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Procès Verbal - 77c7c8
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Saint-Denis-d'Oléron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 77c7c8)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Le
16
mai
2025
MONSIEUR
LE MAIRE
DE
SAINT-DENIS-D'OLÉRON
COMMUNE
DE
SAINT
DENIS
D'OLERON
MAIRIE
À
27
rue
de
la
Libération
17650 SAINT-DENIS-D'OLÉRON
Tel. 05.46.47.85.48 Fax. 05.46.47.88.23
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
DA
LE MSIE GSUERCIEON
er
Conseil
municipal
de Saint-Denis-d'Oléron
Nos
références
: CM.05/2025
Objet
: Convocation
à la séance
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra,
salle
du
Conseil
— SAINT-DENIS-D'OLERON
:
22
MAI
2025
à 20h00
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Joseph
HUOT
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
AVRIL
2025
2.
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
AGISSANT
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2.1. Arrêté
M-002/2025
« Sur
une
île
» Autorisant
l'occupation
temporaire
du
domaine
public
2.2.Arrêté
M-003/2025
C
Goffinet
« Sarl
Chrisco
»
Autorisant
un
commerçant
à
occuper
le
domaine
public
2.3.Arrêté
M-004/2025
Yann
Pellé,
«le
Vesuvio
»
Autorisant
un
commerçant
à
occuper
le
domaine
public
2.4.Arrêté
M-005/2025
pour
l'acquisition
de
2 terrains
par
voie
de
préemption
— bien
cadastrés
AM
166
et AM
173
situés
à
la
Michelière.
2.5.Convention
AOT—
Les
chats
perchés
3.
URBANISME 3.1.Débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
3.2.Instauration
du
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
3.3.Adressage
— piste
cyclable 7. 8.
FINANCES 4.1. Commune
— Mise
en
place
d’un
tarif préférentiel
pour
les saisonniers
de
l'ile
d'Oléron
pour
le
mini-goif
de
Saint-Denis
d'Oléron
4.2.Commune
—
Demande
de
subvention
amende
de
police
auprès
du
département-plan
de
financement
- mise
en
sécurité
des
trottoirs
avenue
des
pins
et
rue
de
la
plage.
4.3.Commune
— Régie
animations
culturelles
— droits
de
places
pour
stands
sur
les
manifestations
4.4.Commune
- Loyer
de
la Cassarde
4.5.Port
- Modules
- Mise
en
place
du
prélèvement
automatique
4.6.
Port
- Demande
de
remboursement
suite
à avarie
sur
navire
PERSONNEL 5.1. Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
AFFAIRES
GENERALES
6.1.SEMIS
: Approbation
des
comptes
2023
— 6
logements
locatifs
sociaux
(pg
35)
- Lotissement
«
Les
jardins
d’Eléonore
»
6.2.SEMIS
: Approbation
des
comptes
2023
— 8 logements
locatifs
sociaux
(pg
66)
- Lotissement
« Les
jardins
d’Eléonore
6.3.SEMIS
: Approbation
des
comptes
2023
— Garantie
d'emprunt
INTERCOMMUNALITE
7.1. Convention
Insularité
Oléron
2024/2026
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES