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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Cubnezais.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Convocation
19.05.2020
Réunion du 25 mai 2020
à
19 heures 00
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean Luc Desperiez, Maire sortant, de Monsieur James SOULIGNAC, doyen d’âge, durant l’élection du Maire, puis de Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, Maire nouvellement élu
Présents : M. DESPERIEZ, Mme MANON, M. SOULIGNAC, Mme BATARD, M. DEGUILHEM, Mme ROUTURIER, M. CISNEROS, Mme DECIDOUR, M. GABORIT, Mme RIMBERT, M. HOLLANDTS, Mme QUIVIGER, M. LESUR, M. MANTEROLA, Mme GOURSOLLE.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Mme BATARD
ORDRE DU JOUR :
- Installation du nouveau Conseil Municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre d’adjoints au Maire à élire
- Election des adjoints
- Lecture et remise de la charte de l’élu local
Installation du nouveau Conseil Municipal
Monsieur DESPERIEZ, Maire sortant, déclare que suite aux élections du 15 mars 2020, le conseil va procéder à l’élection du Maire et des adjoints. Cette élection a lieu dans la salle des fêtes pour respecter les distances de sécurité de 4 m² par personne en raison du Covid 19.
Il déclare les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus, élus le 15 mars 2020, installés dans leurs fonctions.
Il laisse la place à Monsieur SOULIGNAC, doyen d’âge, qui présidera l’élection du Maire, assisté de Mme BATARD, secrétaire, et Mmes QUIVIGER et GOURSOLLE, assesseurs. D20.05.009 – Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Messieurs Jean Luc DESPERIEZ et Patrice MANTEROLA sont candidats à la fonction de Maire de la commune.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. Jean Luc DESPERIEZ : 12 voix
- M. Patrice MANTEROLA : 2 voix
LE CONSEIL
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise 12 suffrages exprimés pour Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, 2 suffrages exprimés pour Monsieur Patrice MANTEROLA .
PROCLAME Monsieur Jean Luc DESPERIEZ Maire de la commune et le déclare installé AUTORISE Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, le Maire, à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
D20.05.010 – Fixation du nombre d’adjoints au Maire à élire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de la création de 4 postes d’adjoints D20.05.011 – Election des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un et la liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;
Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :
- Liste de Madame MANON Monique
Le dépouillement des votes a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Liste de Madame MANON Monique : 15 voix
La liste de Madame MANON Monique ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau :
MANON Monique
SOULIGNAC James
BATARD Evelyne
DEGUILHEM Jean Christophe
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions
Lecture et remise de la charte de l’élu local
Monsieur le Maire remet la charte de l’élu local aux conseillers municipaux, puis en donne lecture.
La prochaine réunion est fixée au mercredi 3 juin 2020, à 19h, à la salle des fêtes.
La séance est levée à 19h30.