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Conseil Municipal - 02 2023 270
Conseil Municipal - 2 2023 2
Conseil Municipal - 02 2024 65
Conseil Municipal - 12 2023 89
Conseil Municipal - 2 2023 208
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2 2023 208)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Loisirs,
Délibération n°2023-208 du 26/09/23
Le mardi 26 septembre 2023, le Conseil municipal de la Ville de
Châteauroux, qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie
dans la salle habituelle de ses séances, par convocation en date du 19
septembre 2023 et sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a
délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (37) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, Mme Florence
PETIPEZ, M. Brice TAYON, Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe
SIMONET, Mme Stéphanie GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme
Christine DAGUET, M. Denis MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme
Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme Brigitte DION, M. Jean-Paul
BISIAUX, M. Charles-Henri BALSAN, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, M. Gilles
ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN, M. Michel GEORJON, M. Richard
LINDE, Mme Vanessa JOLY, M. Stéphane ZECCHI, M. Michaël POINTIERE,
Mme Nahima KHORCHID, M. Tony IMBERT, M. Thibault ROY, M. Maxime
GOURRU, Madame Muriel BEFFARA, Mme Delphine CHAMBONNEAU,
Mme Mylène WUNSCH.
Excusé(s) (6) : Mme Catherine DUPONT ayant donné procuration à M.
Charles-Henri BALSAN, Mme Frédérique GERBAUD ayant donné
procuration à Mme Monique RABIER, M. Laurent BUTHON ayant donné
procuration à Mme Florence PETIPEZ, Mme Marina RENOUX ayant
donné procuration à M. Stéphane ZECCHI, M. Damien NOEL ayant
donné procuration à M. Dominique TOURRES, Mme Alix FRUCHON
ayant donné procuration à M. Tony IMBERT.
2 : Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
Date Service N° Matière Libellé
16/06/2023 43 D 405 Divers 7.10 Stérilisation et l'identification des chats libres sauvages pour l'année 2023
19/06/2023 46 C 11 406 Location 3.3 Signature d'une convention de mise à disposition de l’appartement n° 5, 12 rue du Colombier à
Châteauroux, au profit de Madame Jacqueline
Barreau. Loyer mensuel de 328,39 €
19/06/2023 46 C 11 407 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’un local commercial situé 16-18 cours Saint-Luc à Châteauroux
au profit de Madame Inès Ngo Ngueloyer mensuel de
800 €
19/06/2023 43 CSC 408 Marchés 1.1 Contrat de réservation pour un séjour pour l'accueil de loisirs du centre socioculturel de Beaulieu du 24 au
28 juillet 2023, avec Ethicetapes Val de Loire, en
échanges d'une participation financière de 5641€.
409 Annulée 19/06/2023 43 C 410 Location 3.3 Mise à disposition des locaux des écoles maternelles le Colombier, Olivier Charbonnier, les Marins, le Grand
Poirier et des écoles élémentaires le Colombier, Jules
Ferry, Victor Hugo, Buffon pour chaque Directeur le
vendredi 23 juin 2023 de 16h30 à 23h30 dans le cadre
de l'organisation des fêtes d'école à titre gratuit.
19/06/2023 46 C 11 411 Location 3.3 Convention de mise à disposition d’un local de stockage sis 9 boulevard d’Anvaux à Châteauroux au
profit de l’United Riders ONG. GRATUIT
19/06/2023 43 Maison
Quartier Est
412 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de la Maison de Quartier Est à l'ASSO Cie NOURA de Danse Africaine
Arnoud SAMBA Maison des Associations 34 espace
Mendes France à Châteauroux
19/06/2023 43 Maison
Quartier Est
413 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de la Maison de Quartier Est à la Maison des Lycéens du lycée Pierre et
Marie Curie Ange DAVAILLON 31 rue Pierre et Marie
Curie à Châteauroux
19/06/2023 43 Maison
Quartier Est
414 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de la Maison de Quartier Est à l'Association Méditation 36
Mme HUGOT Audrey 11 rue de la grelette 36200
Argenton sur Creuse
19/06/2023 43 Maison
Quartier Est
415 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de la Maison de Quartier Est à l'association Bien être en Berry Fabrice
GUIHO Château de Gouers 36100 SEGRY
19/06/2023 46 C 11 416 Location 3.3 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du café Equinoxe au profit de l’AGEC . GRATUIT
20/06/2023 43 C 417 Marchés 1.1 Contrat passé avec le Futuroscope pour une sortie du Centre de Loisirs La Valla qui se déroulera le
31 août 2023 pour un coût total de 740.75€ TTC.
