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Déliberation - 2026 03 tampon 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 20/01/2026
Reçu
en
préfecture
le 20/01/2026
Publié
le
SLO
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATLP:959-215901380-20260117-D2026_06-BF
SÉANCE
DU
16
JANVIER
2026
Date
de
la convocation :
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
seize
janvier
à
dix-huit
heure
trente,
les
10 Janvier 2025
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués,
se sont
réunis,
salle
du
Conseil
en
Mairie
de
Cattenières,
sous
la
présidence
de
Daniel
|
FORRIERES,
Maire
EFFECTIF
LEGAL
: 15
Etaient
présents
: Christophe
BOUTHORS:
Daniel
FORRIERES,
David
HEGO,
Antoine
HERMAN,
Roseline
HODIN,
Mikaël
LANCEL,
José-
Manuel
LERICHE,
Céline
MARELLI,
Véronique
MEYER
BANSE,
Francine
SEDENT
EFFECTIF
EN
EXERCICE
: 14
EFFECTIF
VOTANT :
10
Etaient
absents
:
Raphaël
CANTA,
Damien
BARDOUX,
Sabrina
CARDON,
Vincent
WIART
Secrétaire
de
séance
: Céline
MARELLI
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
: BUDGET
PRIMITIF
2025
—
DECISION
MODIFICATIVE
N°5
Numéro
de
la délibération
: 2026-03
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il y a lieu de
prendre
une
nouvelle
décision
modificative
au
budget
primitif 2025.
Considérant
qu'il convient
d'apporter
des
ajustements
afin
de
conserver
l'équilibre du
budget.
I vous
est proposé
la décision
modificative
n°5
ci-jointe.
Il vous
est demandé
de
bien
vouloir vous
prononcer.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Certifié
conforme,
Fait et délibéré
en
séance
du jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionné,
Le secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
+
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\ A f ; À