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Déliberation - Convention CAF Financement de conferences
Document publié le Jeudi 17 septembre 2015 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Convention CAF Financement de conferences)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Famille,
VILLE DE A P
43
œ 2015-09-097-DEEJ
nomenclature: 7.10 LANDES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2015
OBJET : CONVENTION CAF DE FINANCEMENT DE DEUX CONFERENCES
L'an deux mille quinze, le dix-sept septembre, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, M. HERVELIN, Mme DUPRE, M. LAPEBIE, M. GONZALES, Mme BAULON, Mme DESTOUESSE, Mme BIRLES, Mme CORRIHONS, M. LAURENT, M. GARANS, Mme PICAT, Mme CAMBRONERO, M. DUBUS, Mme SAINT-AUBIN, M. COUTIER, Mme BISBAU, Mme MONTAUCET, M. AJA, M. SAUBIETTE, M. ROBLES, Mme FAURE, Mme DELAVENNE, M. CLAVERIE
ABSENTS REPRÉSENTÉS
M. LECERF procuration à M. HERVELIN
Mme MOUNIER procuration à M. DUBUS
M. SALLABERRY procuration à Mme NOGARO
M. POULAERT procuration à M. ROBLES
ABSENTS EXCUSÉS
Mme PERIMON Y-BENASSY
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 28
Nombre de pouvoirs: 4
Nombre de votants : 32
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie(@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwwville-tarnos.fr
Identifiant unique*: 040-214003121-20150918-2015_09_097-DE
Envoyé en préfecture, le 18/09/2015 - 13:45
Reçu en préfecture, le 18/09/2015 - 13:50
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI) 2015-09-097-DEEJ - CONVENTION CAFBE-FANANCEMENT-BE CONFERENCES
Confrontée à des contraintes financières de plus en plus fortes issues des décisions gouvernementales, la commune est de plus en plus attentive à s'inscrire dans les dispositifs d'aide financière qui lui sont proposés.
Répondant à un appel à projet du Comité Départemental « Réseau d'Appui à la Parentalité » 40 (RAP 40), la commune a déposé un dossier de demande de financement pour l'organisation de conférences permettant de poursuivre la réflexion partagée avec les acteurs éducatifs (familles, enseignants, acteurs locaux) sur les nouveaux rythmes des enfants.
La Commune de Tarnos, en mettant en place les nouveaux rythmes éducatifs, a réaffirmé dans son projet éducatif territorial son ambition de poursuivre ce travail pour favoriser la cohésion d'ensemble du dispositif et contribuer à créer ainsi les meilleures conditions possibles pour la réussite et l'épanouissement des enfants.
Les traditionnelles conférences dites « de l’Éducation Partagée » organisées chaque année vont être un des outils importants de cet objectif. La prochaine conférence aura lieu le 15 octobre prochain et traitera des différents rythmes de l'enfant, avec la participation de Monsieur Jean-Pierre Marmonier, docteur en psychologie de l'Université de Bordeaux.
Le projet de la commune a été validé pour un montant de 600 € sur la base de deux
conférences.
Monsieur le Maire propose donc au conseil municipal de l'autoriser à signer la convention y afférant avec la CAF du Pays Basque et du Seignanx.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l’article L2121-29
Vu le projet de convention,
DELIBERE
APPROUVE la convention à intervenir avec la CAF du Pays Basque et du Seignanx, représenté par sa directrice, Madame Chantal REMY, fixant les conditions et modalités de la subvention accordée au projet d'organisation de deux conférences de l'éducation partagée.
Identifiant unique*: 040-214003121-20150918-2015_09_097-DE
Envoyé en préfecture, le 18/09/2015 - 13:45
Reçu en préfecture, le 18/09/2015 - 13:50
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI) AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces conventrens-
Vote: 32
Pour: 32
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
(suivent les signatures)
Pour extrait certifié conforme
Tarnos, le 18 septembre 2015
Le Maire
Identifiant unique*: 040-214003121-20150918-2015_09_097-DE
Envoyé en préfecture, le 18/09/2015 - 13:45
Reçu en préfecture, le 18/09/2015 - 13:50
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI)