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Conseil Municipal - 1 2024 27
Déliberation - 2 2024 145
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Déliberation - 2 2024 145)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Banque,
Délibération n°2024-145 du 26/09/24
Le jeudi 26 septembre 2024, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux, qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle habituelle de ses séances, par convocation en date du 18 septembre 2024 et sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
Délibération affichée et exécutoire le :
Transmise au contrôle de légalité le : 2
octobre 2024
Référence technique :
036-213600448-20240926-95328-DE-
1-1
Présents (37) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, Mme Florence PETIPEZ, M. Brice TAYON, Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe SIMONET, Mme Stéphanie GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme Christine DAGUET, M. Denis MERIGOT, Mme Catherine DUPONT, M. Dominique TOURRES, Mme Brigitte DION, M. Jean-Paul BISIAUX, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, Mme Frédérique GERBAUD, Mme Liliane MAUCHIEN, M. Michel GEORJON, M. Laurent BUTHON, M. Richard LINDE, Mme Vanessa JOLY, M. Stéphane ZECCHI, M. Michaël POINTIERE, Mme Nahima KHORCHID, M. Tony IMBERT, Mme Alix FRUCHON, M. Thibault ROY, Mme Delphine CHAMBONNEAU, Mme Mylène WUNSCH, Mme Charline LAURENT, M. David NAVARRO.
Excusé(s) (6) : Mme Marina RENOUX. Mme Monique RABIER ayant donné procuration à Mme Catherine RUET, Mme Sonia ROUX ayant donné procuration à Mme Joëlle MAYAUD, M. Charles-Henri BALSAN ayant donné procuration à Mme Catherine DUPONT, M. Gilles ROUSSILLAT ayant donné procuration à M. Jean-Yves HUGON, M. Damien NOEL ayant donné procuration à Mme Florence PETIPEZ.
2 : Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
DATE SERVICE N° MATIERE LIBELLE
21/05/2024 41 A 261 Divers 7.10 Cession d'un véhicule de marque RENAULT B80
21/05/2024 43 MQE 262 Location 3.3 Renouvellement d'un contrat de mise à disposition des salles de la Maison de Quartier Est pour l'année
2024, en échange de la cotisation annuelle de
28.88€ pour l'association Méditation36, Mme
Audrey HUGOT, 11 rue de la grelette - 36200
ARGENTON SUR CREUSE.
21/05/2024 31 C 4 263 Culture 8.9 Prêt d’une œuvre de l’artiste Stéphane Vigny pour l’exposition «Tirs. Cibles. Impacts.» qui aura lieu au
Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15 septembre
2024 ( valeur d’assurance totale de 5 000 €) 21/05/2024 31 C 4 264 Culture 8.9 Prêt de six œuvres de l’artiste Julien Audebert pour l’exposition «Tirs. Cibles. Impacts.» qui aura lieu au
Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15 septembre
2024. (valeur d’assurance totale de 48 000 €)
21/05/2024 31 C 4 265 Culture 8.9 Prêt d’une œuvre de l’artiste Niki de Saint Phalle pour l'exposition «Tirs. Cibles. Impacts » qui aura
lieu au Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15
septembre 2024. ( valeur d’assurance totale de 50
000 €)
21/05/2024 31 C 4 266 Culture 8.9 Prêt de quatre œuvres (Monsieur Jean-Pierre Raynaud) pour l’exposition « Tirs. Cibles. Impacts. »
qui aura lieu au Couvent des Cordeliers du 8 juin au
15 septembre 2024. (valeur d’assurance totale de
160 000 €)
21/05/2024 31 C 4 267 Culture 8.9 Prêt d’une œuvre de l’artiste Niki de Saint Phalle pour l’exposition «Tirs. Cibles. Impacts.» qui aura
lieu au Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15
septembre 2024. (valeur d’assurance totale de 50
000 €)
21/05/2024 31 C 4 268 Culture 8.9 Prêt de trois œuvres (Monsieur Noël Dolla), pour l’exposition «Tirs. Cibles. Impacts.» qui aura lieu au
Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15 septembre
2024. (valeur d’assurance totale de 96 000 €)
21/05/2024 31 C 4 269 Culture 8.9 Prêt d’une vidéo dont les droits d’auteur appartiennent à Madame Paule Monory et d’une
œuvre de l’artiste Jacques Monory pour l’exposition
«Tirs. Cibles. Impacts.» qui aura lieu au Couvent des
Cordeliers du 8 juin au 15 septembre 2024. (valeur
d’assurance totale de 30 000 €)
21/05/2024 31 C 4 270 Culture 8.9 Prêt de quatre œuvres (Monsieur Philippe Cognée) pour l’exposition «Tirs. Cibles. Impacts.» qui aura
lieu au Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15
septembre 2024. (valeur d’assurance totale de 90
000 €)
21/05/2024 31 C 4 271 Culture 8.9 Prêt de deux œuvres (Monsieur Richard Fauguet) pour l’exposition «Tirs. Cibles. Impacts.» qui aura
lieu au Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15
septembre 2024. (valeur d’assurance totale de 20
000 €)
21/05/2024 31 C 4 272 Culture 8.9 Prêt de quatre œuvres (succession de l’artiste Jacques Monory) pour l’exposition «Tirs. Cibles.
