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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 14 DEC 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 14 DEC 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Sécurité publique,
ENTRE LAC ET MONTAGNES
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 à 19h30
A l'Espace 1.2.3
Convocation en date du 8 décembre 2023
Membres présents (13): Catherine HAUETER, Yvette GOLLIET, Claude CHARBONNIER, Emmanuelle ROSSI,
Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY, André BOCHET-CADET, Stéphane BOLLARD, Cécile DURIEUX, Denis JEANDIN, Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS, Guillaume PERISSE, Martine PERRILLAT-BOITEUX, Séverine SAOS ; Absent ayant donné procuration (1) : Gratienne BASTARD-ROSSET à Emmanuelle ROSSI ;
Absent excusé (1) : Carole DUPRÉ
Secrétaire de séance : Denis JEANDIN
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
2023/066 Installation conseillère municipale Madame Cécile DURIEUX A pris acte
Election des adjoints . 20221007 Tableau des indemnités A piste 2023/068
2023/069 Désignation des délégués communaux au sein du SIABD POUR : 13
ABSTENTION : 1
2023/070 Modification des commissions municipales POUR : 13
ABSTENTION : 1
2023/071 Désignation du correspondant DEFENSE POUR : 13
ABSTENTION : 1
2023/072 Désignation référent SECURITE ROUTIERE POUR : 13
ABSTENTION : 1
2023/073 Désignation correspondant INCENDIE ET SECOURS POUR : 13
ABSTENTION : 1
2023/074 Désignation membre de la Commission «gestion et POUR : 13 prévention des risques naturels » au sein de la CCVT ‘ ABSTENTION : 1
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour |
2029107 la fourniture de produits pétroliers, AD Blue, plaquettes et POUR : 12 granules de bois à l'échelle du territoire de la CCVT CONTRE : 1
ABSTENTION : 1
Convention constitutive d’un groupement de commandes .
20221076 pour les travaux d'aménagement et d'entretien des voiries ROUES CONTRE : 1
ABSTENTION : 1
2023/077 Zones d'accélération des énérgies renouvelables POUR : 12 CONTRE : 1
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2023/080 Réclamation facture eau 2023 POUR : 13
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2023/031 A Or eate berceau supplémentaire « la Boite à Soleils » POUR : 12
CONTRE : 1
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2023/082 te tn formulée par l’école d'ALEX pour la POUR : 12
ABSTENTION :
ans | SE sourate toer — MOS TERRE ® | POUR7 CONTRE : 6
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2023/084 BUDGET PRINCIPAL -— Décision Modificative N°02 POUR : 12
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2023/085 BUDGET PRINCIPAL -— Décision Modificative N°03 POUR : 12
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2023/087 BUDGET PRINCIPAL - Décision Modificative N°05 POUR : 12
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