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Arrêté - 178ACT POISSONNET Rue Franklin
Arrêté - 273ACT Rte de lAnjormiere POISSONNET
Arrêté - 330ACT POISSONNET prolongation 306ACT
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 330ACT POISSONNET prolongation 306ACT)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
AIZENAY
À
dus
a Ie rarure
Arrêté n°2025-330ACT
prorogeant
l'arrêté
n°2025-306ACT
Portant
réglementation
ROUTE
DU
POIRE
(D6)
Monsieur
ROY
Franck,
Le
Maire
de
la commune
d'Aizenay,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.
2213-1
à L.
2213-6
Vu
l'arrêté
n°2025-306ACT
en
date
du
22/10/2025
Considérant
que
des
aléas
divers
ont
pour
conséquence
la prolongation
des
travaux
ARRÊTE
Article
1
Les
dispositions
de
l'arrêté
2025-306ACT
du
22/10/2025,
portant
réglementation
de
la
circulation
de
la
ROUTE
DU
POIRE
(D6)
(Aizenay)
sont
prorogées
jusqu'au
05/12/2025.
Article
2
Le
Maire
de
la commune
d'Aizenay
et Le
Responsable
de
la Police
Municipale
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur.
Fait
à Aizenay,
le
18
novembre
2025
Franck
ROY
Le
Maire
de
DIFFUSION
:
e
Le
Maire
de
la commune
de La
Genétouze
°
Le
Maire
de
la
commune
de Poiré-Sur-Vie
e
Monsieur
Sébastien
CHARRIER
(ENTREPRISE
POISSONNET)
e
Le
Responsable
de
la Police
Municipale
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de justice
administrative,
le présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif compétent,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de publication.
Conformément
aux
dispositions
de
la loi
78-17
du
06/01/1978
relative
à l'informatique,
aux fichiers
et aux
libertés,
le bénéficiaire
est
informé
qu'il
dispose
d’un
droit
d'accès
et
de
rectification
qu'il
peut
exercer,
pour
les
informations
le
concernant,
auprès
de
la
collectivité
signataire
du présent
document.