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Procès Verbal - SG 2023 12 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernouillet.
Lien du pdf (Procès Verbal - SG 2023 12 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Ref, 201 503 Berger-Levrault (1012)
Département D'EURE
ET
LOIR
ARRONDISSEMENT
DREUX
CANTON
DREUX
1
MAIRIE
VERNOUILLET
OBJET
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
22
novembre
2023
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
1er
décembre
2023
SG-
2023/12
-01
Acte
certifié
exécutoire
après
transmission
aux
services
préfectoraux
Publication
électronique
et
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Accusé de réception en préfecture 028-212804041-20231213-2023-12-01D-DE Date de télétransmission : 29/12/2023 REPUBLIQ PFR ANÉARGE préfecture : 29/12/2023 EXTRAIT DU-REGISFRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
le TREIZE
du
mois
de
DECEMBRE
à DIX-NEUF
HEURES
QUINZE,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
Conseil,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Vernouillet,
sous
la
présidence
de
M.
Damien
STEPHO,
Maire,
dûment
convoqués
le 12
décembre,
La
séance
a été
retransmise
par
voie
électronique.
Présents
:
M.
STEPHO,
Mme
VIGNY,
M.
MALANDAIN,
Mmes
LUCAS,
BENABI,
MANSON,
M.
RICHARD,
Mme
BOUGRARA,
M.
MORIN,
Mme
MONTIGNY,
MM.
GLIZE,
LOUDIERE,
Mmes
HENRI,
POMMIER,
SENECHAUX,
M.
CAN,
Mmes
QUERITE,
REPARAT,
M.
SIADOUA,
Mme
PFEIFFER'OVA.
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Procurations
:
Mmes
EMOND
à Mme
MONTIGNY,
M.
TRAPATEAU
à M.
RICHARD,
Mme
MERABTI
à Mme
BENABI,
M.
AHSAINE
à Mme
VIGNY,
Absents
excusés
:
MM.
DETAMANTI,
DAOUD,
Absents
(es)
non
excusés
(es):
M.
CHAKOUR,
Mme
ONAL,
MM.
CHBABI,
HOFFMANN,
Mme
BOUADLA-ABDI,
MM.
MEBARKI,
LAMRINI.
|
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
: 20
Nombre
de
membres
votants
: 24
Mme
Michèle
MANSON
a été
élue
secrétaire.
Début
de
séance
: 19
h 15
- Fin
de
séance
: 21
h 45
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
22
novembre
2023
a été
transmis
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
municipal,
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A l'unanimité, APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
22
novembre
2023.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Michèle
MANSON
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
d'Orléans
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
date
de
publication
conformément
aux
articles
R.421-1
et
R.421:-5
du
code
de
justice
administrative.
Publié le : 10/01/2024