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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 18 septembre 2025 Liste délibérations signée
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 18 septembre 2025 Liste délibérations signée)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Institutions publiques,
L’an deux mille vingt-cinq, le jeudi 18 septembre, à 20 heures, le conseil communautaire Baugeois-Vallée, dûment convoqué par le Président le 12/09/2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Maison du Citoyen Connecté à Baugé-en-Anjou, en session ordinaire du mois de septembre, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN - M. Christophe POT - M. Jean-François CULLERIER - M. Alain DOZIAS - M. Dean BLOUIN - M. Adrien DENIS – Mme Frédérique DOIZY - M. Vincent GABORIAU - M. Patrick LABORDE - M. Luc GOURIN – M. Tony GUERY - M. Benoît BAUDRY - M. Christian BOITTEAU - Mme Sylvie BORDEAU - Mme Marie-Odile BOULETREAU - Mme Michèle BOULY - M. Francis CHAMPION - M. Jean-Claude CHAUSSEPIED - M. Jean-Marie GEORGET - Mme Laure LEMALLIER – Mme Maryvonne MEIGNAN - Mme Amélie MENARD - M. Jean-Michel MINAUD - Mme Sylvie NAULET - M. Jackie PASSET - Mme Nathalie PÉANT - Mme Isabelle PLANTÉ - M. Eric PORCHER - M. Régis PRUD'HOMME - M. Franck RABOUAN – Mme Annette SAMSON – Mme Sophie SIBILLE - Mme Béatrice TESSIER
Etaient absents avec procuration : Mme Marie BEAUDUSSEAU-HEULIN donne pouvoir à M. Dean BLOUIN - Mme Margaux GIRARD donne pouvoir à Mme Béatrice TESSIER M. Vincent OUVRARD donne pouvoir à M. Franck RABOUAN - M. Jérôme PINSON donne pouvoir à Mme Sylvie NAULET - M. Julien SEILLE donne pouvoir à
Mme Frédérique DOIZY
Etaient absents excusés : Mme Michèle ROHMER - Mme Carole BOURIGAULT – M. Sandro GENDRON - M. Raymond LASCAUD
Etait absente : Mme Virginie BOURIGAULT
A été nommée secrétaire de séance : Mme Sylvie NAULET
***************
Délibération n°2025.00101 – ECOCIR 2 - Etude pour développer la circularité du projet d’extension de l’UVE Salamandre
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00102 – Compte-rendu d’Activité à la Collectivité 2024 – ZAE Anjou Actiparc Sainte-Catherine à Baugé-en-Anjou
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00103 – Compte-rendu d’Activité à la Collectivité 2024 – ZAE Anjou Actiparc La Salamandre à Noyant-Villages
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00104 – Compte-rendu d’Activité à la Collectivité 2024 – ZAC La Poissonnière à Beaufort-en-Anjou
Délibération approuvée à l’unanimité.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
examinées en séance du conseil communautaire
Baugeois-Vallée du jeudi 18 septembre 2025 Bureau communautaire- Séance du jeudi 30 janvier 2025
2/3
Délibération n°2025.00105 – ZAE Ste Catherine - Acquisition des parcelles AL 371, AL 372 et AL 302
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00106 – Renouvellement de la convention d’avance en compte courant d’associés avec la SCIC-SAS Baugeois Vallée Energies Renouvelables (BVér)
Monsieur Philippe CHALOPIN, membre de la SCIC BVER, ayant quitté la salle, ne prend pas part au vote.
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00107 – Prestataires touristiques - Tarifs 2026
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00108 – Révision du Plan Climat Air Energie Territorial - Approbation du plan d'actions et arrêt du projet
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00109 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2024
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00110 – SIVERT de l'Anjou - Rapport annuel 2024
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00111 – Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire - Rapport d'activités 2024
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00112 - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire - Modification des statuts
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00113 – Etablissement Public Loire - Avenant convention de fonctionnement 2024-2028
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00114 – Programme d’investissements 2025-2028 pour le système d’endiguement du Val d’Authion
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00115 – Adhésion à l'Etablissement Public Loire des communautés de communes Berry Loire Vauvise et Sud Nivernais Communauté
Délibération approuvée à l’unanimité. Bureau communautaire- Séance du jeudi 30 janvier 2025
3/3
Délibération n°2025.00116 – Conclusion d’un protocole transactionnel avec la société VALOCIME
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00117 – Résiliation de la convention domaniale C-022707 (Cornillé-les- Caves)
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00118 – Résiliation de la convention domaniale C-022717 (Le Vieil Baugé)
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00119 – Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Répartition 2025
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00120 – Fourniture de photocopies - Tarifs
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2025.00121 – Recrutement d'un(e) apprenti(e)
Délibération approuvée à l’unanimité.
Fin de la séance à 22 h.
Philippe CHALOPIN,
#signature#
Vice-président du conseil départemental
de Maine-et-Loire,
Maire de Baugé-en-Anjou.