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Compte-Rendu - compte rendu 06 03 2014
Compte-Rendu - Compte+rendu+29+03+
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Moitiers-d'Allonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+29+03+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de LA MANCHE REPUBLIQUE FRANCAISE Arrondissement de CHERBOURG
Canton de BARNEVILLE-CARTERET
Commune des MOITIERS D’ALLONNE
Compte Rendu Séance du Conseil Municipal
du 29 mars 2014
Le vingt-neuf mars deux mil quatorze à quatorze heures dix minutes, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur LECHEVALIER Alain, Maire sortant.
Etaient présents : Mme SONILHAC Michèle, Mr. LECHEVALIER Alain, Mr MABIRE Jean-Claude, Mr RENAUX Dieudonné, Mr DROUET Yves-Marie, Mr MABIRE Edouard, Mr RENOUF Jean-Marie, Mr LECONTE Alain, Mme CHANU Laurence, Mr FEUARDANT Guy, Mme GAULTIER Marie-Hélène, Mr TARDIF Philippe, Mme CAILLOT Sylvie, Mr PACILLY Michel et Mme DUTÔT Patricia
Absent : Néant
Secrétaire de séance : CAILLOT Sylvie
⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Installation du Conseil Municipal :
==========================
Suite à l’élection du 23 mars 2014, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur LECHEVALIER Alain, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Mme SONILHAC Michèle, Mr. LECHEVALIER Alain, Mr MABIRE Jean-Claude, Mr RENAUX Dieudonné, Mr DROUET Yves-Marie, Mr MABIRE Edouard, Mr RENOUF Jean-Marie, Mr LECONTE Alain, Mme CHANU Laurence, Mr FEUARDANT Guy, Mme GAULTIER Marie-Hélène, Mr TARDIF Philippe, Mme CAILLOT Sylvie, Mr PACILLY Michel et Mme DUTÔT Patricia dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Convocation - Election du Maire et des Adjoints :
=====================================
Monsieur Alain LECHEVALIER rappelle aux membres du Conseil Municipal, l’obligation de se réunir de plein droit après le renouvellement général au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l’issue duquel le Conseil a été élu au complet le dimanche 23 mars 2014, conformément à l’article 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, approuvent la convocation en date du 25 mars 2014, pour l’élection du Maire, des Adjoints, et des délégués des syndicats et commissions diverses.
⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Désignation des assesseurs :
====================
Monsieur Alain LECHEVALIER propose de nommer Madame CHANU Laurence et Monsieur PACILLY Michel comme assesseurs. Le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité. ⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Election du Maire :
==============
Sous la présidence de Mme SONILHAC Michèle, doyenne d’âge, le Conseil Municipal a procédé à l’élection du Maire par vote à bulletin secret :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Madame SONILHAC Michèle 13
Monsieur PACILLY Michel 1
Monsieur LECHEVALIER Alain 1
Madame SONILHAC Michèle, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Maire et immédiatement installée.
⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Définition du nombre d’Adjoints :
=========================
L’article L.2122-1 du code Général des Collectivités Territoriales précise que le nombre d’adjoints ne peut excéder 30 % du nombre total de conseillers, soit 4 conseillers.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, sous la présidence de Madame SONILHAC Michèle, Maire, décide, à l’unanimité, la création de quatre postes d’adjoints.
⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Election des Adjoints :
================
Le conseil Municipal a procédé à la désignation des quatre adjoints, par vote à bulletin secret.
Election du 1er adjoint :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Monsieur LECHEVALIER Alain 13
Monsieur PACILLY Michel 2
Monsieur LECHEVALIER Alain ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1er Adjoint et immédiatement installé.
Election du 2ème adjoint :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Monsieur MABIRE Jean-Claude 13
Monsieur PACILLY Michel 2
Monsieur MABIRE Jean-Claude ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 2ème Adjoint et immédiatement installé. Election du 3ème adjoint :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins nuls : 1
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Monsieur RENOUF Jean-Marie 12
Monsieur PACILLY Michel 2
Monsieur RENOUF Jean-Marie ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 3ème Adjoint et immédiatement installé.
Election du 4ème adjoint :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Madame DUTÔT Patricia 13
Monsieur PACILLY Michel 2
Madame DUTÔT Patricia ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 4ème Adjoint et immédiatement installée.
⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Délégués Syndicats et Commissions :
===========================
Madame le Maire propose aux membres du Conseil de nommer des délégués pour les syndicats et commissions suivants :
Délégués Syndicat d’A.E.P. de la Scye :
- Titulaires : MABIRE Jean-Claude, PACILLY Michel.
Délégués Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (SDEM50) : 19 avril - Titulaires : LECHEVALIER Alain
Délégués Syndicat d’Assainissement du Bassin du Fleuve de la Gerfleur et des Douits - Titulaires : MABIRE Jean-Claude, RENOUF Jean-Marie, RENAUX Dieudonné - Suppléants : LECONTE Alain, TARDIF Philippe.
Délégué à la Défense :
- PACILLY Michel
Commission Voirie :
- MABIRE Jean-Claude, DROUET Yves-Marie, FEUARDANT Guy, LECONTE Alain, TARDIF Philippe,
Commission Bâtiments communaux :
- LECHEVALIER Alain, RENOUF Jean-Marie, FEUARDANT Guy, LECONTE Alain, TARDIF Philippe, DROUET Yves-Marie.
Commission PRL (Parc Résidentiel de Loisirs)
- LECHEVALIER Alain, RENOUF Jean-Marie, DUTÔT Patricia, CAILLOT Sylvie, GAULTIER Marie- Hélène, LECONTE Alain, PACILLY Michel, BAEHR Serge.
Commission Scolaire :
- LECHEVALIER Alain, DUTÔT Patricia, CHANU Laurence, RENAUX Dieudonné. Commission Finances, appel d’offres et adjudications:
- Titulaires : LECHEVALIER Alain, RENOUF Jean-Marie, CAILLOT Sylvie. - Suppléants : GAULTIER Marie-Hélène, PACILLY Michel, TARDIF Philippe.
Commission Cimetière :
- MABIRE Jean-Claude, CAILLOT Sylvie, PACILLY Michel.
UDAF (CCAS) :
- Thérèse POULAIN
Personnes âgées (CCAS) :
- Eliane GODEY
Handicapés (CCAS) :
- Isabelle DELALONDE
Insertion, Lutte contre l’exclusion (CCAS) :
- Janine VIVIEN
Désignation des membres du Conseil Municipal au CCAS
- DUTÔT Patricia, CAILLOT Sylvie, CHANU Laurence, GAULTIER Marie-Hélène.
Listes électorales :
- RENOUF Jean-Marie, LECONTE Alain.
Commission Environnement, Littoral, Fleurissement
- DUTÔT Patricia, CHANU Laurence, GAULTIER Marie-Hélène, DROUET Yves-Marie, PACILLY Michel.
Comité de Fleurissement :
- PACILLY Michel, TARDIF Philippe.
Commission « site INTERNET »
- LECHEVALIER Alain, CHANU Laurence.
Commission Animations et Manifestations
- MABIRE Jean-Claude, DUTÔT Patricia.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 heures 30 minutes.
Affichage : 25.03.2014 - Convocation 25.03.2014
Conseillers en exercice : 15 – Présents 15 – Votants 15.
Aux Moitiers d’Allonne, le 31 mars 2014
Le Maire, SONILHAC Michèle