délibérations