20/06/2023 46 C 11 418 Location 3.3 Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison des Arts et Traditions située 44 avenue
François Mitterrand à Châteauroux au profit de
l’Association Chants et Danses du Berry . GRATUIT
20/06/2023 31 D 1 419 Location 3.3 Convention de mise à disposition payante du gymnase de Belle Isle de Châteauroux à destination de
l’Université d’Orléans du 11 septembre 2023 au
25 avril 2024
21/06/2023 43 C 420 Location 3.3 Contrats de location passés avec Renault Rent pour la location de quatre véhicules 9 places pour l’accueil du
Centre de Loisirs La Valla durant la période de juillet et
août 2023 pour un coût total de 7 488.00€ TTC
22/06/2023 46 CSC
Mosaïque
421 Marchés 1.1 Convention d'hébergement pour le 4 et 5 Juillet 2023 soit une nuit, dans le cadre de l'aide aux devoirs avec
un groupe de 20 enfants et 4 adultes à l'Auberge de
Jeunesse de Paris le d'Artagnan 80 rue Vitruve 75020
PARIS pour un montant de 870 €. 22/06/2023 46 CSC
Mosaïque
422 Marchés 1.1 Convention d'emplacements de tentes au Camping Sunêlia du Col d'Ibardin situé 220 route d'Olhette
64122 URRUGNE du 24 au 28 Juillet 2023 soit 4 nuits
pour un groupe de 7 jeunes de 14 à 17 ans et 3
adultes dans le cadre de l'Accueil Jeunes 14-17 ans
pour un tarif de 655.92 €.
22/06/2023 46 CSC
Mosaïque
423 Marchés 1.1 Convention pour des emplacements de tentes au Camping municipal "Les bords de Besbre" situé sur la
commune de DOMPIERRE S/ BESBRE 03290 du 11 au
13 Juillet 2023 soit 2 nuits pour un groupe de
11 jeunes de 11 à 13 ans et 3 adultes dans le cadre de
l' ALSH 11-13 ans pour un tarif de 108.32 €.
22/06/2023 46 CSC
Mosaïque
424 Marchés 1.1 Convention d'hébergement au gîte En Lo situé à la grange Blanche 86310 St Germain du 18 au
21 Juillet 2023 soit 3 nuits pour un groupe de 11
enfants de 6 à 10 ans et 3 adultes dans le cadre de l'
ALSH 6-10 ans pour un tarif de 960 €.
22/06/2023 46 CSC
Mosaïque
425 Marchés 1.1 Convention d'hébergement au gîte de Vauguenige situé sur la commune de St Pardoux 87250 du 1er au
4 Août 2023 soit 3 nuits pour un groupe de 11 enfants
de 6 à 10 ans et 3 adultes pour un tarif de 680 €.
22/06/2023 46 CSC
Mosaïque
426 Marchés 1.1 Convention de location de véhicules auprès de Leclerc Cap Sud pour l'ALSH 11-17 ans pour un mini-bus 9
places immatriculé FN-755-XY et une DACIA Sandero
immatriculée GH-618-TM pour la période du 20 au 21
Juillet soit 2 jours pour un tarif de 48 € pour les 2
véhicules.
22/06/2023 46 CSC
Mosaïque
427 Marchés 1.1 Convention de location de véhicules auprès de Leclerc Cap Sud pour l'ALSH 11-17 ans pour un mini-bus 9
places immatriculé FN-558-XZ et une DACIA Sandero
immatriculée GH-618-TM pour la période du 2 au 4
Août soit 3 jours pour un tarif de 72 € pour les 2
véhicules.
23/06/2023 31 C 2 428 Subvention
7.5
Autorisation de demander une subvention à la DRAC
pour le fonctionnement du Conservatoire à
Rayonnement Départemental de Musique, de Danse
et d'Art dramatique de Châteauroux.
23/06/2023 31 C 3 429 Culture 8.9 Résidence d'artiste Anaïs Dunn - 15 septembre au 15 décembre 2023 - budget : bourse 1 500 € / Frais de
production 2 000 €
23/06/2023 46 CSC
Beaulieu
430 Location 3.3 Prêt de salle du centre socioculturel Beaulieu situé 6 rue de Provence, à l'association l'Envol , le
8 juillet 2023 de 8h à 10h
23/06/2023 46 CSC
Beaulieu
431 Location 3.3 Prêt de salle du centre socioculturel Beaulieu situé 6 rue Max Hymans, à l'IME Les Martinets, du 10 au
25 juillet 2023.
23/06/2023 43 C 432 Marchés 1.1 Convention passée avec le Her Parc Bellevue à Limoges pour une sortie avec l’ALSH La Pingaudière le
20 juillet 2023 pour un coût total de 756.00€ TTC.
23/06/2023 46 C 11 433 Location 3.3 Convention de mise à disposition du local n°5 bis à la Maison des Associations Espace Mendès France à
Châteauroux au profit de l’association Service de
Contrôle Judiciaire et d’Enquêtes (SCJE) redevance mensuelle de 43,72 €
23/06/2023 31 D 1 434 Marchés 1.1 Passation et signature de conventions de partenariat pour l'utilisation de la piscine Firmin Batisse avec la
Base de Soutien du Matériel de l'Armée de Terre
(12ème B.S.M.A.T.)
26/06/2023 43 CSC
Saint-
Jean&Saint-
Jacques
435 Marchés 1.1 Contrat d'hébergement entre la Ville de Châteauroux et le Domaine de Laleu - 19210 LUBERSAC, pour d'un
groupe de 11 adolescences de l'accueil jeunes et 3
animateurs, dans le cadre d'un séjour à Lubersac
organisé par le centre, du 10/07/2023 au 14/07/2023,
en échange d'un montant de 1960 €.