Impacts.» qui aura lieu au Couvent des Cordeliers
du 8 juin au 15 septembre 2024. (valeur d’assurance
totale de 53 000 €) 21/05/2024 31 C 4 273 Culture 8.9 Prêt de quatre œuvres (Madame Sylvie Réno) pour l’exposition «Tirs. Cibles. Impacts.» qui aura lieu au
Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15 septembre
2024. (valeur d’assurance totale de 9 500 €)
21/05/2024 43 D 274 Location 3.3 Mise à disposition gracieuse de deux défibrillateurs cardiaques à l’école Saint-Martial
21/05/2024 43 275 Divers 7.10 Approbation du plan de financement FSE + pour l’action Pôle Insertion Médiation 2024
21/05/2024 43 CSC 276 Marchés
1.1
Contrat de prestation musicale avec le groupe
Starlight, le 1er juin, à Saint Jean, dans le cadre de
l'organisation du Festiquartier (620€)
22/05/2024 46 C 11 277 location 3.3 Convention de mise à disposition d’un local commercial situé 25 cours Saint-Luc à Châteauroux
au profit de l’association AFP France Handicap.
Redevance mensuelle de 1450 €
22/05/2024 43 CSC
Beaulieu
278 Location 3.3 Convention pour l'utilisation de la grande salle de la rue Max Hymans du centre socioculturel de
Beaulieu par l'association Vibrations Corporelles et
Culturelles pour le 8 juin 2024 de 14h30 à 21h30
(annulée par le service le 07/06/2024)
22/05/2024 43 C 279 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de l'école élémentaire Montaigne pour le Directeur M. Lepas, le vendredi
24 mai 2024 de 16h30 à 18h dans le cadre d'une
bourse aux livres à titre gratuit
22/05/2024 43 CSC
Beaulieu
280 Location 3.3 Convention pour l'utilisation de la cuisine du centre socioculturel de Beaulieu 6 rue de Provence par
l'association Beaulieu tous Ensemble pour le 10 juin
2024 de 9h00 à 18h00.
22/05/2024 43 CSC
Vaugirard
281 Location 3.3 Contrat de mise à disposition de locaux dont le Pôle Musiques Actuelles (Centre Socio-Culturel de
Vaugirard en échange d’une cotisation annuelle de
6.67€ pour l’année 2024) entre la Ville de
Châteauroux et M. GIRAUD Alexandre sous
l'autorité parentale de M. GIRAUD Clément, M.
GUIGUENO Yanis sous l'autorité parentale de M.
GUIGUENO Franck.
24/05/2024 42 B 282 ester en
justice
Désignation d'un avocat dans une instance
contentieuse (tribunal judiciaire de Châteauroux)
27/05/2024 43 D 283 Marchés
1.1
Marché à procédure adaptée pour le suivi de la
qualité des eaux de baignade du lac de Belle-Isle en
dehors de la période d’ouverture
27/05/2024 31 D 1 284 Location 3.3 Mise à disposition payante du mur d’escalade situé dans le gymnase du lycée Jean Giraudoux à l’accueil
de Loisirs sportifs de la Sénatorerie pendant le mois de juillet 2024
27/05/2024 46 C 11 285 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’un local poubelle ainsi que d’une place de stationnement
situés 7 rue de la République à Châteauroux au
profit de la SARL Badiane. Indemnité mensuelle de
40,70 € pour l'emplacement
28/05/2024 43 C 286 Location 3.3 Mise à disposition du préau et de la cour de l'école maternelle Jean Racine pour la Directrice Mme
Damblant, le dimanche 2 juin 2024 de 8h à 19h en
vue de l'organisation d'une brocante à titre gratuit
29/05/2024 31 D 1 287 Location 3.3 Convention de mise à disposition payante d’équipements sportifs municipaux à destination du
Centre de Formation des Apprentis de Châteauroux
pendant l’année scolaire 2024-2025
29/05/2024 31 D 1 288 Marchés
1.1
Convention de prestation établie entre l’Association
Ecurie Terre du Berry et la Ville de Châteauroux lors
d’une épreuve du Championnat de France de
Rallycross, les 22 et 23 juin 2024
29/05/2024 46 C 11 289 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’une parcelle à usage de jardin potager, cadastrée BT n° 47, sises
rue Jules Verne, au profit de Monsieur Thierry
Camusat GRATUIT
29/05/2024 31 C 61 290 Location 3.3 Location à la CCI de l'Indre de la salle de conférences Pierre Balsan (site Balsan).
29/05/2024 31 D 1 291 Location 3.3 Convention de mise à disposition payante d’équipements sportifs municipaux à destination du
lycée Sainte Solange de Châteauroux pendant
l’année scolaire 2024-2025
30/05/2024 21 A 292 Divers 7.10 Participation pour un déplacement pour l'Amicale des Administratifs Territoriaux de l'Indre d'un
montant de 175 €
31/05/2024 32 F 293 Marchés
1.1
Convention de coordination entre les forces de
sécurité de l’État et la Police Municipale dite « Pluri-
communale » des communes de Châteauroux et de
Saint-Maur
31/05/2024 46 C 11 294 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’une emprise d’environ 247 m² prélevée sur les parcelles
cadastrées AV 148, lieudit « les Ferrandes », au
profit de Monsieur Julien Quentin GRATUIT 03/06/2024 43 C 295 Location 3.3 Mise à disposition des locaux des écoles maternelles Montaigne, Jean Racine, Victor Hugo, le
Colombier, les Marins, Jean Moulin, les 4 vents
MLK, Jean Zay, Saint-Martial, Jules Ferry, Olivier
Charbonnier, Lamartine et le Grand Poirier pour
chaque Directeur respectivement les 4, 7, 11, 14, 20
et 28 juin 2024 de 16h30 à 23h30 en vue de la fête
de fin d'année scolaire.
