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Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Rivolet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20.07.2023)
Thèmes du document : Loisirs, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Mairie de RIVOLET
69640
COMPTE RENDU DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 juillet 2023
à 19h30
Présents : Catherine BUTET, Charles-Alexandre ORTONNE, Joëlle RUBENS, Sylviane AULAS, Catherine BARRIERE, Françoise BRANCIARD, Julien FELLOT, Marjorie GRIERE- FURTAK, Karine BOUDOT, Béatrice BOUGAIN
Absents : Priscille DU MANOIR (a donné pouvoir à Catherine BUTET) Didier COMBIER (a donné pouvoir à Joelle RUBENS)
David THOMASSET (a donné pouvoir à Sylviane AULAS)
Hugues FELLOT (a donné pouvoir à Charles-Alexandre ORTONNE)
Jean-Pierre GIRAUD
Madame Catherine BARRIERE, arrivée à 19h40, n’a pas pu prendre part à l’approbation des comptes-rendus du 11 mai 2023 et du 15 juin 2023, ni à la première délibération.
Secrétaire de séance : Marjorie GRIERE-FURTAK
Madame le Maire remercie les participants de leur présence et ouvre la séance.
Les comptes-rendus du Conseil municipal du 11 mai 2023 et du 15 juin 2023 sont approuvés à l’unanimité.
1. Délibération – Recrutement d’un adjoint technique territorial – Contrat d’engagement d’un agent contractuel sur un emploi permanent
Madame le Maire propose de reconduire le contrat de Monsieur Jérôme MARET du 1er septembre 2023 au 31 août 2024. Son horaire hebdomadaire annuel reste inchangé et sera de 17h69 avec 2 périodes distinctes.
En période scolaire, son horaire hebdomadaire sera de 20h : lundi de 7h30 à 12h, mardi de 7h30 à 12h et de 13h30 à 17h30, jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30.
En période de vacances scolaires, il sera de 12h30 : lundi de 7h30 à 12h, mardi de 13h30 à 17h30, jeudi de 13h30 à 17h30.
La délibération est adoptée à l’unanimité des présents. 2. Délibération – Redevance d’occupation du domaine public – Commerce ambulant de vente de produits italiens.
Monsieur et Madame PROVENZANO occupent la place de la bascule, tous les dimanches de 18h à 22h, pour leur commerce ambulant de vente de produits italiens. Ils utilisent le domaine public pour exercer leur activité de fabrication et vente, sous la dénomination MARAMAN’S. Cette utilisation implique le paiement d’une redevance pour occupation du domaine public. Madame le Maire propose de maintenir le montant actuel de 100 € annuel pour cette redevance.
Après délibération, le Conseil municipal approuve, avec 2 voix contre et 12 voix pour, de reconduire l’autorisation d’utilisation du domaine public, ainsi que le montant annuel de cette redevance pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024.
3. Délibération – Déploiement d’un service mutualisé de suivi et d’optimisation des consommations d’énergie du patrimoine public – convention de partenariat
Madame le Maire propose de signer une convention de partenariat avec l’Agglomération de Villefranche-sur-Saône afin de bénéficier d’un remboursement à hauteur de 50 % de l’étude et des bilans énergétiques effectuées pour la commune par la société EFFICIENCY, société de droit privé. L’étude a été payée 4 404 € par la commune de Rivolet.
Cette étude avait été demandée à la commune afin que celle-ci puisse bénéficier d’une subvention « fonds vert » envisagée pour effectuer des travaux de rénovation énergétique sur les bâtiments communaux : école, logements, auberge (le rapport de la ALTE69 ayant été préalablement désapprouvé).
Cette convention de partenariat est approuvée avec 2 voix contre, 2 abstentions et 10 voix pour.
4. Délibération – Subvention pour le réseau d’Aides Spécialisées pour les Enfants en Difficultés (R.A.S.E.D.) de Anse-Gleizé – Année 2023
La commune de Rivolet est sollicitée pour subventionner le réseau R.A.S.E.D auquel la commune est rattachée afin d’aider les écoles à déployer des moyens supplémentaires pour accompagner les élèves les plus en difficulté. Mme Le Maire propose de délibérer sur une subvention de 61 euros qui correspond à 1 euro par enfant scolarisé dans la commune (décompte fait en mars 2023).
La délibération est adoptée à l’unanimité.
5. Délibération – Poste d’adjoint d’animation – Contrat d’engagement d’un agent contractuel sur un emploi permanent (aide animateur)
Suite au départ de Madame Chrystelle COMBES sur le poste d’aide animateur, Madame le Maire propose de procéder au recrutement de Madame Priscilla BERRY du 1er septembre 2023 au 5 juillet 2024, avec une période d’essai d’un mois, renouvelable une fois sur la même durée. La durée de travail est fixée à 14h30 hebdomadaire.
Madame Priscillia BERRY est engagée pour assurer les tâches suivantes :
• Remplacement de l’ATSEM durant son temps de pause en cycle 1
• Surveillance des élèves à la cantine et dans la cour de récréation
• Encadrement des élèves le temps du trajet « cantine » • Aides des élèves pour le repas du midi
• Assister Madame Christelle COHARD pour l’animation (activités manuelles et ludiques) et la surveillance de la garderie périscolaire les jeudis et les vendredis après l’école. Madame Priscillia BERRY ne devra pas assurer les devoirs des enfants.