26/06/2023 43 CSC
Saint-
Jean&Saint-
Jacques
436 Marchés 1.1 Contrat de location de minibus 9 places marque Citroen immatriculé EP-791-RY auprès l'Intermarché
Location, 371 avenue de Verdun Rocade SUD - ZA Les
Chevaliers 36000 Châteauroux, pour des sorties de
l'accueil jeunes organisées par le centre, du
25/07/2023 au 28/07/2023, en échange d'un montant
de 313 €.
26/06/2023 43 CSC
Saint-
Jean&Saint-
Jacques
437 Marchés 1.1 Contrat de location entre la Ville de Châteauroux et le Camping Le Rochat Belle Isle - 36000 Châteauroux,
pour d'un groupe de 12 enfants de l'accueil loisirs et 3
animateurs, dans le cadre d'une nuitée organisée par
le centre, du 19/07/2023 au 20/07/2023, en échange
d'un montant de 158.85 €.
26/06/2023 43 CSC
Saint-
Jean&Saint-
Jacques
438 Marchés 1.1 Contrat d'hébergement entre la Ville de Châteauroux et le Gites Les Grenouilleres - 36230 MONTIPOURET,
pour d'un groupe de 15 enfants de l'accueil loisirs et 3
animateurs, dans le cadre d'un séjour à Montipouret
organisé par le centre, du 25/07/2023 au 27/07/2023,
en échange d'un montant de 540 €
26/06/2023 43 C 439 Marchés 1.1 Convention passée avec Faune, Flore et Utopies (36) pour une visite pédagogique de la ferme qui se
déroulera le 21 juillet 2023 dans le cadre de l'accueil
de l'ALSH La Pingaudière pour un coût total de
790€ TTC.
26/06/2023 46 C 11 440 Location 3.3 Convention de mise à disposition d'une parcelle cadastrée AX n° 255 à usage de jardin potager, sise
lieudit « Le Rotissant », au profit de Madame
Alexandra Pont. GRATUIT
26/06/2023 43 C 441 Location 3.3 Mise à disposition des locaux de l'école élémentaire le Grand Poirier pour le Directeur M. Marginier le jeudi
29 juin 2023 de 16h30 à 18h dans le cadre de la fête
d'école à titre gratuit.
26/06/2023 43 C 442 Location 3.3 Mise à disposition des locaux des écoles maternelles Jean Zay, Victor Hugo, 4 Vents MLK, Jules Ferry,
Michelet et élémentaires Jean Moulin, Jean Racine
pour chaque Directeur le vendredi 30 juin 2023 dans
le cadre de la fête d'école à titre gratuit.
27/06/2023 43 CSC 443 Location 3.3 Prêt de salles du centre socioculturel Beaulieu à l'association l'envol, le 7 juillet de 10h à 22h. 27/06/2023 46 C 11 444 Location 3.3 Convention de mise à disposition de deux emplacements de stationnement n° 4 et 5 au parking
Diderot rue de la République au profit la Société Y de
Clyde, représentée par Monsieur Boris Krilewyez
indemnité mensuelle de 77,68 €
27/06/2023 31 C 5 445 Culture 8.9 Contrat de prestation de services avec Olivier Stroh pour une conférence à la Médiathèque Équinoxe
intitulée «A la découverte de Pierre Loti», le samedi
30 septembre 2023 à 15h (150 € T.T.C.)
27/06/2023 31 C 5 446 Culture 8.9 Contrat de prestation de services avec Olivier Tassaert pour une conférence-concert intitulée «Du blues et
ses racines» à la Médiathèque Équinoxe, le samedi 7
octobre 2023 à 15h (500 €) T.T.C.
27/06/2023 31 C 5 447 Culture 8.9 Contrat de prestation de services avec Sandrine Lefevre pour une conférence intitulée « Sensibilisation
à la bibliothérapie », à la Médiathèque Équinoxe, le
jeudi 19 octobre 2023 à 09h30 (400 € T.T.C. )
27/06/2023 31 C 5 448 Culture 8.9 Contrat de prestation de services avec Agatha Liévin- Bazin pour une conférence intitulée « Comportement
des animaux fantastiques », à la Médiathèque
Équinoxe, le jeudi 2 novembre 2023 à 15h00
(500 € T.T.C.)
28/06/2023 43 C 449 Marchés 1.1 Etablissement d’une convention avec Mme Catherine Bellini pour un spectacle « Pilou et ses amis » au
Relais Petite enfance le 24 novembre 2023. Le coût de
cette prestation s’élève à 545,00 € qui seront à régler
à l’association « A portée de Voix », pour le cachet de
l’artiste. 155,00 € qui seront à régler à COLLODI, pour
les frais de déplacement et les frais techniques
attenants au spectacle
28/06/2023 31 C 4 450 Culture 8.9 Prix de produits dérivés mis en vente à la Boutique du Musée Bertrand (l’exposition temporaire «CharlElie
Couture – Urban Poetic – Peintures et photographies»
)
29/06/2023 43 CSC
Saint-
Jean&Saint-
Jacques
451 Marchés 1.1 Contrat de réservation entre la Ville de Châteauroux et La Piscine Lac de Saint-Pardoux - 87640 RAZES,
pour un groupe de 16 enfants de l'accueil de loisirs et
2 animateurs, dans le cadre d'une sortie organisée par
le centre, le 11 juillet 2023 à partir de 13H00, en
échange d'un montant de 67.20 €.