03/06/2024 43 C 296 Location 3.3 Mise à disposition des locaux des écoles élémentaires Montaigne, le Colombier, Saint-
Martial, Michelet, les Marins, le Grand Poirier, Jean
Zay, Arago, Jules Ferry, Victor Hugo, Jean Racine,
Jean Moulin et Lamartine pour chaque Directeur
respectivement les 7, 14, 25, 27, 28 et 29 juin 2024
de 16h30 à 23h30 en vue de la fête de fin d'année
scolaire.
03/06/2024 43 CSC
Mosaïque
297 Divers 7.10 Participation financière d'un montant de 260 € de l'OPAC pour la Fête de Quartier Touvent Grands-
Champs pour le centre socio-culturel Mosaïque qui
se déroulera le samedi 8 Juin 2024
04/06/2024 43 MQE 298 Location 3.3 Convention de mise à disposition d'un véhicule 9 places, pour la période du vendredi 7 juin 2024 au
lundi 10 juin 2024à titre gracieux pour l'association
suivante : Association ASSC, Chrystelle Roux, 89
allée des platanes - 36000 CHATEAUROUX.
05/06/2024 41 A 299 Divers 7.10 Avenant n°1 à la Convention de Prêt CP1260 signée le 05/01/2021
06/06/2024 31 C 4 300 Culture 8.9 Droit d’utilisation numérique d’œuvres pour l'exposition « Tirs. Cibles. Impacts. » présentée au
Couvent des Cordeliers du 8 juin au 15 septembre
2024
06/06/2024 31 C 4 301 Culture 8.9 Droits de reproduction d’œuvres pour l'exposition « Tirs. Cibles. Impacts. » présentée au Couvent des
Cordeliers du 8 juin au 15 septembre 2024
07/06/2024 43 CSC 302 Divers 7.10 Mise en œuvre d'un contrat de cession d'un spectacle entre la Ville de Châteauroux et la
Compagnie Bol d'air, le 8 juillet 2024 à 18h sur le
quartier de Vaugirard, en échange d'une
participation financière de 1 400€.
07/06/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
303 Location 3.3 Contrat de mise à disposition de locaux à l'AFPA. (locaux du Centre Socio-Culturel de Vaugirard) pour
l'année 2024, en échange d'une cotisation annuelle
de 28,88€ pour l'année 2024
07/06/2024 31 C 4 304 Divers 7.10 Prix du catalogue réalisé par le Musée Bertrand dans le cadre de l’exposition « Tirs. Cibles. Impacts.
». 07/06/2024 46 C 11 305 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’une parcelle à usage de jardin potager, cadastrée AH n° 20, sise
lieudit « Pré Braud » au profit de Madame Adrienna
Rigaud. GRATUIT
10/06/2024 43 C 306 Location 3.3 Etablissement d'une convention avec l'association La Ferme Bus'Onnière et Cie, structure itinérante,
pour son déplacement au Centre "Lucette Harbon"
le 5 juillet 2024. Le coût de cette journée
d'animation est de 662,00 euros (362,00 € pour la
crèche "Les P'tits soleils" et 300,00 € pour le Conseil
de Grand Quartier St Christophe, Les Rocheforts,
Vaugirard, Belle-Isle).
10/06/2024 43 C 307 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de l'école maternelle Jean Racine pour la Directrice Mme Damblant, le
mardi 18 juin 2024 de 18h à 22h en vue d'un pot de
retraite à titre gratuit.
10/06/2024 43 C 308 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de l'école maternelle Jules Ferry pour le Directeur M. Le Bailly, le mardi
18 juin 2024 de 17h15 à 19h en vue d'une réunion
de Directeurs organisée par l'Inspection de
l'Education Nationale
12/06/2024 43 CSC
Beaulieu
309 Location 3.3 Convention pour l'utilisation de la grande salle de la rue Max Hymans du centre socioculturel de
Beaulieu par l'association Vibrations Corporelles et
Culturelles pour le 30 juin 2024 de 14h30 à 21h30
12/06/2024 31 C 5 310 Subventions
7.5
Convention de soutien aux auteurs associés en
région Centre-Val de Loire, du 20/09/24 au
18/01/25, montant de la subvention : 2 400 €
12/06/2024 43 C 311 Marchés
1.1
Convention passée avec l’Office National des Forêts
pour concevoir, organiser et animer une sortie dans
la nature le 12 juillet 2024 dans le cadre de l'accueil
du Centre de Loisirs La Valla à titre gratuit
12/06/2024 46 CSC
Vaugirard/St
Christophe
312 Marchés
1.1
Mise en place d'un contrat de prestation animation
musicale entre la Ville de Châteauroux pour le
centre socio culturel Vaugirard/St Christophe et
l'association Staying Animation dans ses locaux
pour le vendredi 9 août 2024. montant de 300€
12/06/2024 46 CSC
Vaugirard/St
Christophe
313 Marchés
1.1
Mise en place d’un contrat d'accueil de résidence
d'artiste entre la Ville de Châteauroux Centre socio
culturel Vaugirard/St Christophe et la compagnie
Tau, du 17 au 21 juin 2024 pour la résidence
d'écriture auprès des habitants du quartier
Vaugirard, à titre gratuit
17/06/2024 31 C 1 314 Culture 8.9 Convention de prestations de service avec l’association Baz’Arts Théâtre, pour l’organisation du
festival de théâtre Castelrou’Scènes 19/06/2024 315 Location 3.3 Convention de réservation temporaire de berceaux par la Préfecture de L’Indre dans la structure
d’accueil « Le Jardin des Lutins » pendant la période
des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
19/06/2024 43 CSC
Beaulieu
316 Location 3.3 Prêt de la cuisine rue de Provence du centre socioculturel de Beaulieu pour l'association l'Envol
le 30 juin de 8h00 à 20h00 et le 1er juillet de 9h00 à
20h00.
19/06/2024 43 CSC
Beaulieu
317 Location 3.3 Mise à disposition d'un véhicule à titre gratuit pour l'association l'Envol le 1er juillet de 16h00 à 21h00
19/06/2024 43 CSC
Beaulieu
318 Location 3.3 Prêt de la grande salle rue de Provence du centre socioculturel de Beaulieu pour l'association 24h du
jeu le 11 juillet de 8h00 à 18h00.
19/06/2024 43 D 319 Location 3.3 Convention passée avec M. Nicolas Thurault, F3C Cuisinier pour une mission d'accompagnement et
de mise en place de la commission restauration.
(2 098.88€ TTC.)
19/06/2024 43 CSC
Beaulieu
320 Location 3.3 Prêt de la grande salle rue Max Hymans du centre socioculturel de Beaulieu pour l'association Cards
Gamer le 29 juin de 13h00 à 19h00.
21/06/2024 31 D 1 321 Location 3.3 Passation et signature d’une convention avec la SNSM pour assurer la police des baignades et des
activités nautiques sur le lac de Belle-Isle
21/06/2024 43 MQE 322 Location 3.3 Convention de mise à disposition d'un véhicule 9 places, pour la période du vendredi 28 juin 2024 au
lundi 1er juillet 2024 à titre gracieux pour
l'association suivante : Association ASSC, Chrystelle
Roux, 89 allée des platanes - 36000 CHATEAUROUX.
21/06/2024 31 C 1 323 Location 3.3 Mise à disposition à titre gratuit du hall de l'Hôtel de ville à Claudine Aubrun pour une exposition du 8
juillet au 27 septembre 2024
24/06/2024 43 CSC
Mosaïque
324 Location 3.3 Renouvellement d'une adhésion auprès de Château'Roule pour le centre socioculturel
Mosaïque pour un montant de 30€ pour l'année
2024.
25/06/2024 43 CSC
Beaulieu
325 Location 3.3 Prêt de la grande salle rue Max Hymans pour l'association 24h du jeu le 29 septembre 2024
25/06/2024 43 CSC
Beaulieu
326 Location 3.3 Prêt de la grande salle rue de Provence (braderie) pour l'association Beaulieu Tous Ensemble pour les
8, 9, 10, et 15, 16, 17 octobre 2024 27/06/2024 43 C 327 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de l'école élémentaire Michelet pour la Directrice Mme Désiré le 3 juillet
2024 de 13h20 à 15h45 en vue d'une activité basket
avec l'USEP à titre gratuit
28/06/2024 46 C 11 328 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’une parcelle à usage de jardin potager, cadastrée AX n° 251, au
Rotissant au profit de M. Christian Defay. GRATUIT
28/06/2024 43 C 329 Location 3.3 Etablissement d’une convention avec l’Association Ram’Dames, pour son spectacle « Les Vacances de
Monsieur Pouce », à la crèche « Le Petit Poucet » le
12 juillet 2024. (760,00 €)
02/07/2024 31 C 5 330 Culture 8.9 Contrat de prestation de services, avec Nicolas Popovic, conteur, à la Bibliothèque St Jean le
20/11/2024
02/07/2024 31 C 5 331 Culture 8.9 Contrat de prestation de services, avec l’association Collectif Coqcigrue, à la Médiathèque Équinoxe le
21 décembre 2024
03/07/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
332 Marchés
1.1
Contrat de cession de droit d'exploitation de
spectacle entre la Ville de Châteauroux Centre socio
culturel Vaugirard/St Christophe et la compagnie
Bol d'Air dans le cadre du projet "Paroles de
quartiers cet été" du 6 au 8 juillet 2024, à titre
gratuit, auprès des habitants du quartier Vaugirard
03/07/2024 43 C -EQPT 333 Marchés
1.1
Contrat de cession de droit d'exploitation de
spectacle entre l'association 32aout pour la
compagnie Tau et la Ville de Châteauroux.
La représentation est prévue le lundi 29 juillet 2024,
dans la zone de Belle-Isle, en échange d'une
participation financière de 2 000€
03/07/2024 43 C -EQPT 334 Marchés
1.1
Contrat de cession de droit d'exploitation de
spectacle entre la compagnie Bol d'air et la Ville de
Châteauroux. La représentation est prévue le 6
septembre sur le quartier de Beaulieu, en échange
d'une participation financière de 1 400€
04/07/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
335 Marchés
1.1
Mise en place d'une convention avec la piscine Lac
de Saint-Pardoux (36) Saint-Pardoux, pour l'accueil
d'un groupe d'enfants de l'accueil jeunes le 19
juillet 2024, en échange d'un montant de 70.40€
04/07/2024 43 CSC
Beaulieu
336 Location 3.3 Prêt de la cuisine du centre socioculturel de Beaulieu sis rue de Provence pour l'association
ADEPAPE du 16 août 14h00 au 18 août 16h00.
08/07/2024 31 C 5 337 Culture 8.9 Contrat de prestation de services, avec le conférencier Antoine Royer, à la Médiathèque
Équinoxe le 9 novembre 2024 à 17 h. (150 € T.T.C.) 09/07/2024 31 D 1 338 Marchés
1.1
Avenant n°17 portant sur la convention du
6 décembre 2002 relative à l’utilisation des
équipements sportifs municipaux par les collèges
09/07/2024 43 CSC
Beaulieu
339 Location 3.3 Prêt de salles du Centre socioculturel Beaulieu pour l'année scolaire 2024/2025 pour l'association
Dirensemble.
10/07/2024 41 A 340 Divers 7.10 Virement de crédits du chapitre 20 vers le chapitre 23 du budget principal de la ville de Châteauroux
11/07/2024 43 CSC 341 Location 3.3 Convention d'hébergement au camping du Petit Pont situé 111 Avenue de l'Etrade 17530 ARVERT.
Cet hébergement concerne une location de 3 mobil
homes pour la période du 16/07/2024 au
19/07/2024 (1472.94 €.) (acompte de 480.00€.)
16/07/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
342 Marchés
1.1
Mise en place d’un contrat pour des interventions
"hors les murs" avec la compagnie Tau, du 27 juillet
au 01er août 2024 (centre socio culturel
Vaugirard/St Christophe) (gratuit)
17/07/2024 43 CSC
Beaulieu
343 Location 3.3 Prêt du véhicule 9 places du Centre socioculturel Beaulieu à destination de l'association l'envol le
samedi 20/07 de 13h00 à 17h00.
18/07/2024 31 D 1 344 Location 3.3 Passation et signature des conventions de mise à disposition de la piscine Firmin Batisse
23/07/2024 46 C 11 345 Location 3.3 Convention de mise à disposition d'une parcelle à usage de jardin potager, cadastrée AX n° 256, sise
au Rotissant au profit de Monsieur M’Barek Kabab
GRATUIT
23/07/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
346 Marchés
1.1
Mise en place d’un contrat de cession de droit
d'exploitation d'un spectacle pour le Centre socio-
culturel Vaugirard-Saint-Christophe et la Compagnie
Tau. (2000€ est consenti dans le cadre où
l'organisateur fournira le lieu de représentation en
ordre de marche)
23/07/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
347 Marchés
1.1
Mise en place d’une convention de projet été
culturel pour le Centre socio- culturel Vaugirard-
Saint-Christophe et la Compagnie Tau. La
compagnie met en place, via la Drac Région Centre
Val de Loire, des activités artistiques auprès du
public de Châteauroux et ses alentours, sur la
période du 29 juillet au 1er août 2024
26/07/2024 46 C 11 348 Location 3.3 Signature d'une convention de mise à disposition de l’appartement n° 3 au profit de l’association Flash
36, 12 rue du Colombier à Châteauroux. GRATUIT 26/07/2024 43 CSC Saint
Jean & Saint
Jacques
349 Location 3.3 Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de Châteauroux et l'association Compagnie
Aile, située 10 Bougazeau, 36270 EGUZON-
CHANTOME, les jeudis de septembre 2024 à juin
2025 de 17H à 20H, en échange d'une cotisation
annuelle de 28.88 € pour l'année 2024 et pour
2025, prix de l'adhésion à définir.
31/07/2024 41 A 350 Emprunt Souscription d'un emprunt de 5 millions d'euros auprès du crédit coopératif
01/08/2024 43 C 351 Marchés
1.1
Contrat de maintenance et d’assistance du système
d’encaissement de la régie Enfance, Education-
Jeunesse avec la société LAEMMER.
01/08/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
352 Marchés
1.1
Mise en place d'une convention de partenariat
entre la Ville de Châteauroux centre socio culturel
Vaugirard/St Christophe et l'O.P.A.C. 36, dans le
cadre du projet ""soirée antillaise". (Contribution
O.P.A.C. 36 à hauteur de 300€ au projet.
01/08/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
353 Marchés
1.1
Mise en place d'une convention de partenariat
entre la Ville de Châteauroux centre socio culturel
Vaugirard/St Christophe et l'O.P.A.C. 36, dans le
cadre du projet ""sortie à la mer à Saint-Martin-de-
Ré". (contribution O.P.A.C. 36 à hauteur de 400€ au
projet)
01/08/2024 31 C 4 354 Culture 8.9 Commissariat de l'exposition Jean-Jacques Henner (1829-1905) « Toujours ardent » présentée du 7
décembre 2024 11 mai 2025 au Musée Bertrand.
02/08/2024 46 C 11 355 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’un terrain non viabilisé d’une superficie de 15 890 m² cadastré
CX67 et 68 sur lequel est implanté une construction
d’environ 40 m² à usage d’abri de jardin, situé au
sein rue de Vernusse à Châteauroux, au profit du
Club Cynophile de Châteauroux.
05/08/2024 43 csc 356 Location 3.3 Prêt de la grande salle, 6 rue Max Hymans, au profit de l'association Cards Gamers pour une réunion
bilan prévue le samedi 10/08/2024 de 10h00 à
14h00.
06/08/2024 43 CSC 357 Marchés
1.1
Convention de partenariat avec l'OPAC36 pour la
mise en œuvre de l'action "Bougez dans vos
quartiers" par le service des équipement
socioculturels en juillet et en aout, à destination des
jeunes des quartiers prioritaires de la Ville de
Châteauroux.
aide financière de 1500€ . 07/08/2024 46 C 11 358 Location 3.3 Convention de mise à disposition d'une parcelle cadastrée AX n° 259 à usage de jardin potager, sise
lieudit « Rotissant », au profit de Monsieur
Rodrigue Dos Santos. GRATUIT
07/08/2024 46 C 11 359 Location 3.3 Convention de mise à disposition d'une parcelle cadastrée AX n° 255 à usage de jardin potager, sise
lieudit « Le Rotissant », au profit de Madame
Alexandra Pont. GRATUIT
07/08/2024 46 C 11 360 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’un emplacement pour l’installation d’un panneau
publicitaire situé au-dessus des caisses
automatiques du parking Diderot à Châteauroux au
profit de la SARL Badiane. Indemnité forfaitaire de
600 €.
