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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 20 mars 2025 Liste délibérations signée
Document publié le Jeudi 20 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 20 mars 2025 Liste délibérations signée)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Eau et assainissement,
L’an deux mille vingt cinq, le jeudi 20 mars, à 20 heures, le conseil communautaire Baugeois- Vallée, dûment convoqué par le Président le 14/03/2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au Centre Culturel René d’Anjou à Baugé-en-Anjou, en session ordinaire du mois de mars, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN.
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN - M. Alain DOZIAS - M. Dean BLOUIN – M. Adrien DENIS - Mme Frédérique DOIZY - M. Vincent GABORIAU – M. Patrick LABORDE – M. Luc GOURIN - M. Tony GUERY - M. Benoît BAUDRY – Mme Marie BEAUDUSSEAU-HEULIN M. Christian BOITTEAU - Mme Sylvie BORDEAU Mme Marie-Odile BOULETREAU - Mme Michèle BOULY - M. Francis CHAMPION -M. Jean-Claude CHAUSSEPIED - M. Jean- Marie GEORGET - Mme Margaux GIRARD -M. Raymond LASCAUD - M. Jean-Michel MINAUD - Mme Sylvie NAULET – M. Vincent OUVRARD - M. Jackie PASSET Mme Nathalie PÉANT - Mme Isabelle PLANTÉ - M. Régis PRUD'HOMME – Mme Annette SAMSON - Mme Sophie SIBILLE
Etaient absents avec procuration : M. Christophe POT donne pouvoir à M. Vincent GABORIAU M. Jean-François CULLERIER donne pouvoir à M. Philippe CHALOPIN Mme Carole BOURIGAULT donne pouvoir à Mme Nathalie PÉANT – Mme Laure LEMALLIER donne pouvoir à M. Francis CHAMPION - Mme Maryvonne MEIGNAN donne pouvoir à M. Régis PRUD'HOMME - Mme Amélie MENARD donne pouvoir à Mme Frédérique DOIZY – M. Eric PORCHER donne pouvoir à M. Dean BLOUIN M. Franck RABOUAN donne pouvoir à Mme Sylvie NAULET - M. Julien SEILLE donne pouvoir à M. Alain DOZIAS
Etait absente excusée : Mme Michèle ROHMER
Etaient absents: Mme Virginie BOURIGAULT - M. Sandro GENDRON – M. Jérôme PINSON - Mme Béatrice TESSIER
A été nommée secrétaire de séance : Mme Isabelle PLANTÉ
***************
Délibération n°2025.00039 - Conseil de développement Baugeois-Vallée - Rapport d'activités 2024
Le conseil communautaire en prend acte.
Délibération n°2025.00040 – Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine 2024-2039
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00041 – Approbation de la déclaration d’intention de révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Baugeois-Vallée
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00042 – Révision du Plan Climat Air Energie Territorial - Approbation du diagnostic
Délibération approuvée à l’unanimité.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
examinées en séance du conseil communautaire
Baugeois-Vallée du jeudi 20 mars 2025 Bureau communautaire- Séance du jeudi 30 janvier 2025
2/2
Délibération n°2025.00043 – Avis consultation de l'Agence de l’eau sur le programme 2028-2033
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00044 – ZAE ACTIVAL Beaufort-en-Anjou - Pépinière d'entreprises - Raccordement à la fibre - Convention avec ANJOU FIBRE
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00045 – ZAE ACTIVAL - Vol de câbles sur le réseau d’éclairage public - Versement d'un fonds de concours au SIEML
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00046 – Zéro Artificialisation Nette - Approbation de la feuille de route
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00047 – Lutte contre l'habitat indigne - Approbation du protocole départemental
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00048 – SMBAA - Désignation d'un nouveau représentant de Baugeois Vallée
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00049 – Commission Locale de l'Eau du SAGE Authion - Désignation d'un nouveau représentant de Baugeois Vallée
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00050 – Eau - Création d'un emploi de chargé(e) de projets "grand cycle de l'eau"
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00051 – Déchets - Création d'un emploi de référent(e) éco-organismes et valorisation des déchets
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00052 – Office de tourisme - Création des emplois saisonniers
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00053 – Droit à la formation des élus - Débat annuel
Le conseil communautaire en prend acte.
Fin de la séance à 21 h 55. Philippe CHALOPIN,ignature#
#signature#
Vice-président du conseil départemental
de Maine-et-Loire,
Maire de Baugé-en-Anjou.