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Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 04.04.2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 04.04.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Investissement et développement économique,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 AVRIL 2024
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 07 mars 2024
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
RESSOURCES
Finances
01) Budget primitif 2024 - Budget principal
02) Budget primitif 2024 - Budget annexe Aérodrome
03) Budget primitif 2024 - Budget annexe Parking Chablais Parc
04) Garantie d’emprunt – CDC Habitat Social – Acquisition de 4 logements PSLA – Opération « Coquand » - Prêt de 734 015 €
05) Cessions amiables – Vente d’un tracteur CASE JX90 et d'un camion Iveco 65C18D
Réglementation Générale et Vie Publique
06) Redevance ODP - Exonération des redevances d'occupation du domaine public relatives à l'exploitation d'une terrasse ou d'un étalage pendant les travaux de piétonnisation du centre-ville et du tramway
MODERNISATION
Ressources Humaines / Prévention
07) Tableau des emplois - Modifications
08) Véhicules de service – Autorisation de remisage à domicile – Extension aux agents municipaux se déplaçant pour suivre une formation ou pour présenter un concours ou un examen COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Éducation - Petite Enfance
09) Classes de découvertes - Versement de subventions - Année scolaire 2023/2024
Jeunesse
10) MJC MPT Annemasse - Détermination du montant de la subvention de fonctionnement 2024 et versement d'acomptes
11) Instauration d'une « Bourse autonomie » en faveur des jeunes de 16 à 25 ans
Politique de la Ville - EVS
12) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Drep'info pour le fonctionnement du Centre d'information et de dépistage de la drépanocytose (CIDD)
Vie Culturelle et Associative
13) Prix Ducastel - Approbation d'un protocole transactionnel d'indemnisation entre la HEAD-Genève (Haute école d'art et de design) et la Ville d'Annemasse
14) Prix Ducastel – Définition des modalités de commande annuelle d’une œuvre d’art et de son exposition dans le parc la Fantasia
15) Villa du Parc - Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs 2024/2026 entre la Ville d'Annemasse et l'association Villa du Parc, centre d'art contemporain
16) Associations culturelles - Versement des subventions de fonctionnement - Année 2024
Action Sociale et Solidaire
17) Adhésion à l'Association nationale des villes et territoires accueillants (ANVITA) et approbation de sa charte
18) Fête des solidarités 2024 - Subvention de soutien pour l'organisation de la manifestation
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Transition écologique
19) Association Sens Solidaires - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'année 2024
Aménagement des espaces publics
20) Routes à grande circulation - Demande d'avis sur le déclassement de la route d'Etrembières, la rue Marc Courriard et la route de Bonneville du réseau RGC
21) Réalisation de mesures de trafics par comptages et enquêtes - Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes
22) SYANE - Travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité et sur les réseaux de télécommunication rue des Tournelles / Approbation du plan de financement de l'opération – Complément 23) ZAC EcoQuartier de Château Rouge - Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
24) ZAC EcoQuartier de Château Rouge - Approbation du dossier de réalisation
25) ZAC EcoQuartier de Château Rouge - Approbation du protocole de commercialisation des logements libres éligibles à la TVA à 5,5 %
26) ZAC EcoQuartier de Château Rouge – Approbation de l’avenant n°2 / Conséquences du protocole de commercialisation des logements libres éligibles à la TVA à 5,5 %
Urbanisme et foncier
27) Plan local d'urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°3
Patrimoine bâti
28) SPL OSER - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation énergétique de la Maison Nelson Mandela et du Centre d'information de la petite enfance / Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) arrêté au 31.12.2023
Commerce et économie de proximité
29) Association Annemasse Commerces - Approbation de la convention de partenariat et de financement entre la Ville et l'association et versement d'une subvention au titre du programme d'animations de l'année 2024
30) Forum de l'emploi 2024 - Versement d'une subvention à la coopérative scolaire du BTS SAM du Lycée des Glières