08/08/2024 46 C 11 361 Location 3.3 Mise à disposition de salles au sein de la Maison de l’enfance « Lucette Harbon » sise rue de Vaugirard à
Châteauroux au profit de l’association « Bulle Rose
». GRATUIT
08/08/2024 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
362 Marchés
1.1
Mise en place d’un contrat de mise à disposition de
locaux entre la Ville de Châteauroux Centre socio-
culturel Vaugirard-Saint-Christophe et l'association
Atelier de la Poissonnerie, le 19 août 2024, à titre
gratuit, dans le cadre de l'opération cit'été. (Centre
socio culturel Vaugirard-Saint-Christophe)
08/08/2024 43 CSC
Mosaïque
363 Location 3.3 Contrat de prêt de véhicule DACIA immatriculé FK- 805-EF du centre socio culturel Mosaïque pour
l'Association l'Atelier de la poissonnerie du 23 au 27
août 2024 à titre gracieux.
Décisions relatives à la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et accords-
cadres :
Date Service N° de marché Libellé Titulaire Montant en euros hors taxe
17/05/2024 41B M15-27GRPT Avenant n°10 au marché de
performance énergétique
ENGIE
ENERGIE
SERVICES -
ENGIE
Solutions
•Prise en compte de nouveaux
matériels sur la commune de Saint-
Maur
•Suppression d’une installation sur la
commune de Saint-Maur
•Prise en compte de nouveaux
matériels sur la commune de
Châteauroux
•Suppression d’installations sur la
commune de Châteauroux
•Prise en compte de nouveaux
matériels pour Châteauroux
métropole
•Prise en compte de nouveaux
matériels pour le CCAS
•Prolongation de la durée du marché
•Prise en compte du transfert de
compétence entre la ville de
Châteauroux et la Communauté
d’agglomération Châteauroux Métropole
•Ajustement des cibles énergétiques
Evolution du montant du marché
suite à l’avenant 10 :
-1,014%
21/05/2024 41B M24-020VDC
Aménagement des fosses de
visite de véhicules du garage au
C.T.M. Lot n° 04 : air comprimé
Tokheim
services
France
14 936,00 € HT
22/05/2024 41B M24-008VDC
Construction d'une aire de
lavage au Centre Technique
Municipal
HP
CONCEPT 221 208, 16 €HT
23/05/2024 41B M24-020VDC
Aménagement des fosses de
visite de véhicules du garage au
C.T.M. Lot 1 : gros œuvre et
maçonnerie
Entreprise
Roger Désiré 64 485, 32 €HT
23/05/2024 41B M24-020VDC
Aménagement des fosses de
visite de véhicules du garage au
C.T.M. Lot n° 02 : électricité
SLEE 20 000 €HT
24/05/2024 41B M24-005VDC
Travaux pour l'aménagement
des cimetières : fourniture et
pose de cases de columbarium,
de colonnes d'identification et
d'ossuaires
Granimond
Montant minimum HT (€) :
51 000,00
Montant maximum HT
(€) : 140 000,00
27/05/2024 41B M23-072VDC
Acte modificatif n° 1 Habillage
des façades du parking
DIDEROT
Lot n°06 : Arrosage
automatique - Plomberie
SAS
TERIDEAL
SIREV
+ 7 438,90 €
+ 17,72 %
28/05/2024 41B M24-010GRP
Réaménagement de la rue de
Chauvigny
Lot n°01 : Terrassement - Voirie
- Réseaux divers
SETEC 824 865,43 € HT
28/05/2024 41B M24-010VDC
Réaménagement de la rue de
Chauvigny
Lot n°02 : Eclairage public
CEE - CITEOS 21 621 € HT
28/05/2024 41B M24-020VDC
Aménagement des fosses de
visite de véhicules du garage au
C.T.M. Lot n° 03 : sécurisation
de fosse
Dalis pit
covers SA 96 992, 50 € HT
02/06/2024 41B M20-030GRP
Acte modificatif n°3 de
transfert Maintenance
préventive et corrective des
Systèmes de Sécurité Incendie
(SSI) de catégorie A et B
SIEMENS
SAS Sans incidence financière
03/06/2024 41B M22-040VDC
Acte modificatif n°1 de
transfert Acquisition de
documents non scolaires, pour
l'ensemble des bibliothèques
et des centres de
documentation de la Ville de
Châteauroux
Lot n° 05 – Ouvrages
documentaires adultes
DECITRE Sans incidence financière 03/06/2024 41B M23-058VDC
Acte modificatif n° 1
Aménagement de la cuisine
Office Jean Racine
Lot 6 : Panneaux isothermes
SARL
ISONEO
- 2 450,97 €
- 6,93 %
05/06/2024 41B M21-060VDC
Acte modificatif n°1
Restauration du massif
occidental de l'Eglise Saint
André
Lot 2 : Sculpture et restauration
des ornements
SOCRA + 13 363,00 € + 10,15 %
07/06/2024 41B M24-021GRP
Réaménagement de la rue de
Henri Barboux
Lot n°01 : Voirie - Réseaux -
Pavage
EUROVIA 199 993,13 € HT
07/06/2024 41B M24-021VDC
Réaménagement de la rue
Henri Barboux
Lot n°02 : Eclairage public
CEE - CITEOS 28 262,00 € HT
07/06/2024 41B M24-003VDC
Acte modificatif n° 1 Habillage
des façades du parking
DIDEROT
Lot n°01 : Maçonnerie
Batty + 4 200,00 € HT + 18,26 %
09/06/2024 41B M23-004VDC
Acte modificatif n°1 Création
d’un local commercial en
rez-de-chaussée du parking
Diderot Châteauroux Lot
n°01 : gros-œuvre
Maçonnerie
PR
Constructio
n
+7 152,30 € HT
10/06/2024 41B M23-001GRP
Acte modificatif n°2 au marché
de prestations d’entretien de
bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot n°07 – Bâtiments sociaux,
ou à caractère social
ONET
SERVICES
Ajout de l’épicerie sociale
« Le P’tit Plus ». L’avenant
n’impact que le CCAS
11/06/2024 41B M21-067GRP
Acte modificatif n°1 de
transfert Maintenance
préventive et corrective des
Ascenseurs – Monte-Charges –
EPMR
OTIS Sans incidence financière
13/06/2024 41B M21-020VDC
Acte modificatif n°1,
Fourniture de tenues,
chaussures et équipements
pour la Direction Municipale
de la Sécurité Publique
(DMSP) de Châteauroux Lot
01- Tenues vestimentaires
pour les agents des services
PM, ASVP et CSU
GK
Professional
SAS
Changement d’un indice
suite à suppression de
l’indice par l’INSEE.
