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Compte-Rendu - 23062020
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Lirac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23062020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE LIRAC
30126 LIRAC
CONSEIL MUNICIPAL
TEL, 04 66 50 01 54
FAX 04 6G 50 35 45
Internet : wwwlirac.fr SÉANCE DU MARDI 23 JUIN 2020 -— 18h00
COMPTE RENDU
Présents : CLEMENTE Cédric — Le Maire
LAVINA Bernard — JEAN Alexandra - CARMINATI Antoinette - BLANCHARD Patrick — Adjoints
BOINEAU Sandrine — JOISSIN Angélique - GALHAC Christian — AYME Stéphane — RUBIS Quentin — DUROU Marion — FIGUEIREDO
Jessica - BROUARD Aurélie - VAUTRIN Éric — PIRE Sébastien
PRESIDENT DE LA SEANCE : CLEMENTE Cédric
SECRETAIRE DE SEANCE : BLANCHARD Patrick
Ouverture de la Séance à 18h15
Rd EE EE
1°) Vote Compte de Gestion RECEVEUR 2019
Monsieur le Maire expose le compte de gestion receveur 2019 |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2°) Vote Compte Administratif 2019
Monsieur le Maire sort de la salle
Monsieur LAVINA Bernard prend la présidence de la séance et expose le compte administratif 2019
14 VOIX POUR - 1 ABSTENTION
ADOPTÉ
3°) Affectation résultats 2019
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance
Monsieur le Maire expose l’affectation résultats 2019
ADOPTÉ À L’'UNANIMITÉ
4°) — Vote BP 2020
Monsieur le Maire expose le BP 2020
ABSTENTION : 1 - POUR : 14
ADOPTÉ 5°) Vote taux taxes
Monsieur le Maire rappelle que les taux n’ont pas évolué depuis 2010. Il souligne que les taux devront être
augmentés les prochaines années sur avis du percepteur public.
Il propose de ne pas augmenter les taux et de les laisser tels quels :
e Foncier 14,88%
e Foncier non bati : 93,67%
ADOPTÉ À L’'UNANIMITÉ
6°) Vote indemnités Maire, adjoints, Conseillés délégués
Monsieur le Maire propose les indemnités suivantes, en suivant les barèmes nationaux :
Taux %
Maire : 39,11 % de l’indice brut 1027
Adjoints : 9,51 % de l’indice brut 1027
Conseillers délégués : 2,96 % de l’indice brut 1027
ABSTENTION : 1- POUR : 14
ADOPTÉ
7°) Délégation d’attribution du Conseil au Maire
Monsieur le Maire demande une délégation d'attribution
ADOPTÉ À L’'UNANIMITÉ
8°) Autorisation de poursuites recouvrement des produits
Monsieur le Maire demande une autorisation de poursuites de recouvrement de produits
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9°) Désignation des délégués aux divers syndicats intercommunaux
-Désignation des délégués au Syndicat de PYeuseraie
Monsieur le Maire appel à candidature :
Monsieur CLEMENTE Cédric se porte candidat pour être titulaire
Monsieur AYME Stéphane se porte candidat pour être suppléant
ELUS À L’'UNANIMITÉ
-Désignation des délégués au Syndicat du Lycée Jean Villar
Mr le Maire appel à candidature
Mme JEAN Alexandra se porte candidate pour être titulaire et Monsieur LAVINA Bernard se porte candidat pour être suppléant
ÉLUS À L’'UNANIMITE
-Désignation du délégué au CNAS
Monsieur le Maire propose Mme CARMINA'TT Antoinette |
ADOPTE À L’UNANIMITE
-Désignation des délégués au SIIG
Mr le Maire appel à candidature
M. RUBIS Quentin se porte candidat pour être titulaire et M. BLANCHARD Patrick se porte candidat pour être suppléant. ÉLUS À L’'UNANIMITÉ
-Désignation du délégué Correspondant défense
Mme BROUARD Aurèlie se présente comme délégué
ADOPTÉ À L’'UNANIMITÉ
-Désignation des déléguées au Syndicat Mixte d’Électricité du GARD
M. le Maire propose Mme FIGUBIREDO Jessica et M. GALHAC Christian — Titulaires et Mme
BOUARD Aurélie et M. VAUTRIN Eric — Suppléants
ADOPTE À L’'UNANIMITE
-Désignation des déléguées à la commission Appel d’Offres
M. le Maire propose Mme DUROU Marion, Mme FIGUFIRIDO Jessica et M. BLANCHARD Patrick —
‘Titulaites et Mme CARMINATI Antoinette, BROUARD Aurélie et M. LAVINA Bernard — Suppléants
ADOPTE À L’UNANIMITE
-Désignation des délégués à la Commission Action Sociale
M. le Maire propose Mme CARMINATI Antoinette, Mme JOSSIN Angélique et Mme BOISNEAU
Sandrine .
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
-Désignation des délégués au Conseil Municipal des Jeunes
M. le Maire propose Mme BOINEAU Sandrine, Mme JOSSIN Angélique et M. VAUTRIN Éric
ADOPTE À L'UNANIMITÉ
10°) Subvention exceptionnelle à l’ Association accueil 3°"° Age
L'Association Accueil et Amitié du 3è"e âge fait la demande de rachat par la Mairie d’un frigidaire,
initialement acheté pour meubler la salle rénovée pour leurs activités sur le site de l’ancienne école
communale. L'association demande une subvention de 289,98€.
ADOPTÉ À L’'UNANIMITÉ
11°) Commission Communale des Impôts
Mme CARMINATT Antoinette rappelle le rôle de la commission communale des Impôts. Elle énonce la liste des 24 administrés qui sera envoyée au service du directeur des services fiscaux pour composition de la commission.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
12°) Décision modificative
Monsieur le Maire fait part aux membres présents qu’il convient de procéder à une décision modificative afin de régulariser le budget, comme suit,
INVESTISSEMENT
DEPENSES :2031-150+ 1340,00 €
21533-131 + 1400,00 €
2135-147+16604,00 €
SOIT+19.344,00 € 2135-138 -19.344,00 €
Après concertation, les membres présents à l’unanimité, ACCEPTENT cette modification et AUTORISENT le Maire à procéder à la régularisation.
10°) Questions diverses
-Echange parcelle Mairie et Madame LAURENT Béatrice
Une délibération a été prise le 03 avril 2015, relative à cet échange foncier.
-Mme CARMINATT Antoinette annonce qu’un vide grenier avec des brocanteurs sera organisé fin septembre 2020 — début octobre 2020
-Monsieur. le Maire informe que le service instructeur est favorable à l'application du PLU sur la commune
L'ordre du jour étant épuisée à 20h11, Mr le Président décide de lever la séance
Le Secrétaire de séance,
Patrick BLANCHARD