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Déliberation - Liste DES Deliberations 26 OCTOBRE 2023
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 26 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Membres présents (9): Catherine HAUETER, Yvette GOLLIET, Claude CHARBONNIER, Gratienne BASTARD-
ROSSET, André BOCHET-CADET, Stéphane BOLLARD, Carole DUPRÉ, Denis JEANDIN, Martine PERRILLAT-
BOITEUX ;
Absents ayant donné procuration (3): Emmanuelle ROSSI à Catherine HAUETER, Christopher BISSCHOP-
ENTRE LAC ET MONTAGNES
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 26 OCTOBRE 2023 à 18h30
A l'Espace 1.2.3
Convocation en date du 20 octobre 2023
BOUCARDEY à Carole DUPRÉ, Guillaume PERISSE à Claude CHARBONNIER ; Absent excusé (1) : Séverine SAOS ;
Absents (2) : Patrick HERBIN, Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS ;
Secrétaire de séance : Stéphane BOLLARD
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
Mandat spécial pour la participation de 1 élu au 105è"e . 2023/062 Congrès des Maires de France du 20 au 23 novembre 2023 à PAPE Paris et délibération fixant les montants indemnitaires | A l'unanimité associés audit mandat
Modification du tableau des effectifs — suppression du poste à
2 d'ATSEM principal de 2ème classe Approuvée A l'unanimité
2023/064 Recensement de la population 2024 Approuvée
A l'unanimité
Acquisition véhicule technique tracteur CASE 1H MAXXUM . 2023/065 125 CVX DRIVE Approuvée
A l'unanimité
Décision du Bail SOCIETE BEAUTE MISS TERRE BARRUCANED Laetitia | Information maire
N°2023/05
Affichée et publiée le 27 octobre 2023
Le Maire,