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Conseil Municipal - 2024.10.22 Convoc CM
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Lirac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.10.22 Convoc CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
P a g e 1 | 2
CONVOCATION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Le mardi 22 octobre 2024 à 18 heures
à la mairie annexe – Salle du conseil municipal - Lirac
Veuillez agréer Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Cédric CLEMENTE
Ci-dessous un imprimé pour donner pouvoir en cas de nécessité et au verso l’ordre du jour.
---------------------------------------------------------------------------
POUVOIR (1)
Je soussigné(e) (3) ……..……………………………………………..……………………………
donne pouvoir à .……………………………………………………………………………………….
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de LIRAC
convoqué pour le 22 octobre 2024 à 18h :
• De prendre part à toutes les délibérations (2)
• D’émettre tous votes et signer tous documents (2)
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre
jour suivant (4) auquel cette réunion serait reportée pour
une cause quelconque
Fait à LIRAC, le (5) ………………………………
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité
(2) Rayer la mention inutile
(3) Nom, Prénom, Adresse
(4) N.B Validité : trois reports au maximum
(5) Porter à la main : « Bon pour pouvoir » et signer P a g e 2 | 2
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal et des délibérations du Conseil
Municipal du mardi 24 septembre 2024 ;
2. Rapport d’activité des services de l’agglomération du Gard
rhodanien 2023 ;
3. Délibération portant sur l’autorisation à engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement 2025 dans la limite
des 25% du budget de l'exercice 2024 ;
4. Création d’une commission extra-municipale : Conseil des
Jeunes ;
5. Délibération portant instruction donnée au Maire de porter la
Commune Partie Civile dans une affaire d'infractions
multiples à l'urbanisme ;
6. Délibération portant sur les travaux de dissimulation des
réseaux secs – Rue du Pont de Nizon RD26 – Tranche 2 ;
7. Demande de subvention – DETR 2025 - dans le cadre des
travaux d’aménagement de la RD 26 – Tranche 3 ;
8. Demande d’une subvention - DSIL 2025 - dans le cadre des
travaux d’aménagement des places de la fontaine, des cèdres
et Chantegrillet ;
9. Délibération portant attribution de la vente aux enchères ;
10. Vente d’une parcelle du domaine privé de la commune ;
11. Délibération portant sur une aide à un administré ;
12. Délibération portant sur une aide à une administrée ;
13. Questions diverses.
Le Maire,
Cédric CLEMENTE
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance
du 22 octobre 2024
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