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Ordre du Jour - 20251215 CM ODJ
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20251215 CM ODJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
© ORDRE DU JOUR
SPARISET Conseil Municipal du 15 décembre 2025
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation de la séance précédente
2. Compte-rendu des décisions du Maire
INFORMATIQUE
3. Rapport d'activité 2024 du SITPI
4. Services de télécommunications - Groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour
la passation de marchés publics et d'accords-cadres
FINANCES
5. Débat d'Orientations Budgétaires
6. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget
primitif 2026
7. Convention de redistribution des Certificats d'Economies d'Energie avec Alpes-lsère Habitat - RPA
« Les Saulnes »
8. Avenant n°3 à la convention de location relative à la RPA « Les Sauines »
9. Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public, à titre gratuit — club de
tennis
RESSOURCES HUMAINES
10. Modification du tableau des emplois
11. Création et rémunération des emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité
pour l’année 2026
12. Création et rémunération des emplois non permanents saisonniers pour l'année 2026
13. Protection Sociale Complémentaire
14. Rapport Social Unique 2024
GESTION DES RISQUES
15. Demande de subvention auprès du Fonds de prévention des risques naturels majeurs, dit Fonds
Barnier, pour l’actualisation du Document d'information Communal sur les Risques Majeurs
(DICRIM)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME
16. Marché de mafïtrise d'œuvre pour le réaménagement des espaces publics du projet Cœur de Ville
17. Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l'Habitat (SDH) pour la réalisation d'un
programme sis 13 rue de la Tuilerie
TECHNIQUE - TRAVAUX
18. Approbation des tarifs applicables pour les Rédevances d'Occupation du Domaine Public (RODP)
SPORTS
19. Exercice 2025 : subventions aux associations dans le cadre du dispositif d'aide à l'adhésion des
enfants seyssinettois à la culture et au sport
20. Tarifs piscine municipale et Ecole Municipale des Sports
ENFANCE ET VIE SCOLAIRE
21. Tarifs restauration scolaire, activités périscolaires, centres de loisirs
JEUNESSE
22. Tarifs service jeunesse 2026/2027
23. Convention avec l'APASECULTURE - CRC
24. Convention de partenariat avec plusieurs établissements d'enseignement artistique de
l'agglomération grenobloise — « Agglo en continuo »
25. Augmentation des droits de scolarité du conservatoire musique et danse pour l'année scolaire 2026-
2027
26. Autorisation de demande de subvention de fonctionnement au Conseil Départemental
CULTURE -— L'ILYADE
27. Tarifs location de L'ilyade et prestations associées
CULTURE -BIBLIOTHEQUE È
28. Convention avec la société Recyclivre, relative à la cession de livres
DEMOCRATIE-PROXIMITE
29. Règlement d'utilisation des salles communales
30. Tarifs location des salles communales — 2026
31. Tarifs concessions cimetière — 2026
32. Ouvertures dominicales 2026
SOLIDARITE
33. Approbation de la Convention Intercommunaie d'Attribution (CIA) 2026-2031
TRANSITION VILLE DURABLE
34. Rapport annuel 2024 de Grenoble Alpes Métropole sur le développement durable
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PJ : Note de synthèse