29/06/2023 41 A 452 Divers 7.10 Virement de crédits du chapitre 23 vers le chapitre 20 du budget principal de la ville de Châteauroux
453 Annulée décision agglo
29/06/2023 46 C 11 454 Location 3.3 Signature d'une convention de mise à disposition de l’appartement situé 4 allée Jean Giraudoux à
Châteauroux, au profit de Monsieur Franck Formose
indemnité mensuelle de 328.39 €
03/07/2023 43 C 455 Location 3.3 Mise à disposition du préau de l'école élémentaire Jean Zay pour M. Canel, Inspecteur de l'Education
Nationale le vendredi 7 juillet 2023 de 17h à 23h en
vue d'un pot de départ à la retraite à titre gratuit. 03/07/2023 43 ESC 456 Marchés 1.1 Conventions de partenariat entre la Ville de Châteauroux et l'OPAC avec le CSC Saint Jean/Saint
Jacques pour un projet "journée à Family Park" pour
300€
03/07/2023 43 ESC 457 Marchés 1.1 Conventions de partenariat entre la Ville de Châteauroux et l'OPAC avec le CSC Vaugirard pour un
projet "sortie estivale Zoo Palmyre" pour 400€
03/07/2023 31 D 1 458 Location 3.3 Convention de mise à disposition payante d’équipements sportifs municipaux à destination du
Centre de Formation des Apprentis de Châteauroux
pendant l’année scolaire 2023-2024
03/07/2023 31 D 1 459 Location 3.3 Convention de mise à disposition payante d’équipements sportifs municipaux à destination du
groupe Silvya Terrade de Châteauroux pendant
l’année scolaire 2023-2024
03/07/2023 31 D 1 460 Location 3.3 Convention de mise à disposition payante d’équipements sportifs municipaux à destination du
lycée Sainte Solange de Châteauroux pendant l’année
scolaire 2023-2024
04/07/2023 43 C 461 Location 3.3 Mise à disposition gracieuse d'un défibrillateur cardiaque à l'association du circuit des Tourneix.
04/07/2023 31 C 2 462 Culture 8.9 Emprunt de matériel par l'association " Musique au fil de l'Indre " du 17 au 30 juillet 2023.
05/07/2023 43 CSC
Beaulieu
463 Location 3.3 Convention de mise à disposition de locaux du centre socioculturel Beaulieu, situé 6 rue Max Hymans, avec
l'association l'Envol. Ce prêt est consenti du 25/08
-15h jusqu'au 26/08 à 23h, en échange de la
cotisation annuelle aux centres socioculturels.
06/07/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
464 Marchés 1.1 Mise en place d'un contrat de cession de droits de représentation entre la Ville de Châteauroux pour le
centre socio culturel Vaugirard/St Christophe et
l'association Histoires à écrire en mentionnant Le
PROMOTEUR fournira le lieu de représentation en
ordre de marche et s'engage à accueillir le prestataire
dans ses locaux pour le 12 juillet 2023 .(450€)
07/07/2023 43 C 465 Location 3.3 Contrat de location passé avec Renault Rent pour la location d'un véhicule 9 places pour le Pôle Ados
durant la période de juillet et août 2023 pour un coût
total de 1 258.00€ TTC.
10/07/2022 40 A 466 Subvention
7.5
Dépôt et signature du dossier de subvention et
approbation du plan de financement concernant les
travaux de réfection du terrain de football synthétique
existant en terrain synthétique de grand jeu type T3
SYN à Châteauroux.
10/07/2022 40 A 467 Subvention
7.5
Approbation du plan de financement prévisionnel
relatif aux travaux de restructuration de l’Office de
restauration du groupe scolaire Jean Racine à
Châteauroux
12/07/2023 31 C 3 468 Culture 8.9 Accueil d'enfants de l'IME Chantemerle, 2 fois par semaine, du 19 septembre 2023 au 2 juillet 2024
Budget 872,10 € 17/07/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
469 Location 3.3 Contrat de mise à disposition de locaux des locaux du Centre Socio-Culturel de Vaugirard entre la Ville de
Châteauroux et l'association O.T.D.I.F. pour l'année
2023, en échange d'une cotisation annuelle de 27.56€
18/07/2023 40 A 470 Subvention
7.5
Modification de la décision 2023-466 concernant le
dépôt et la signature du dossier de subvention et
approbation du plan de financement concernant les
travaux de réfection du terrain de football synthétique
Claude JAMET existant en terrain synthétique de
grand jeu type T3 SYN à Châteauroux
19/07/2023 43 CSC
Beaulieu
471 Location 3.3 Convention de mise à disposition de salle avec l'association Beaulieu tous ensemble pour la Braderie
du 10 au 12 octobre 2023 de 9h à18h et du mardi 17
octobre au 19 octobre de 9h à18h rue de Provence .
19/07/2023 43 CSC
Beaulieu
472 Location 3.3 Convention de mise à disposition de salle avec l'association Beaulieu tous ensemble pour la Bourse
aux jouets le 18 novembre 2023 de 8h à19h rue Max
Hymans.
