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Compte-Rendu - CR 14.09.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rivolet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 14.09.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Jeunesse,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 SEPTEMBRE
2023
à 19h30
Mairie
de
RIVOLET
69640
Présents
:
Catherine
BUTET,
Charles-Alexandre
ORTONNE,
Didier
COMBIER,
Jean-Pierre
GIRAUD,
Joëlle
RUBENS,
Sylviane
AULAS,
Catherine
BARRIERE,
Françoise
BRANCIARD,
Julien
FELLOT,
Marjorie
GRIERE-FURTAK,
Hugues
FELLOT,
Béatrice
BOUGAIN,
David
THOMASSET,
Priscille
DU
MANOIR
Absente
:
Karine
BOUDOT
Secrétaire
de
séance
: Catherine
BARRIERE
Madame
Catherine
BUTET
demande
l'ajout
d'un
point
n°
1
« décision
modificative
n°03
».
Cet
ajout
est accepté
à l'unanimité.
Le
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
20 juillet
2023
est approuvé
à l'unanimité.
1.
Décision
modificative
n°
03
Madame
Catherine
BUTET
explique
qu'il
manque
des
crédits
pour
le paiement
de factures
concernant
la
réhabilitation
du
logement
à
côté
de
l'auberge
(étude
budgétaire,
relevé
d'état
des
lieux,
réalisation
de
plans).
Il
est
proposé
de
prendre
2 640€
du
compte
10226
(recettes
d'investissement)
et de
les mettre
au
compte
231,
opération
50
(dépenses
d'investissement).
Par
délibération,
le
Conseil
municipal
approuve
cette
décision
modificative
avec
11
voix pour
et 3 abstentions.
2.
Débat
sur
les
orientations
de
l'élaboration
du
Règlement
Local
de
Publicité
Intercommunal
(R.L.P1I.)
Madame
le
Maire
présente,
à
l'aide
d'un
powerpoint,
le
R.L.PI
qui
doit
s'englober
dans
le
PLUIh.
Les
membres
du
Conseil
sont
invités
à débattre
sur
le sujet.
Les
règles
sont plus
restrictives
qu'au plan
national.
L'objectif est de fixer
une
réglementation
permettant
la prise
en
compte
de
la préservation
de
sites
sans pollution
visuelle.
Monsieur
Charles-Alexandre
ORTONNE
suggère
la
suppression
des publicités
lumineuses
la
nuit. 3.
Informations
et questions
diverses
3.1.
Aide
de
loisirs
Madame
Françoise
BRANCIARD
présente
plusieurs
devis
et propose,
pour
les jeux,
deux
options
étudiées par
la
Commission
Environnement-Cadre
de
vie.
Les
options
prévoient
une
balançoire
et
une
table
de ping-pong.
Toutefois,
pour
rester
dans
l'enveloppe
budgétaire,
il convient
d'envisager
la suppression
d’un
ou
de
deux jeux
:
e_
option
1
: suppression
du
toboggan
et du jeu
Supernova
/ montant
: 44
769
€
e
option
2
: suppression
de
l'araignée
/ montant
: 39
526
€
Le
budget
initial
prévu
est
de
37
000
€
(jeux)
+
8 000
E(planiations),
soit
45
000
€.
Si
l'option
2
est choisie,
il pourra
être
envisagé
une
bordure
en
bois
autour
de
la balançoire.
Les
devis
comprennent
l'aménagement
du
terrain
en
herbe,
le
terrain
de
pétanque
et
les
jeux.
Des
copeaux
sont prévus
sous
le sol
de
la balançoire.
Après
consultation,
l'option
1 recueille
1 voix pour;
et l'option
2
recueille
13
voix pour
et 1
abstention. Il est
suggéré
la
création
d’un
terrain
de
volley-ball.
Cet
aménagement
supposera
l'achat
d'un filet et de
deux poteaux
: un
devis
sera
demandé.
