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Déliberation - 2026 03 tampon 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le 20/01/2026
Reçu
en
préfecture
le 20/01/2026
Publié
le
S
L
0
4
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATES
RER
ETC
CC
SÉANCE
DU
16
JANVIER
2026
Date
de
la
convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
seize
janvier
à
dix-huit
heure
trente,
les
10
Janvier
2025
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis,
salle
du
Conseil
en
Mairie
de
Cattenières,
sous
la
présidence
de
Daniel
|
FORRIERES,
Maire
EFFECTIF
LEGAL
: 15
|
Etaient
présents
: Christophe
BOUTHORS;
Daniel
FORRIERES,
David
EFFECTIF
EN EXERCICE
: 14)
LEGO
Antoine
HERMAN,
Roseline
HODIN,
Mikaël
LANCEL,
José-
EFFECTIF
VOTANT
: 10
Manuel
LERICHE,
Céline
MARELLI,
Véronique
MEYER
BANSE,
Francine
SEDENT
Etaient
absents
:
Raphaël
CANTA,
Damien
BARDOUX,
Sabrina
CARDON,
Vincent
WIART
Secrétaire
de
séance
: Céline
MARELLI
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
:RENOUVELLEMENT
DU
SOCLE
MAIRIE
CONNECTEE
Numéro
de
la
délibération
:2026-04
La
commune
est
adhérente
au
pack
Mairie
connectée.
I vous
est proposé
de
bien
vouloir
renouveler
le socle
Mairie
connectée
selon
devis
ci-joint.
| vous
est demandé
de
bien
vouloir
vous
prononcer.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Certifié
conforme,
Fait et délibéré
en
séance
du jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionné,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire, Envoyé
en
préfecture
le 20/01/2026
Reçu
en
préfecture
le 20/01/2026
Publié
le
S
L
0
%
Syndicat
mixte
Nord
- Pas-de-Calais
Numérique
Numéro
de
client
: 419
ID : 059-215901380-20260120-D2026_08-DE
Centrale
d'achats
CATTENIERES 18
rue
Roger-Salengro
Devis
client
335,
allée
du
Général
Girard
Quartier
des
Trois
Parallèles
- La
Citadelle
62000
Arras
59217
CATTENIERES
SIRET
:200
039
386
00053
+33
3
27
78
67
27
comptabilite@lafibrenumerique5962.fr
SIRET
:215
901
380
00018
Numéro
de
devis
2025-0410
Date
du
devis
16/12/2025
Montant
HT
du
devis
255,94
€
Objet
:
Renouvellement
prestations
mairie
connectée
Référence
Article
Quantité
Unité
Prix
Total
HT
Taux
de
unitaire
TVA
PMC_2024
004
Licence
antivirus
0,67
compte
14,00
€
9,38
€
20,0%
annuel
PMC_2025
004
Sauvegarde
niv
1 ;
Installation
d’un
client
logiciel
assurant
la
0,67
compte
368,00
€
246,56
€
20,0%
sauvegarde
distante.
Sauvegarde
des
dossiers
clés
de
la
collectivité
annuel
(bureautique,
comptabilité,
bases
de
données...).
Accès
à
un
service
de
stockage
synchronisé
(drive)
Abonnement
Bon
pour
accord
Signature
Total
HT
255,94
€
Le :
TVA
51,19
€
Par
:
Total
TTC
307,13
€
|
Merci
de
bien
vouloir
nous
confirmer
votre
accord
en
retournant
ce
devis
daté,
tamponné
et
signé
(ou
signé
électroniquement),
ou,
selon
les
besoins
de
votre
comptabilité,
par
l'envoi
d'un
bon
de
commande
avec
les
informations
permettant
le
dépôt
sur
Chorus
pro,
par
envoi
à
l'adresse
|
|
postale
du
Syndicat
mixte
Nord
- Pas-de-Calais
Numérique,
ou
par
courriel
pour
les
documents
signés
électroniquement.
|
Page
1sur1
Syndicat
mixte
Nord
-Pas-de-Calais
Numérique
-335,
allée
du
Général
Girard,
62000
Arras
-03
74
04
59
66
-marches@lafibrenumeriques5962.fr
www.lafibrenumerique5962.fr
-SIRET
:200
039
386
00038
-TVA:
FR
25200039386