20/07/2023 31 D 1 473 Location 3.3 Passation et signature des conventions de mise à disposition de la piscine Firmin Batisse
24/07/2023 31 C 5 474 Culture 8.9 Autorisation de reproduction d'enluminure issue du Bréviaire à l'usage de Paris
25/07/2023 46 C 11 475 Location 3.3 Convention de mise à disposition de deux emplacements de stationnement n° 6 et n° 7 au
parking Diderot rue de la République au profit de
l’EURL Charmence représentée par Monsieur Régis
Tellier. Indemnité mensuelle de 77,68 €
25/07/2023 40 A 476 Marchés 1.1 Dépôt et signature d’un avenant n°3 à la convention- cadre 2022-2025 du fonds Départemental
d’Aménagement Urbain. L’avenant concerne le projet
de création d’un Centre socio-culturel Beaulieu à
Châteauroux et remplace l’opération de reconversion
de l’ancien site de Belle-Isle en un centre de loisirs
28/07/2023 32 F 477 Marchés 1.1 Convention passée entre la Ville et Orange S.A. pour la dissimulation des réseaux de télécommunication
rue Chauvigny.Le coût de la prestation est de
31 058,48 € HT.
28/07/2023 32 F 478 Marchés 1.1 Convention passée entre la Ville et Orange S.A. pour la dissimulation des réseaux de télécommunication
rues du Docteur Berton et du Progrès. Le coût de la
prestation est de 597,96 € HT
479 Annulée
04/08/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
480 Location 3.3 Mise en place d'une convention de partenariat entre la Ville de Châteauroux pour le centre socio culturel
Vaugirard/St Christophe et l'association Chanout. Le
centre socioculturel Vaugirard Saint-Christophe est
mis à disposition de l'association le 31 août 2023 à
titre gratuit, pour la préparation d'une représentation
théâtrale offerte aux habitants du quartier Vaugirard
le 31 août 2023 à 19h. 04/08/2023 43 CSC
Vaugirard/St
Christophe
481 Location 3.3 Mise en place d'une convention de partenariat entre la Ville de Châteauroux pour le centre socio culturel
Vaugirard/St Christophe et l'association Atelier de la
Poissonnerie Le centre socioculturel Vaugirard Saint-
Christophe est mis à disposition de l'association le
23 août 2023 à titre gratuit, dans le cadre du
partenariat où l'association intervient dans le cadre
d'un dispositif nommé Quartier d'été en lien avec les
activités de l'accueil jeunes du centre socioculturel
Vaugirard.
08/08/2023 31 D 1 482 Location 3.3 Mise à disposition gracieuse d’équipements sportifs municipaux à l’Association LA MIFA 36
09/08/2023 31 D 1 483 Location 3.3 Mise à disposition gratuite d’équipements sportifs municipaux à l’association « Atelier de la
Poissonnerie » les 21, 22 et 24 août 2023
09/08/2023 31 C 5 484 Culture 8.9 Convention de mise à disposition gratuite d'une exposition, pour le réseau des bibliothèques, avec la
CASDEN Banque Populaire
16/08/2023 31 C 4 485 Culture 8.9 Partenariat entre la Ville de Châteauroux, la société Incahoots Production et l’association des Musées en
Centre-Val de Loire pour la production de visites
virtuelles
16/08/2023 31 C 4 486 Culture 8.9 Partenariat entre la Ville de Châteauroux et RCF en Berry pour la production de chroniques mensuelles
16/08/2023 31 C 5 487 Culture 8.9 Autorisation de reproduction d'une gravure issue du Fonds Edmé Richard
21/08/2023 43 CSC
Saint-
Jean&Saint-
Jacques
488 Location 3.3 Contrat de mise à disposition de locaux entre la Ville de Châteauroux et l'association l'UNAFAM, située 148
avenue Marcel Lemoine, 36000 Châteauroux, les
mardis de septembre à décembre 2023, de 14H30 à
16H30, en échange d'une cotisation annuelle de 27.56
€.
22/08/2023 31 C1 489 Culture 8.9 Mise à disposition du hall de l'hotel de ville à Olivier Poitrineau pour une exposition du 2 octobre au 31
décembre 2023
22/08/2023 43 CSC
Beaulieu
490 Location 3.3 Mise à disposition de salles à l'association Cubanitas pour les mardis de chaque mois de 19h à 22h pour
l'année 2023.
22/08/2023 43 CSC
Beaulieu
491 Location 3.3 Mise à disposition de salles à l'association Cards Gamers pour le 2ème et 4ème samedi de chaque
mois de 14h à 20h pour l'année 2023
Décisions relatives à la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et accords- cadres :
Date Service N° de marché Libellé Titulaire Montant en
euros hors
taxe
25/05/2023 41B M22-079VDC Acte modificatif 1 à la
Conception réalisation relative à
SAS VIANO BTP Sans incidence
financière la réalisation du projet
d'hébergement appart-hôtel JOP
24 à Châteauroux
25/05/2023 41B M22-043VDC
Acte modificatif 1 à la Maîtrise
d’œuvre relative à l’habillage des
façades du Parking Diderot
LA/BA Sans incidence financière
30/05/2023 41B M23-005GRP Taille et entretien des arbres des parcs et jardins SDMA Max sur 4 ans : 420 000 € HT
07/06/2023 41B M21-022GRP
Acte modificatif 4 Maintenance
préventive et corrective des
portes et portails automatiques
ou manuelles
Koné Sans incidence financière
08/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 12 : Epicerie : gâteaux secs
Gourmalliance Sans incidence
financière
09/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 2 : Viandes de volaille et
abats, frais sous vide
SAS Guillet
Sans incidence
financière
09/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 3 : Poissons, produits de la
mer, préparations de poissons
surgelés
Sysco France SAS
Sans incidence
financière
09/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 7 : Charcuterie, élaborés de
volaille sans porc et abats
élaborés frais sous vide
Guilmot - Gaudais
Sans incidence
financière
09/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 8 : Pâtisseries salées et
sucrées surgelées et desserts
glaces
PassionFroid
Centre
Sans incidence
financière
09/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 10 : Légumes, spécialités de
pommes de terre surgelées et
viandes, piècées, hachées et
élaborés surgelés
PassionFroid
Centre
Sans incidence
financière
09/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 15 : Fromages portion, à la
coupe, râpés et cubes
Transgourmet
Sans incidence
financière
09/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 17 : Ovoproduits, laits,
beurres, crèmes, yaourts,
fromages blancs et desserts
lactés
Guilmot - Gaudais
Sans incidence
financière
13/06/2023 41B M21-013GRP Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Mars Fruit
Sans incidence
financière Lot 4 : Coquillages, poissons et
légumes élaborés
13/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 20 : Légumes et fruits 1ère
gamme
Mars Fruit
Sans incidence
financière
13/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 22 : Légumes et fruits de
4ème et 5ème gamme
Mars Fruit
Sans incidence
financière
13/06/2023 41B M22-071VDC
Acte modificatif n°2 Construction
d’un club house au stade des
Chevaliers
lot n°7 : Electricité
Vaugeois
électronique –
Agence Carelec
+ 5 161,97 €
+ 31,22 %
14/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 11 : Epicerie sèche,
assaisonnements, conserves de
légumes, plats élaborés et
desserts
Episaveurs Centre
Sans incidence
financière
15/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 13 : Epicerie et épices
surgelés biologiques et/ ou
issues du commerce équitable
Sarl Bio Spirit
Sans incidence
financière
15/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 25 : Boulangerie, pâtisserie
sucrée et viennoiseries fraîches
La Boulangerie du
Berry
Sans incidence
financière
19/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 1 : Viandes et abats de
boucherie frais sous vide (boeuf,
porc, veau et agneau)
S.A d’Exploitation
Châteauroux
Viande
Sans incidence
financière
19/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 19 : Yaourts et desserts lactés
fabrication fermière
Fromagerie
Maurice
Sans incidence
financière
19/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 24 : Boissons
Schoen
Distribution
Sans incidence
financière
19/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 3 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 15 : Fromages portion, à la
coupe, râpés et cubes
Transgourmet
Sans incidence
financière
20/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 5 : Poissons frais et
préparations de poissons frais
Cagette et
Fourchette
Sans incidence
financière
20/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 14 : Epicerie du terroir
Cagette et
Fourchette
Sans incidence
financière 20/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 16 : Fromages de fabrication
fermière
Cagette et
Fourchette
Sans incidence
financière
20/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 18 : Oeufs frais, yaourts et
desserts lactés bio fermier
Cagette et
Fourchette
Sans incidence
financière
20/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 21 : Légumes et fruits de
saison
Cagette et
Fourchette
Sans incidence
financière
20/06/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 1 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 23 : Pommes de terre de
4ème et 5ème gamme à Haute
Valeur Environnementale ou
équivalent
Cagette et
Fourchette
Sans incidence
financière
28/06/2023 41B M23-024VDC
Nettoyage, vidange et entretien
des bacs à graisse, séparateurs
d’hydrocarbures et des postes de
relevage
SOA
Min annuel :
48 600 €
Max annuel :
71 400 €