Il
est
confirmé
que
le
point
d'eau
sur
l'aire
de
loisirs
avait
bien
été
décidé
lors
d’un
précédent
Conseil
municipal.
L'aménagement
paysager
de
l'aire
de
loisirs
est prévu
en
quatre
étapes
dans
le
cadre
de
la
permaculture
:
-
samedi
16
septembre
: plan
en
vue
de
la plantation
d'arbres
et
de
haies,
choix
des
végétaux
-
samedi
14
octobre
: amendement
du
sol,
système
d'arrosage
-
samedi
25
novembre
: plantation
des
arbres
-
samedi
16 décembre
: buttes
et keyholes
Deux
autres projets
:
-
Aménager
des
zones
de
plantation
dans
la
rue
des
écoliers
en
enlevant
des
pavés,
comme
cela
a été
réalisé
au printemps
devant
l’école.
- _
Défricher,
en
hiver,
le chemin
situé
en
limite
de
l'aire
de
loisirs.
3.2.
Ecole
—
Gestion
du
personnel
La
rentrée
scolaire
s'est
bien
déroulée.
Une
réunion
de pré-rentrée
avec
le personnel
de
l’école
a eu
lieu fin
août.
Cet
échange
a
notamment
permis
de
présenter
Madame
Priscillia
BERRY,
nouvellement
embauchée
pour
cette
année
scolaire
sur
le
poste
d'aide
animateur
à
l’école.
Elle
interviendra
en
cycle
1
auprès
de
l'institutrice
lors
de
la pause
méridienne
de
l'ATSEM,
elle
sera présente
lors
du
temps
cantine
et à la garderie
du
soir
les jeudis
et vendredis.
Un
rendez-vous
est prévu
à l'issu
de
la période
d'essai.
Sept familles pourront
bénéficier
de
la tarification
sociale pour
les repas
de
la cantine.
Madame
Christelle
COHARD
a
commencé
à
travailler
à la mairie
(3h
le jeudi)
et en
BCD
à l’école
(2h
le vendredi).
3.3.
Urbanisme
Projet
de
chemin
piétonnier
dans
le
bourg
: le promoteur
accepte
de
céder
à
la
commune
pour
1
€
symbolique
une
bande
de
terrain,
permettant
le passage
pour
la
création
d'un
chemin
piétonnier.
Ce projet
immobilier
dessert
2 futures
maisons
et une
maison
existante. La
commune
ne
souhaite
pas
établir
de
servitude,
mais
préfère
que
le promoteur
rétrocède
une partie
de
l'entrée
commune
aux
3 maisons.
3.4.
Oo
Questions
diverses
Le
lundi
2
octobre,
la citerne
de gaz
de
l'auberge
sera
enlevée
et la rue
des
écoliers
sera
bloquée
pendant
environ
20
minutes.
La
consigne
de
la
citerne
permettra
de
financer
cet
enlèvement.
Le
site
internet
de
la
commune
est
en
cours
de
réalisation
et sera
opérationnel fin
novembre,
début
décembre.
La
chaudière
de
l'école
sera
installée pendant
les vacances
de
la Toussaint.
Il
conviendra
d'envisager
le
changement
du
revêtement
des
murs
de
la
salle
de
motricité
ainsi
que
le moteur
de
la
VMC.
Les
portails
de
l'auberge
et
de
la
maison
Gimaret
seront
changés,
ainsi
que
3
poteaux
de
défense
incendie
au
Petit
Vernay,
au
Grand
Vernay
et celui
en face
de
la
mairie. Les
dates
des
Conseils
municipaux
en
2024,
à
19h30,
ont
été fixées
: 18 janvier,
15
février: 14
mars,
11
avril,
16
mai,
13
juin,
11
juillet,
12
septembre,
17
octobre,
14
novembre
et
12
décembre
La
réunion
de
la commission
« Bâtiments
» sera
le lundi
2 octobre
à 19h30.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h