17/06/2024 34C4 Conventions pour les 9èmes
journées d'études et de
rencontres des EJE des 26-27
septembre 2024 aux noms de
TPMA 600 € Christine Mabileau et Yvonne
Ertault
19/06/2024 41B M23-014GRP
Contrôle règlementaire des
bâtiments
Acte modificatif n°1 au :
Lot 3 : Contrôles des
ascenseurs, EPMR et portes
automatiques
Lot n°4 : Vérification triennale
S.S.I et désenfumage
mécanique
Lot n°6 : Contrôles des
équipements scéniques
SOCOTEC
Avenant de transfert des
bâtiments culturels de la
ville vers la communauté
d’agglomération + correction
erreurs matérielles (moins-
values)
Lot 3 : - 4680€ H.T.
Lot 4 : - 475€ H.T.
Lot 6 : - 160€ H.T.
19/06/2024 41B M23-014GRP
Contrôle règlementaire des
bâtiments
Acte modificatif n°1 au lot 1
relatif au contrôle des
installations électriques et gaz
pour la Ville de Châteauroux,
Châteauroux Métropole et le
CCAS
APAVE
Avenant de transfert des
bâtiments culturels de la
ville vers la communauté
d’agglomération + correction
erreurs matérielles (moins-
values)
- 280€ H.T.
19/06/2024 41B M23-054GRP
Création d’un bassin paysager,
avenue Bernard LOUVET
Acte modificatif n°2 au lot n°01
- Terrassement-Voirie-Réseaux
divers-Génie civil
EUROVIA
CENTRE
VAL-DE-
LOIRE
+ 65 108,18€ H.T.
+6.09%
27/06/2024 41B M23-041VDC
Acte modificatif n°1 Location
de deux véhicules frigorifiques
pour la restauration municipale
SAS FRAIKIN
ASSETS
- 1 489 € HT/mois soit -
31 269 € HT pour les 36
mois d’exécution
05/07/2024 41B M21-060VDC
Acte modificatif n°2
Restauration du massif
occidental de l'Eglise Saint
André
Lot 1 : Maçonnerie, pierre de
taille
JACQUET + 13 117,97 € + 6,09 %
08/07/2024 41B M24-009GRP
Prestation de mise à
disposition de personnels en
remplacement ou en renfort
ponctuel des agents
municipaux, communautaires
et du CCAS
INTERMAID
E
Minimum 50 000€ HT par
an
Maximum 450 000€ HT par
an
Pour 4 ans
12/07/2024 41B M24-014GRP
Vérification, maintenance et
fourniture des matériels de
protection incendie des
bâtiments et véhicules
ABC
Protection
Incendie
Minimum 52 000 €
Maximum 730 000 €
Pour 4 ans
12/07/2024 41B M23-034VDC
Reconstruction de la sale
Papiot – Passation d’un
avenant 2 au lot 2 pour
correction d’un index (formule
de révision du prix)
C.C.B.H. Sans incidence financière
15/07/2024 41B M21-013GRP
Acte modificatif n° 2
Fourniture de denrées
alimentaires et boissons
Lot n°17 : Ovoproduits, laits,
GUILMOT-
GAUDAIS Sans incidence financière beurres, crèmes, yaourts,
fromages blancs et desserts
lactés.