1 an
reconductible
2 fois
30/06/2023 41B M23-041VDC
Location de deux véhicules
frigorifiques pour la restauration
municipale
FRAIKIN ASSETS
1 489 € forfait
mensuel et
0 ;121 € HT
par km
parcouru
30/06/2023 41B M23-039VDC
Achat et installation de matériels
de cuisine pour les offices de
restauration Alexandre Dumas et
Jean Racine
AXIMA 56 490 € HT
03/07/2023 41B M22-071VDC
Acte modificatif n° 1
Construction d’un club house au
stade des Chevaliers
Lot 6 : Métallerie
GSA5 - 66,50 €
- 0,35 %
04/07/2023 41B M23-002VDC
Déclaration sans suite pour motif
d’intérêt général lié à la
disparition du besoin pour le
marché relatif aux désamiantage
et démolitions à l’ancienne
piscine à vagues
07/07/2023 41B M23-013VDC
Confortement Structurel et la
couverture du Gymnase
JABLONSKY
PASQUET 7 845,00 €
12/07/2023 41B M23-031VDC
Réparation de la toiture de
l'école élémentaire Montaigne
suite à l’orage de grêle du 22 mai
2022
A. REINOITE 174 668,00 €
12/07/2023 41B M23-001GRP Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
ONET SERVICE Min annuel :
45 000 €
Max annuel : Métropole et du CCAS
Lot 1 : Ecoles élémentaires,
secteur Ouest
345 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 2 : Ecoles élémentaires,
secteur Est
TEAMEX
Min annuel :
60 000 €
Max annuel :
420 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 3 : 6 bâtiments, secteur
géographique ouest
ONET SERVICE
Min annuel :
20 000 €
Max annuel :
410 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 4 : 10 bâtiments, secteur
géographique Est
DERICHEBOURG
PROPRETE
Min annuel :
40 000 €
Max annuel :
480 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 5 : 8 bâtiments culturels
ONET SERVICE
Min annuel :
41 000 €
Max annuel :
485 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 6 : 6 bâtiments
événementiels
ONET SERVICE
Min annuel :
18 000 €
Max annuel :
320 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 7 : 7 bâtiments sociaux
ONET SERVICE
Min annuel :
31 000 €
Max annuel :
560 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 8 : Hôtel De Ville
ONET SERVICE
Min annuel :
30 000 €
Max annuel :
190 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
SAINES
DEVELOPPEMENT
Min annuel :
28 000 € Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 9 : 6 parkings en ouvrage
Max annuel :
200 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 10 : Nettoyage de la Vitrerie,
15 secteurs
ONET SERVICE Min annuel :
8 000 €
Max annuel :
74 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 11 : Centre aquatique
Balsan’éo : prestations
d’entretien ménager
SAMSIC II
Min annuel :
80 000 €
Max annuel :
180 000 €
1 an
reconductible
3 fois
12/07/2023 41B M23-001GRP
Prestations d'entretien ménager
de bâtiments de la Ville de
Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot 12 : Centre aquatique
Balsan’éo : nettoyage de la
vitrerie
SAMSIC II
Min annuel :
15 000 €
Max annuel :
30 000 €
1 an
reconductible
3 fois
20/07/2023 41B
DSP
RCU 2023
Saisine de la Commission de
délégation de service public
(CDSP) pour les candidatures
amenées à remettre une
proposition pour la concession
du réseau de chaleur urbain de
Châteauroux
/ /
24/07/2023 41B M21-013GRP
Acte modificatif 2 Fournitures de
denrées alimentaires et boissons
Lot 9 : Crêpes et galettes fraîches
Crêperie Colas Sans incidence
financière
03/08/2023 34C4
Convention pour un CAEPMNS
du 18 au 20 octobre au nom de
Carole Coquerel
ERFAN Centre Val
de Loire 271 €
21/08/2023 41B DSP Crématorium
Saisine de la CCSPL relative au
choix du mode de gestion pour
l’exploitation du crématorium de
Châteauroux
/ /
25/08/2023 34C4
Convention pour un BAFD du 19
au 27/11/2023 au nom de Emilie
Delon
CEMEA 590 €
25/08/2023 34C4
Convention pour un BAFD du 19
au 27/11/2023 au nom de
Florentin Cayrouse
CEMEA 720 €
25/08/2023 34C4
Convention pour un BAFD
perfectionnement du 19 au
24/11/2023 au nom de Aude
Méry
CEMEA 477 € Sans discussion, le Conseil municipal prend acte.
#signature# FICHE SYNTHESE
Marché d’un montant supérieur à 800 000 € HT
Acheteurs : Ville de Châteauroux
Communauté d’agglomération Châteauroux
Métropole
CCAS
Objet : Prestations d'entretien ménager de bâtiments de la Ville de Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS
Lot n° 01 – Ecoles élémentaires, secteur
Ouest
Lot n° 02 – Ecoles élémentaires, secteur
Est
Lot n° 03 – 6 bâtiments, secteur
géographique Ouest
Lot n°4 – 10 bâtiments, secteur
géographique Est
Lot n°5 – 8 bâtiments Culturels
Lot n°6 – 6 bâtiments Evénementiels
Lot n°7 – 7 bâtiments sociaux, ou à
caractère social
Lot n°8 – Hôtel De Ville
Lot n°9 – 6 parkings en ouvrage
Lot n°10 – Nettoyage de la Vitrerie, 15
secteurs
Lot n°11 – Centre aquatique Balsan’éo :
prestations d’entretien ménager
Lot n°12 – Centre aquatique Balsan’éo :
nettoyage de la vitrerie
Référence : M23-001GRP
Procédure : Procédure adaptée
Contexte du projet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'entretien ménager de bâtiments
de la Ville de Châteauroux, de Châteauroux
Métropole et du CCAS.
Clauses sociales : Sans objet Clauses environnementales : Sans objet
Durée du marché : 1 an renouvelable 4 fois.
Date prévisionnelle de début du marché : L'accord-cadre débute à compter : - du 25 août 2023 pour les lots 1, 2, 4, 5, 11 et
12.
- du 2 octobre 2023 pour les lots 3, 6, 7, 8, 9 et
10.
