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Convocation - 20241007 CM Convocation ODJ
Convocation - 20241216 CM Convocation ODJ
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Convocation - 20241216 CM Convocation ODJ)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONVOCATION
Conseil municipal du
‘caer 16 décembre 2024
Seyssinet-Pariset, le 09 décembre 2024
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N/REF : GL/LP
Affaire suivie par Laurence PAULIK — DGS
Tél. 04.76.70.53.52 — |. paulik@seyssinet-pariset.fr
1
Madame, Monsieur, chu ceiqun /
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 16 décembre 2024
A 18H30
Salle André Faure
Place André Balme
38170 SEYSSINET-PARISET
Retransmission de la séance en direct
sur Facebook et le site internet
http://www.ville-seyssinet-pariset.fr/
@@@e@e@ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du
SEYSSINET 2 PARISET 16 décembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation de la séance précédente
2. Compte-rendu des décisions du Maire
FINANCES
. Budget primitif 2025
. Vote des taux d’imposition
Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme 202420 “Etudes pré- opérationnelles pour l'aménagement de l'espace Fauconniére”
6. Révision de l'autorisation de programme de l'opération 2024011 “Travaux de rénovation de la piscine ”
7. Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de rénovation de la piscine
8. Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
9. Vente d’un véhicule
CENT
RESSOURCES HUMAINES
10. Création et rémunération des emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pour l'année 2025
11. Création et rémunération des emplois non permanents saisonniers pour l'année 2025 12. Modification du tableau des emplois
13. Modification du versement du RIFSEEP
14. Instauration de l'indemnité spéciale et de fonction et d'engagement pour les agents de police
municipale
15. Complément d'adhésion au COS38
16. Rapport Social Unique 2023
INFORMATIQUE
17. Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
18. Rapport annuel 2023 de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) 19. Autorisation donnée à la société CERIM de déposer un dossier de demande de permis de construire sur la parcelle Al 243, 13 rue de la Tuilerie
20. Convention d’opération avec l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL) et Grenoble
Alpes Métropole — 13 rue de la Paix
ENFANCE ET VIE SCOLAIRE
21. Tarification restauration scolaire, activités périscolaires et centres de loisirsJEUNESSE
22. Signature d’une convention avec l'APASE
23. Tarification service Jeunesse
SPORTS
24. Tarifs 2025 - Piscine et Ecole Municipale des Sports
25. Subventions aux associations dans le cadre du dispositif d’aide à l'adhésion des enfants seyssinettois à la culture et au sport
CULTURE
26. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le CRC 27. Signature de la convention du projet intercommunal “Agglo en continuo” pour le CRC
DEMOCRATIE-PROXIMITE
28. Autorisation d'ouverture dominicale du secteur automobile et du secteur alimentaire 29. Règlements du marché de Noël et de sa tombola
SOLIDARITE
30. Convention FAST (subvention Grenoble Alpes Métropole) pour vélo-taxi
Le Maire, \} as
Guillaume LISSY
PJ : Note de synthèse