17/07/2024 41B M21-060VDC
Acte modificatif n°2
Restauration du massif
occidental de l'Eglise Saint
André
Lot 2 : Sculpture et restauration
des ornements
SOCRA + 21 684,00 € + 32,27 %
17/07/2024 41B M21-013GRP
Acte modificatif n° 3
Fourniture de denrées
alimentaires et boissons
Lot 10 : Légumes, spécialités
de pommes de terre surgelées
et viandes, piècées, hachées et
élaborés surgelés
PASSIONFRO
ID CENTRE Sans incidence financière
17/07/2024 41B M21-013GRP
Acte modificatif n° 3
Fourniture de denrées
alimentaires et boissons
Lot 11 : Epicerie sèche,
assaisonnements, conserves de
légumes, plats élaborés et
desserts
EPISAVEURS
CENTRE Sans incidence financière
18/07/2024 41B M21-013GRP
Acte modificatif n° 3
Fourniture de denrées
alimentaires et boissons
Lot 18 : Oeufs frais, yaourts et
desserts lactés bio fermier
CAGETTE ET
FOURCHETT
E
Sans incidence financière
24/07/2024 41B M24-025VDC
Reconstitution et entretien des
éléments de la charpente bois
lamellé collé du boulodrome de
Châteauroux
R3S PARIS
ILE DE
FRANCE
112 417,00 €
26/07/2024 34C4 Formation Aidants Connect pour Laurence GORGE Familles
Rurales
de Vendée
322 €
26/07/2024 34C4 Formation Aidants Connect pour Laurence Parny
Familles
Rurales de
Franche
Comté
322 €
30/07/2024 41B
C22-015VDC
&
C22-023AGG
Acte modificatif n° 1 pour la
maintenance et entretien
d’équipements scéniques
BC
MAINTENA
NCE
EQUIPEMEN
TS MOBILES
Avenant de transfert suite au
transfert des équipements
culturels de la Ville de
Châteauroux vers la
Communauté
d’agglomération
Châteauroux Métropole
01/08/2024 41B M24-023VDC
Remise en état du centre
technique municipal suite à
l'orage de grêle du 22 mai 2022
Lot 03 - Changement de
plaques de bardage et
polycarbonate
SN DEVIN 15 018 €
08/08/2024 41B M22-011VDC Acte modificatif n° 1 pour les
travaux de finalisation
d’espaces verts (précisions sur
SARL F.
RENIER
Sans incidence financière la réception) du Lot n°3 -
Aménagement des abords ex-
CPC et chemin de la Baignade
08/08/2024 41B M22-030VDC
Acte modificatif n° 1 pour les
travaux de finalisation
d’espaces verts (précisions sur
la réception) du Lot n°3 -
Aménagement des abords du
groupe scolaire Michelet
TD
PAYSAGES Sans incidence financière
08/08/2024 41B M23-003VDC
Acte modificatif n° 1 pour les
travaux de finalisation
d’espaces verts (précisions sur
la réception) du Lot n°3 -
Lotissement Bitray
TD
PAYSAGES Sans incidence financière
08/08/2024 41B M23-003VDC
Acte modificatif n° 1 pour les
travaux de finalisation
d’espaces verts (précisions sur
la réception) du Lot n°3 -
Réfection Bd Blaise Pascal
TD
PAYSAGES Sans incidence financière
08/08/2024 41B M23-001VDC
Acte modificatif n°3 au marché
de prestations d’entretien de
bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot n°07 – Bâtiments sociaux,
ou à caractère social
ONET
SERVICES
Ajout de l’entretien des
bungalows au centre de
loisir du moulin de la Valla.
Sans incidence financière.
09/08/2024 41B M24-023VDC
Remise en état du centre
technique municipal suite à
l'orage de grêle du 22 mai 2022
Lot 05 - Electricité
Brunet SAS 8 407 €
09/08/2024 41B M24-023VDC
Remise en état du centre
technique municipal suite à
l'orage de grêle du 22 mai 2022
lot 06 - Peinture
Sarl
VACHER 4 422, 50 €
12/08/2024 41B M24-016GRP Acte modificatif 1 MOE espaces BALSAN Sativa paysage Sans incidence financière, délai de la TF prolongé.
14/08/2024 41B M23-081VDC
Acte modificatif 1 Remise en
état et extension du Gymnase
Georges Faurt suite à l'orage du
22 mai 2022
Lot 07 – Electricité
SAS
BRUNET
+ 985,00 €
+ 3,89 %
14/08/2024 41B M23-081VDC
Acte modificatif 1 Remise en
état et extension du Gymnase
Georges Faurt suite à l'orage du
22 mai 2022
Lot 08 – Plomberie - ventilation
SAS
BRUNET
+ 704,00 €
+ 6,37 %
17/08/2024 41B M24-023VDC
Remise en état du centre
technique municipal suite à
l'orage de grêle du 22 mai 2022
Lot 01 - Désamiantage -
Couverture
DDC
REINOTTE 338 073, 40 €
19/08/2024 41B M24-023VDC Remise en état du centre
technique municipal suite à
l'orage de grêle du 22 mai 2022
Lecomte
SAS
23 172, 02 € Lot 04 - Panneaux OSB -
Isolation - Faux plafonds
19/08/2024 41B M23-072VDC
Acte modificatif n° 1 Habillage
des façades du parking
DIDEROT
Lot n°02 : Façades –
Menuiseries Extérieures -
Bardage
A.F.D. + 6 762,00 € + 0,46 %
21/08/2024 41B M24-042VDC
Pose et dépose des
illuminations et motifs
décoratifs pour les fêtes de fin
d'année
INEO RC 179 551,00 €
22/08/2024 41B M24-023VDC
Remise en état du centre
technique municipal suite à
l'orage de grêle du 22 mai 2022
lot 02 - Renfort de charpente
métallique.
ACME 125 500 €
23/08/2024 41B M22-027VDC
Acte modificatif 2 Mission
d’AMO pour une étude de
restructuration et de
programmation d’un îlot en
cœur de ville – Châteauroux
AP5 Sans incidence financière
Suite à une discussion, le Conseil municipal prend acte.
Pour le Maire,
l'Adjoint délégué
Mme Chantal MONJOINT
Le Secrétaire de séance,
M. Philippe SIMONET
#signature2# #signature1#