Date d’envoi de la publicité : 13/01/2023
Date de réception des offres : 27/02/2023
Lot 1 : Ecoles élémentaires, secteur Ouest
Nombre de candidats : 7
Attributaire (nom et code postal) : ONET SERVICES – 36000 Châteauroux Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 45 000 €
Montant maximum annuel HT : 345 000 €
Lot 2 : Ecoles élémentaires, secteur Est
Nombre de candidats : 6
Attributaire (nom et code postal) : TEAMEX – 36130 DEOLS
Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 60 000 €
Montant maximum annuel HT : 420 000 €
Lot 3 : 6 bâtiments, secteur géographique
Ouest
Nombre de candidats : 7
Attributaire (nom et code postal) : ONET SERVICES – 36000 Châteauroux Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 16 500 €
Montant maximum annuel HT : 255 000 €
Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 0 €
Montant maximum annuel HT : 80 000 €
Centre Communal d’Actions Sociales
Montant minimum annuel HT : 3 500 €
Montant maximum annuel HT : 75 000 €
Lot 4 : 10 bâtiments, secteur géographique
Est
Nombre de candidats : 6
Attributaire (nom et code postal) : DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES – 18000 BOURGES
Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 35 200 €
Montant maximum annuel HT : 316 500 €
Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 3 500 €
Montant maximum annuel HT : 105 000 €
Centre Communal d’Actions Sociales
Montant minimum annuel HT : 1 300 € Montant maximum annuel HT : 58 500 €
Lot 5 : 8 bâtiments Culturels
Nombre de candidats : 4
Attributaire (nom et code postal) : ONET SERVICES – 36000 Châteauroux Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 41 000 €
Montant maximum annuel HT : 355 000 €
Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 0 €
Montant maximum annuel HT : 80 000 €
Centre Communal d’Actions Sociales
Montant minimum annuel HT : 0 €
Montant maximum annuel HT : 50 000 €
Lot 6 : 6 bâtiments Evénementiels
Nombre de candidats : 3
Attributaire (nom et code postal) : ONET SERVICES – 36000 Châteauroux Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 15 500 €
Montant maximum annuel HT : 173 000 €
Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 2 500 €
Montant maximum annuel HT : 97 000 €
Centre Communal d’Actions Sociales
Montant minimum annuel HT : 0 €
Montant maximum annuel HT : 50 000 €
Lot 7 : bâtiments sociaux, ou à caractère
social
Nombre de candidats : 4
Attributaire (nom et code postal) : ONET SERVICES – 36000 Châteauroux Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 31 000 €
Montant maximum annuel HT : 430 000 €
Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 0 €
Montant maximum annuel HT : 80 000 €
Centre Communal d’Actions Sociales
Montant minimum annuel HT : 0 €
Montant maximum annuel HT : 50 000 €
Lot 8 : Hôtel De Ville
Nombre de candidats : 8
Attributaire (nom et code postal) : ONET SERVICES – 36000 Châteauroux Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 30 000 €
Montant maximum annuel HT : 190 000 €
Lot 9 : 6 parkings en ouvrage
Nombre de candidats : 3
Attributaire (nom et code postal) : SAINES DEVELOPPEMENT – 18000 BOURGES Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 25 000 € Montant maximum annuel HT : 160 000 €
Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 3 000 €
Montant maximum annuel HT : 40 000 €
Lot 10 : Nettoyage de la Vitrerie, 15
secteurs
Nombre de candidats : 2
Attributaire (nom et code postal) : ONET SERVICES – 36000 Châteauroux Montant attribué mini-maxi annuel : Ville de Châteauroux
Montant minimum annuel HT : 6 000 €
Montant maximum annuel HT : 45 000 €
Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 2 000 €
Montant maximum annuel HT : 23 000 €
Centre Communal d’Actions Sociales
Montant minimum annuel HT : 0 €
Montant maximum annuel HT : 6 000 €
Lot 11 : Centre aquatique Balsan’éo :
prestations d’entretien ménager
Nombre de candidats : 3
Attributaire (nom et code postal) : SAMSIC SAS II – 18000 BOURGES Montant attribué mini-maxi annuel : Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 80 000 €
Montant maximum annuel HT : 180 000 €
Lot 12 : Centre aquatique Balsan’éo :
nettoyage de la vitrerie
Nombre de candidats : 3
Attributaire (nom et code postal) : SAMSIC SAS II – 18000 BOURGES Montant attribué mini-maxi annuel : Châteauroux Métropole
Montant minimum annuel HT : 15 000 €
Montant maximum annuel HT : 30 000 € FICHE SYNTHESE
Marché d’un montant supérieur à 800 000 € HT
Acheteur : Ville de Châteauroux (coordonnateur) Ville d’Ardentes
Ville de Coings
Ville d’Arthon
Ville de Déols
Ville de Saint Maur
Objet : Taille et entretien des arbres des parcs et jardins
Référence : M23-005GRP
Procédure : Formalisée (AOO)
Contexte du projet : Renouvellement du marché d’entretien Clauses sociales : Sans objet
Clauses environnementales : Sous critères de jugement de la valeur technique :
- La revalorisation des débris végétaux
- La traçabilité des produits phytosanitaires
- L’utilisation d’huiles biodégradables
Délai d’exécution : 1 an reconductible 3 fois
Date prévisionnelle de début du marché : Dès la notification du marché
Date d’envoi de la publicité : 31 janvier 2023
Date de réception des offres : 6 mars 2023
Nombre de candidats : 2
Attributaire (nom et code postal) : SOINS MODERNES DES ARBRES (SMDA) 37210 PARCAY-MESLAY
Montant attribué (ou mini-maxi) : Minimum annuel : 5 000,00 € HT Maximum annuel : 105 000,00 € HT