La commune avait envisagé d’embaucher un contrat aidé, via la Mission Locale, mais cela ne pouvait se faire en deçà d’un horaire hebdomadaire de 20h.
La candidature de Madame BERRY est la seule candidature reçue par la commune dans les délais impartis. Madame BERRY est titulaire d’un CAP « Aide à la personne » et a une expérience professionnelle d’agent d’entretien.
Le Conseil municipal approuve le recrutement de Madame BERRY avec 4 absentions et 10 voix pour.
6. Informations et questions diverses
6.1. CCAS
Le registre des personnes vulnérables et des personnes âgées de plus de 65 ans a été mis en place en cas d’alerte canicule à l’été 2022. Cinq personnes souhaitent être appelées régulièrement en cas d’alerte, ainsi que 2 autres personnes non inscrites sur le registre électoral et qui n’avaient pas été sollicitées.
Il est convenu que ces personnes seront appelées par les membres du CCAS en cas d’alerte orange, deux à trois fois par semaine.
6.2. Aménagements de l’aire de loisirs
Le budget prévisionnel pour l’aménagement de l’aire de loisirs est de 45 000 €. Le devis dont dispose la commune pour cet aménagement est de 37 000 €.
Une subvention de 22 200 € a été demandée dans la cadre du dispositif DETR 2023, et 18 500 € ont été accordés.
Une subvention de 7 400 € a également été demandée à la Région Auvergne Rhône Alpes. Il reste donc à charge 7 400 € pour la commune.
Cependant, l’estimation financière de l’aménagement des parcelles sur lesquelles les jeux devront être installés n’avait pas été faite. Cet aménagement ne relève pas de la compétence du poseur mais de celle d’un paysagiste. Un devis chez l’entreprise KOMPAN estime les frais d’aménagement à 20 000 € HT. Un autre devis est en cours.
Une réflexion devra donc s’engager sur le projet initial d’achat des 3 jeux (balançoire « soucoupe volante », toboggan, aire de grimpe) pour n’en conserver peut-être que deux dans un premier temps.
Le toboggan ne pourra pas être installé à l’endroit initialement prévu (terrain trop pentu) et nécessite des travaux d’aménagements importants.
Il est également convenu, bien qu’un terrain de pétanque existe déjà à côté de la salle des fêtes, qu’un autre terrain de pétanque serait réalisé sur l’aire de loisirs. Le terrain de foot sera viabilisé à l’aide d’un rotavateur . Le devis pour l’espace pétanque est de 2 800 € (enrochement en pierres dorées inclus).
6.3. Bilan de la fête du village
Le bilan est positif. L’implication de tous et la mobilisation des associations ont été appréciées. Un questionnaire a été envoyé aux participants, mais la commune n’a eu seulement que 3 ou 4 retours.
Il est questionné la possibilité de laisser rapidement le jardin de la Maison Gacon en libre accès aux habitants (espace frais pour les personnes vulnérables et espace de repos et de jeux potentiels). Il faudra procéder à la sécurisation du barbecue au préalable. 6.4. Fête de fin d’année de l’école
Le spectacle et la fête de fin d’année se sont déroulés à la salle des fêtes en raison des aléas climatiques.
Par manque d’ajustements, le déroulement des interventions a créé une certaine désorganisation. La marche à suivre serait à reprendre avec le Sou des écoles afin qu’un protocole soit établi et que la priorité soit donnée à la Mairie après le spectacle. Elle pourra ainsi remettre les cadeaux et consacrer un temps à chacun des enfants dans des conditions favorables à l’écoute. Une rencontre avec le Sou des écoles est envisagée à la rentrée.
6.5. Demande de local pour la société de chasse.
Par un courrier du 15 juillet 2023, la société de chasse demande à nouveau la mise à disposition d’une partie du local des cantonniers(hangar) afin que des réfrigérateurs / congélateurs puissent y être entreposés.
Cette demande qui nécessite des travaux de réfection et de mise aux normes va donc faire l’objet d’une réflexion au sein de la commission « bâtiments ».
6.6. Atelier mémoire
Une demande d’atelier mémoire sous forme de « « remue-méninges » a été proposée par une habitante du village. Elle sera mise en lien avec le club des aînés.
6.7. Département du Rhône
Une Maison du Rhône ouvrira ses portes le 25 juillet 2023 à Amplepuis.
6.8. Divers
La mairie a été destinataire d’un mail provenant d’un collectif d’usagers au sujet de l’investissement et des structures ferroviaires qui seront bientôt discutées dans le cadre « mobilités du CPER 2023-2027 », invitant les élus à effectuer des propositions de vœux sur le financement ferroviaire à destination de la Préfecture de Région et du Conseil régional. Ce collectif a pour objectif de défendre les transports doux, les petites lignes et les transports du quotidien respectueux de l’environnement. Il s’agit de combattre les éventuelles fermetures ou les renoncements à réouverture.
Les conseillers municipaux se verront transmettre le message pour répondre individuellement à cette demande.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h59